La partie 2 du document préparatoire à la déclaration à l'impôt des personnes physiques doit être complétée par les dirigeants d'entreprise (administrateurs, gérants, etc ) et les indépendants, ainsi que par les personnes qui ont recueilli des revenus
La partie 2 du document préparatoire à la déclaration à l'impôt des non-résidents (personnes physiques) doit être complétée par les dirigeants d'entreprise (administrateurs, gérants, etc ) et les indépendants • Explications relatives à la partie 2 Cette brochure ne fait pas partie intégrante de la déclaration; elle a uniquement
DOCUMENT PREPARATOIRE A LA DECLARATION A L'IMPOT DES PERSONNES PHYSIQUES Exercice d'imposition 2016 - Revenus de l'année 2015 PARTIE 2 _____ Complétez ci-après les cadres qui vous concernent (Lisez d'abord attentivement la brochure explicative) Attention
Le document préparatoire à la déclaration (partie 2) La partie 2 du document préparatoire à la déclaration à l'impôt des personnes physiques est destinée aux : • dirigeants d'entreprise (administrateurs, gérants, etc ) ; • indépendants ; • personnes qui ont recueilli des revenus divers autres que des rentes alimentaires Les
Le document préparatoire à la déclaration (partie 2) La partie 2 du document préparatoire à la déclaration à l'impôt des non-résidents (personnes physiques) est destinée aux : • dirigeants d'entreprise (administrateurs, gérants, etc ) ; • indépendants La brochure explicative relative à la partie 2
Exercice d'imposition 2016 - Revenus de l'année 2015 PARTIE 1 Attention : ce document préparatoire vous est uniquement destiné et ne peut donc être renvoyé à l'administration pour servir de déclaration valable Recommandations a) Commencez par compléter ce document préparatoire Il vous est loisible d'y porter des calculs ou des
Si à tort, vous n'avez pas reçu la partie 2 du document préparatoire, vous pouvez la demander à votre bureau de taxation mentionné sur la première page de la déclaration La brochure explicative La brochure explicative ne fait pas partie intégrante de la déclaration Elle ne sert qu'à vous aider
DOCUMENT PREPARATOIRE A LA DECLARATION A L'IMPOT DES NON-RESIDENTS (personnes physiques) Exercice d'imposition 2017 - Revenus de l'année 2016 PARTIE 2 _____ Complétez ci-après les cadres qui vous concernent (Lisez d'abord attentivement la brochure explicative) REMARQUES IMPORTANTES : 1
No 276 2 (parties 1 et 2) - FR - 2016 explicative de la partie 1 jointe à la déclaration explicative du document préparatoire à la déclaration
Le document préparatoire à la déclaration comporte deux parties La partie 1 est destinée à tous les contribuables La partie 2 n'est par contre destinée qu'aux dirigeants d'entreprise (administrateurs, gérants, etc ) et aux indépendants Si à tort, vous n'avez pas reçu la partie 2 du document préparatoire, vous pouvez la
[PDF]
de la partie 2 du document préparatoire à votre
La partie 2 du document préparatoire à la déclaration à l'impôt des non-résidents (personnes physiques) doit être complétée par les dirigeants d'entreprise (administrateurs, gérants, etc ) et les indépendants • Explications relatives à la partie 2 Cette brochure ne fait pas partie intégrante de
[PDF]
DOCUMENT PREPARATOIRE A LA DECLARATION A L'IMPOT DES
DOCUMENT PREPARATOIRE A LA DECLARATION A L'IMPOT DES PERSONNES PHYSIQUES Exercice d'imposition 2016 - Revenus de l'année 2015 PARTIE 2 _____ Complétez ci-après les cadres qui vous concernent (Lisez d'abord attentivement la brochure explicative) Attention Lorsque deux colonnes sont prévues, les personnes qui souscrivent seules leur déclaration doivent toujours
[PDF]
DOCUMENT PREPARATOIRE A LA DECLARATION A L'IMPOT DES
DOCUMENT PREPARATOIRE A LA DECLARATION A L'IMPOT DES PERSONNES PHYSIQUES Exercice d'imposition 2017 - Revenus de l'année 2016 PARTIE 2 _____ Complétez ci-après les cadres qui vous concernent (Lisez d'abord attentivement la brochure explicative) Attention Lorsque deux colonnes sont prévues, les personnes qui souscrivent seules leur déclaration doivent toujours Taille du fichier : 344KB
[PDF]
DOCUMENT PREPARATOIRE A LA DECLARATION A L'IMPOT DES
Exercice d'imposition 2016 - Revenus de l'année 2015 PARTIE 1 Attention : ce document préparatoire vous est uniquement destiné et ne peut donc être renvoyé à l'administration pour servir de déclaration valable Recommandations a) Commencez par compléter ce document préparatoire Il vous est loisible d'y porter des calculs ou des annotations (p ex renvois à des pièces
[PDF]
de la partie 2 du document préparatoire à votre
