aux présents statuts, il est constitué, conformément aux dispositions de la loi du 1er juillet 1901 et du décret du 16 août 1901, ainsi que des dispositions du Code du travail applicables, une association qui prend pour déno-mination Efficience Santé au Travail Article 2 : Objet L’Association a pour objet, conformément aux dispositions
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5/15 SIIM 94 – Statuts – arrêté préfectoral n°2016/1415 du 3 mai 2016 03/05/2016 Chapitre 1 : Dispositions générales Article 1 - Constitution Il est formé, pour une durée illimitée, entre les mem es listés à l [a ti le 2 des p ésents statuts, un
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l’efficience des établissements de santé peut s’analyser au travers de l’efficience de leurs blocs opératoires En effet, les blocs opératoires constituent un élément essentiel du plateau technique, en termes de gestion des risques, en termes financiers (tant au niveau des dépenses que des recettes) et sur le plan organisationnel
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24 déc 2002 · 4 Statuts 16 Règlement mutualiste Efficience Santé MGEN 3 l'Education nationale ou de tout employeur public ayant une activité
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