CONTRAT DE TERRITOIRE DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU CANTON
Au total, 1,5 M€ vont être investis sur le territoire de la communauté de communes du canton de Saint-James par le biais de ce contrat, avec une aide du conseil général à hauteur de 260 143 € de subventions Ce contrat de territoire ayant été approuvé pour les années 2011 – 2012 et 2013, un avenant pourra le
Compte-rendu Réunion du 14 avril 2005 PRIVAS (07)
Fabrice GOUEDO, D D A S S 07 - Eric GUERIN, Communauté de Communes du Canton de Rumilly - Laure HAILLET DE LONGPRE, Communauté de Communes du Pays de Romans - James HENRY, S I B G - Isabelle LART, Conseil Général de la Drôme - Sébastien LAVIGNE, SIVOM de la Vallée de l'Ondaine - Nathalie LE PESTIPON, SIA du Pays de
Commune de SAINT-JEAN-D’ELLE - 50810
Canton de Condé-sur-Vire Commune de SAINT-JEAN-D’ELLE - 50810 L’an deux mille vingt, le vingt-trois janvier à vingt heures et trente minutes, en application des articles L 283 à 293 et R 131 à R 148 du code électoral, s’est réuni le Conseil Municipal de la commune de Saint-Jean-d’Elle à la salle de la commune déléguée de
Composition de la Conférence régionale du sport (CRdS) des
Gilles LEPROUST EPCI 72, 4ème Vice-Président de Le Mans Métropole, délégué à l'aménagement du territoire et à la politique de la ville, Maire d'Allonnes Daniel CHEVALIER EPCI 72, Président de la Communauté de communes de Sablé-sur-Sarthe, Maire de Juigné-sur-Sarthe
CR-CDCI-27avril2011 - Les services de lÉtat dans les
communes de la communauté de communes Luy Gabas Souye et Lées pose le problème de la cohérence des liaisons routières puisqu'il n'y a pas de liaison directe avec ces communes sans passer par Morlàas La communauté de communes Ousse-Gabas représente 15 communes et environ 12 000 habitants
C’est le cas du Mortainais - Le Portail du département de
la commune-canton d’Isigny le Buat et la communauté de communes du canton de St Hilaire-du Harcouet voient leur population se stabiliser ou légèrement augmenter depuis 1998 tandis que les autres intercommunalités mortainaises perdent des habitants
Mardi 2 décembre 2014 Présents - emploivendeefr
M GRASSET Damien Communauté de communes du Canton de Rocheservière M GUERINEAU Robert Communauté de communes du Pays du Gois M HERAULT Gérard Communauté de communes du Canton de Mortagne sur Sèvre M HIDIER Eric Achard Entreprises Mme JARIN Kateline Préfecture de la Vendée – Droit des Femmes
CM 15042015 – 19h - Les infos de BEZU SAINT ELOI - Accueil
A compter du 1er janvier 2015, la Communauté de communes va donc gérer, en plus de l’accueil de loisirs de Vesly, les accueils de loisirs de Bazincourt‐sur‐Epte et de Bézu‐Saint‐Eloi Dans ce cadre, la Communauté de communes Gisors‐Epte‐Lévrière doit se doter de moyens
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[PDF] PROPOSITION DE PROJET D'ETABLISSEMENT 2011/2015 LYCEE GENERAL ET TECHNOLOGIQUE
[PDF] les pratiques commerciales, ne pourra pas fournir une information adéquate à son client ni lui délivrer un conseil pertinent, et