Le document préparatoire à la déclaration (partie 2) La partie 2 du document préparatoire à la déclaration à l'impôt des non-résidents (personnes physiques) est destinée aux : • dirigeants d'entreprise (administrateurs, gérants, etc ) ; • indépendants La brochure explicative relative à la partie 2 Cette brochure ne fait pas partie intégrante de la déclaration ; elle ne sert
[PDF]
DOCUMENT PREPARATOIRE A LA DECLARATION A L'IMPOT DES
PARTIE 1 Attention : ce document préparatoire vous est uniquement destiné et ne peut donc être renvoyé à l'administration pour servir de déclaration valable Recommandations a) Commencez par compléter ce document préparatoire Il vous est loisible d'y porter des calculs ou des annotations (p ex renvois à des pièces justificatives) qui pourront vous aider ultérieurement à
[PDF]
DOCUMENT PREPARATOIRE A LA DECLARATION A L'IMPOT DES
PARTIE 1 Attention : ce document préparatoire vous est uniquement destiné et ne peut donc être renvoyé à l'administration fiscale pour servir de déclaration valable Recommandations a) Commencez par compléter ce document préparatoire Il vous est loisible d'y porter des calculs ou des annotations (p ex renvois à des
[PDF]
de la partie 1 du document préparatoire à la déclaration à
de la partie 1 du document préparatoire à la déclaration à l'impôt des personnes physiques Exercice d’imposition 2016 (revenus de l’année 2015) Explications I INDEX Accident du travail : - indemnité en cas d’incapacité temporaire 32, 33 - indemnité légale d’incapacité permanente 37, 39, 40 - indemnité extra-légale d’incapacité permanente 37, 39 Accompagnateur de
[PDF]
Service Public Fédéral DECLARATION A L’IMPOT DES PERSONNES
joindre certaines pièces à votre déclaration A renvoyer à : Partie 2 - Cadre XVI B : Revenus divers B 1 d) Revenus d’origine étrangère (et frais y afférents) Partie 1 - Cadre IX B2, B5, C2, C5 : Primes d’assurances-vie individuelles Partie 1 - Cadre IX B6, C6 : Redevances payées pour l’acquisition d’un droit d’emphytéose ou de superficie ou redevances similaires Nom
[PDF]
Guide remplissage dossier RAEP 2016 - Education
grade d’attaché principal qui eux doivent renseigner une cinquième partie N B 2 Pour les candidats au concours interne de conseiller technique de service social, il ne s’agit pas d’une possibilité mais d’une obligation Si vous choisissez de présenter une ou deux actions, il vous est suggéré de suivre la chronologie suivante : - la situation à traiter ; - le processus d
DOCUMENT PREPARATOIRE A LA DECLARATION A L'IMPOT DES NON- RESIDENTS (personnes physiques) Exercice d'imposition 2016 - Revenus de
non residents partie doc preparatoire
A LA DECLARATION A L'IMPOT DES PERSONNES PHYSIQUES Exercice d' imposition 2016 - Revenus de l'année 2015 PARTIE 1 Attention : ce document
Fann ok
de la partie 2 du document préparatoire à la déclaration à l'impôt des personnes physiques Exercice d'imposition 2017 (revenus de l'année 2016)
Aide Fiscale Partie
31 déc 2011 · de la partie 1 du document préparatoire à la déclaration à l'impôt des personnes physiques Exercice d'imposition 2017 (revenus de l'année
Aide Fiscale Partie
13 mai 2017 · I P P / La partie 2 de la déclaration déclaration fiscale (revenus 2016, ex imp au cadre VI de la partie 1 du document préparatoire à la
SEM IPP PARTIE II slides
Déclaration de la délégation marocaine 26-30 septembre 2016 En tant qu' Etat partie au TNP, le Maroc ne peut que déplorer que la mise en œuvre de la massive au Moyen Orient, ainsi que l'absence de consensus sur un document final à la A la veille de la première réunion préparatoire de la Conférence
marocco fr
25 avr 2018 · pour l'exercice d'imposition 2016) a également augmenté depuis 2010 informations fiscales, de la déclaration IPP elle-même et des documents qui l' accompagnent peut part des déclarations papier décroît, tandis que la part des Une enquête préparatoire a été réalisée en 2017 dans le cadre du
AideRemplissageDeclarationImpotPersonnes
2 déc 2016 · Documents nécessaires pour remplir la déclaration fiscale belge Cette première partie du Guide des impôts 2016 s'adresse à tous les contribuables salariés se munir du formulaire préparatoire, téléchargeable sur le site
GUIDE IMPOTS
3 oct 2016 · Résolution adoptée par l'Assemblée générale le 19 septembre 2016 Adopte le document final de la réunion plénière de haut niveau sur la gestion différentes parties du monde qui, pour des raisons échappant à leur contrôle, sont décider de la tenue d'éventuelles conférences préparatoires et de s'y
NY Declaration FR
de la partie 2 du document préparatoire à la déclaration à l'impôt des personnes physiques. Exercice d'imposition 2017. (revenus de l'année 2016).
