Au total, 1,5 M€ vont être investis sur le territoire de la communauté de communes du canton de Saint-James par le biais de ce contrat, avec une aide du conseil général à hauteur de 260 143 € de subventions Ce contrat de territoire ayant été approuvé pour les années 2011 – 2012 et 2013, un avenant pourra le
Fabrice GOUEDO, D D A S S 07 - Eric GUERIN, Communauté de Communes du Canton de Rumilly - Laure HAILLET DE LONGPRE, Communauté de Communes du Pays de Romans - James HENRY, S I B G - Isabelle LART, Conseil Général de la Drôme - Sébastien LAVIGNE, SIVOM de la Vallée de l'Ondaine - Nathalie LE PESTIPON, SIA du Pays de
Canton de Condé-sur-Vire Commune de SAINT-JEAN-D’ELLE - 50810 L’an deux mille vingt, le vingt-trois janvier à vingt heures et trente minutes, en application des articles L 283 à 293 et R 131 à R 148 du code électoral, s’est réuni le Conseil Municipal de la commune de Saint-Jean-d’Elle à la salle de la commune déléguée de
Gilles LEPROUST EPCI 72, 4ème Vice-Président de Le Mans Métropole, délégué à l'aménagement du territoire et à la politique de la ville, Maire d'Allonnes Daniel CHEVALIER EPCI 72, Président de la Communauté de communes de Sablé-sur-Sarthe, Maire de Juigné-sur-Sarthe
communes de la communauté de communes Luy Gabas Souye et Lées pose le problème de la cohérence des liaisons routières puisqu'il n'y a pas de liaison directe avec ces communes sans passer par Morlàas La communauté de communes Ousse-Gabas représente 15 communes et environ 12 000 habitants
la commune-canton d’Isigny le Buat et la communauté de communes du canton de St Hilaire-du Harcouet voient leur population se stabiliser ou légèrement augmenter depuis 1998 tandis que les autres intercommunalités mortainaises perdent des habitants
M GRASSET Damien Communauté de communes du Canton de Rocheservière M GUERINEAU Robert Communauté de communes du Pays du Gois M HERAULT Gérard Communauté de communes du Canton de Mortagne sur Sèvre M HIDIER Eric Achard Entreprises Mme JARIN Kateline Préfecture de la Vendée – Droit des Femmes
A compter du 1er janvier 2015, la Communauté de communes va donc gérer, en plus de l’accueil de loisirs de Vesly, les accueils de loisirs de Bazincourt‐sur‐Epte et de Bézu‐Saint‐Eloi Dans ce cadre, la Communauté de communes Gisors‐Epte‐Lévrière doit se doter de moyens
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CONTRAT DE TERRITOIRE DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU CANTON DE SAINT-JAMES : SON CONTRAT DE TERRITOIRE Ce contrat de territoire 2011/2013 a été présenté et validé lors de la session du 13 octobre 2011 Il comporte 15 projets de proximité soutenus financièrement par le conseil général dont : -
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Contrats de territoire de seconde génération
Contrats de territoire de seconde génération CC du cantonCC du cantonCC du cantonCC du cantonCC du canton de St-Jamesde St-Jamesde St-Jamesde St-Jamesde St-Jamesde St-James CC = Communauté de Communes CU = Communauté Urbaine Chronologie des contrats CC du canton deCC du canton deCC du canton deCC du canton deCC du canton deCC du canton deCC du canton de
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Commune de SAINT-JEAN-D’ELLE - 50810
Arrondissement de Saint-Lô Canton de Condé-sur-Vire Commune de SAINT-JEAN-D’ELLE - 50810 L’an deux mille vingt, le vingt-trois janvier à vingt heures et trente minutes, en application des articles L 283 à 293 et R 131 à R 148 du code électoral, s’est réuni le Conseil Municipal de la commune de Saint-Jean-d’Elle à la salle de la commune déléguée de Rouxeville sous la
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CR-CDCI-27avril2011 - Les services de l'État dans les
Jean-Baptiste LAMBERT — Maire de Saint-Etienne-de- Baigorry, notamment un effort de stabilité de cette fiscalité au niveau de la communauté Le contrat communautaire de développement qui a été signé récemment permet de mettre en oeuvre une solidarité importante qui répond aux besoins des habitants de ce territoire Les zones d'activités créées autour de Morlàas ont
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CR-CDCI-27avril2011 - Les services de l'État dans les
Jean-Baptiste LAMBERT — Maire de Saint-Etienne-de- Baigorry, notamment un effort de stabilité de cette fiscalité au niveau de la communauté Le contrat communautaire de développement qui a été signé récemment permet de mettre en oeuvre une solidarité importante qui répond aux besoins des habitants de ce territoire Les zones d'activités créées autour de Morlàas ont
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COMMUNAUTE DE COMMUNES DU CANTON DE CHARLY
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU CANTON DE CHARLY Compte rendu de la séance du 02 novembre 2017 Nombre de membres en exercice: 38 BÉZU LE GUERY Séance du 27 septembre 2017 L'an deux mille dix-sept et le deux novembre, à 18 heures 30, le conseil de la Communauté de Communes du Canton de Charly sur Marne, s’est réuni à la salle des écoles à Crouttes sur Marne,
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Compte-rendu Réunion du 14 avril 2005 PRIVAS (07)
SCOT de l'Albanais fédère la Communauté de communes du Canton de Rumilly ainsi que la Communauté de communes du Pays d’Alby Ce SCOT, approuvé en avril 2005, prévoit la maîtrise de l'urbanisation en concentrant le développement
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Composition de la Conférence régionale du sport (CRdS) des
Gilles LEPROUST EPCI 72, 4ème Vice-Président de Le Mans Métropole, délégué à l'aménagement du territoire et à la politique de la ville, Maire d'Allonnes Daniel CHEVALIER EPCI 72, Président de la Communauté de communes de Sablé-sur-Sarthe, Maire de Juigné-sur-Sarthe
4 jan 2012 · janvier à 16 h 30 un contrat de territoire avec la communauté de communes du canton de Saint-James LE CONSEIL GÉNÉRAL PARTENAIRE
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10 jan 2012 · CONTRAT DE TERRITOIRE DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU CANTON DE SAINT-JAMES UNE POLITIQUE DE SOUTIEN AUX
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24 9 CC St Hilaire Isigny-le-Buat CC St James CC Ducey Manche Evolution Si trois territoires sont restés relativement stables, le canton de Ducey a connu, Titulaires de la fonction publique et contrats à durée indéterminée (85 )
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12 juil 2015 · de « cette passion pour son territoire qui aura caractérisé l'action publique de Michel Thoury, avec le Lundi 29 juin 2015, au siège de la communauté de communes de (a) contrats aidés, remboursement de charges salariales Inscriptions et découverte de toutes les activités proposées sur le canton
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22 fév 2018 · Contrats de territoire : Convention financière 2018 Délibération de la Communauté de Communes du Canton de Saint-James en date du 14
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La Communauté de Communes de Saint-James, représentée par Monsieur Vu le Contrat local d'Engagement contre la précarité énergétique du Vu la délibération de l'assemblée délibérante de la Communauté de Communes du canton de Saint James, présents de façon diffuse sur le reste du territoire d' étude
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1 jan 2019 · Contrat Eau Paysage Ces actions sont portés par les maîtres d'ouvrage du territoire communautés de communes doivent définir le CDC CANTON ST JAMES - 2013 - recomposition maillage bocager bv lair/livet (CG)
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Paul Mentré, Président de la communauté de communes Cœur Côte Fleurie Entretien Spécial réside en effet sur un territoire organisé en pays et/ou en Après les contrats de cantons mis en place en 1989, CC de Saint-James 20
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indispensables concernant l'impact Contrat Territorial Sélune amont porté environnemental et la les Communautés de Communes de la milieux humides et à la protec- Sélune Beuvron, Lair, Airon: un territoire pilote pour le SAGE Sélune St-Hilaire du site St-James Louvigne les affluents Pour la commune- canton
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30 avr. 2021 La Communauté d'agglomération Mont Saint-Michel – Normandie ... Cette enveloppe permettra au travers des contrats de territoires
17 oct. 2016 Mortainais de Saint-Hilaire-du-Harcouët
La Communauté d'agglomération Mont Saint-Michel – Normandie le parc de l'ancienne Communauté de communes du canton de Saint-James qui progresse le plus.
https://www.manche.gouv.fr/content/download/13611/80397/file/Tourisme.pdf
cantons de St James et Ducey. Monsieur Jean-Paul SALMON Président de l'ASL de Saint James- Ducey nous éclaire sur ... posés aux communautés de communes.
7 juil. 2016 Le projet de territoire de la communauté d'agglomération du Cotentin . ... du littoral (de Cherbourg-en Cotentin à Saint-Marcouf) fragile du.
30 nov. 2015 Arrêté n°ASJ/20-2015 du 26 octobre 2015 autorisant la modification des statuts de la Communauté de Communes du Canton de. ST MALO DE LA ...
Un document indispensable pour l'aménagement du territoire . les communautés de communes d'agglomération ou urbaine. ... PLUI DE SAINT-jAMES (50) :.
maille progressivement l'ensemble du territoire et réponde aux nouvelles Les territoires de proximité depuis 2014 ... CC du Canton de Saint James.
H- ECONOMIE