31 ?.?. 2554 A. Rémunérations ordinaires. 19. B. Allocations de chômage. 30. C. Indemnités légales de maladie-invalidité. 31. D. Revenus de remplacement.
20 ?.?. 2558 Le présent document fait le point sur les travaux préparatoires de ... 8 Déclaration Partie II A i)
DOCUMENT PREPARATOIRE. A LA DECLARATION A L'IMPOT DES NON-RESIDENTS (personnes physiques). Exercice d'imposition 2017 - Revenus de l'année 2016. PARTIE 1.
énumérés ci-après qui sont imposables pour l'exercice d'imposition 2016 : Si à tort
PARTIE 2 - EXERCICE D'IMPOSITION 2019 - REVENUS DE L'ANNÉE 2018. DU DOCUMENT PRÉPARATOIRE À LA DÉCLARATION. À L'IMPÔT DES PERSONNES PHYSIQUES.
12 ?.?. 2559 en vigueur; (ii) retrait des recommandations et des conventions qui ne ... se référant à la procédure prévue à la Section E de la partie II.
Annuaire des Nations Unies sur le désarmement : 2016 (partie II) Comité préparatoire de la huitième Conférence d'examen de la Convention sur les.
avant d'aborder plus précisément dans trois fiches thématiques (Partie 2) la récépissé de la déclaration indique au porteur de projet que ce dernier ...
II.3. Qu'est-ce qu'un opérateur économique «prenant part à des activités veiller à l'exactitude de la déclaration en douane ou de la déclaration ...
Archives - Brochure explicative et documents non-résidents Document préparatoire 2021 - Partie 2 (PDF 2 62 Mo) (This hyperlink opens a new window)
la déclaration en ligne via Tax-on-web (link is external); la déclaration Document préparatoire – partie 2 (PDF 344 95 Ko) (This hyperlink opens a new
30 sept 2016 · Déclaration de la délégation marocaine à la 60ème session de la Conférence Générale de l'AIEA 26-30 septembre 2016
DOCUMENT PREPARATOIRE A LA DECLARATION A L'IMPOT DES PERSONNES PHYSIQUES Exercice d'imposition 2022 - Revenus de l'année 2021 PARTIE 1
énumérés ci-après qui sont imposables pour l'exercice d'imposition 2016 : Si à tort vous n'avez pas reçu la partie 2 du document préparatoire
2 déc 2016 · (2) Position du Parlement européen du 26 février 2014 (non encore parue au portable (PDF) Adobe les documents Microsoft Office ou leurs
PARTIE II DISPOSITIFS HYBRIDES Article 3 – Entités transparentes 1 Au sens d'une Convention fiscale couverte le revenu perçu par ou via une entité ou
II La norme en matiere de transparence et d'échange de renseignements Termes de référence 2016 comportent trois parties : la Partie A concer-
Vous trouverez ci-dessous les liens pour télécharger le document préparatoire à la déclaration à l'impôt des personnes physiques en fonction de leur région
ce document ne se substitue pas à la documentation officielle de et renvoyez cette déclaration même si vous n'avez rien à modifier 2 0 2 1 2 0 2 2
: