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CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES

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CTL DU 24 MAI 2016 compte-rendu - fo-dgfip-sdfr

- Trésorerie de Mauguio = transfert des budgets en « full démat » en provenance de la Trésorerie des Matelles Contrairement à l'affichage « maximaliste » des documents transmis, la Direction semble proposer une expérimentation très progressive, en commençant par quelques budgets seulement Vos élus ont émis des doutes


e l Agendas Ad’AP État : bâtiments dans l’Hérault E O État d

TRESORERIE DES MATELLES LES MATELLES non non Bd de la Démocratie Avenue de Béziers Place des Martyrs TRESORERIE DE SETE MUNICIPALE Rue Georges Mandel CENTRE D'INFORMATION ET D'ORIENTATION Montpellier Celleneuve Quai Louis Le Vau m o n t a n t s à a j u s t e r e n f o n c t i o n d e s d e r n i e r s e n g a g e m e n t s / p a i e m e n t


Séance du Conseil de communauté - Communauté de Communes

Monsieur LOUIS précise que la Trésorerie des Matelles, sollicitée, a validé le principe de modification de ces résultats, et a attesté la conformité des écritures sous conditions de l’approbation d’une délibération et d’une Décision Modificative attestant de ces changements


Conditions générales de vente 2 - Vente aux enchères des

Chemin des Santolines - 34270 Les Matelles Il devra se munir du bon de retrait (disponible à partir du courriel de confirmation) et d'une pièce d'identité Les modalités de paiement possibles sont précisées ci-dessous Aucune autre modalité de paiement ne sera acceptée : - Espèces à la Trésorerie des Matelles, acceptées jusqu'à


N° 07-046-V2 du 5 novembre 2007 - Accueil economiegouvfr

1 MATHON Jacques, Trésorerie Générale de l’Isère (38) 2 BORKOWSKI Benoît, Trésorerie Beauvais Impôts (60) 3 PICHARD Jean-Paul, Trésorerie Les Matelles (34) 4 PLAZANET Thérèse, Trésorerie Générale de Seine-Maritime (76)


L’AN DEUX MILLE DIX HUIT, le 17 octobre, le Conseil Municipal

Après en avoir déli éré, le onseil muni ipal valide l’ensem le des propositions b Adhésion au service de paiement en ligne tipi Madame la Maire expose au onseil Municipal qu’il y a lieu de signer une convention tripartite entre la Direction générale des Impôts, la trésorerie des Matelles et la commune pour adhérer


Dossier de consultation des entreprises

Marchés des collectivités locales et de leurs établissements publics Organisés en application de l’article 66, 67 et 68 du décret 2016-360 du 25 mars 2016 portant modification du code des marchés publics et du Cahier des Clauses Administratives Générales - Fournitures Courantes et Services (CCAG FCS) 2009


TEYRAN CAHIER DES CHARGES

k m’engage, conformément aux stipulations des documents visés ci-dessus, à exécuter les prestations dans les conditions ci-après définies L'offre ainsi présentée ne me lie toutefois que si son acceptation m'est notifiée dans un délai de 180 jours à compter de la date de remise des offres fixée par le règlement de la consultation


[PDF] Adaptation des Structures et du Réseau au 01/01/2018

* de la trésorerie Les Matelles vers SIP Montpellier Nord Ouest 4 trésoreries mixtes deviennent trésoreries SPL à compter du 01/01/2018 : Gignac / Clermont l'Hérault / Ganges / Les Matelles Une seule trésorerie mixte reste pour l’instant, Agde Une réflexion définitive va être menée pour décider d’une implantation de SIP sur Agde 2- Redécoupage de la gestion des budgets des


[PDF] N° 07-046-V2 du 5 novembre 2007 - Accueil economiegouvfr

PICHARD Jean-Paul, Trésorerie Les Matelles (34) 4 PLAZANET Thérèse, Trésorerie Générale de Seine-Maritime (76) COMPTABILITÉ PUBLIQUE NOTE DE SERVICE N° 07-046-V2 DU 5 NOVEMBRE 2007 8 3 3 LISTE PRÉSENTÉE PAR LE SYNDICAT NATIONAL DES CADRES DU TRÉSOR CGC TRÉSORIERS PRINCIPAUX DU TRÉSOR PUBLIC DE 1ère CATÉGORIE 1 GEANTY Gérard, Trésorerie


[PDF] CTL DU 24 MAI 2016 compte-rendu - fo-dgfip-sdfr

2 – Transfert de certaines communes gérées par la Trésorerie de Castries vers la Trésorerie d es Matelles : Le transfert de la gestion de 6 communes (Communauté de communes du GRAND PIC SAINT LOUP) entraînera le départ d'un emploi B vers la Trésorerie des Matelles Cette mesure est en cohérence avec le schéma départemental de coopération intercommunale 3 - Transfert du


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non non non TRESORERIE DES MATELLES LES MATELLES non non Bd de la Démocratie Avenue de Béziers Place des Martyrs TRESORERIE DE SETE
uo


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12 fév 2013 · responsabilité, accordée par le comptable de la Trésorerie d'Agde à ses accordée par le comptable de la Trésorerie des Matelles à ses
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6 jan 2014 · gracieux fiscal accordée par le responsable de la Trésorerie des Matelles aux agents placés sous son autorité 8 Arrêté N 
special e






[PDF] CTL DU 14 NOVEMBRE 2017 compte-rendu - CGT FINANCES

14 nov 2017 · Béziers Municipale, et Dépenses à la Trésorerie de Mauguio pour le compte de la Trésorerie des Matelles Le bilan présenté par la direction 
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Poste comptable : Trésorerie des Matelles Comptable : Monsieur Pierre X N° codique : 034016 274 Exercice 2004 JUGEMENT n° 2015-0004 AU NOM DU 
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6 mar 2018 · 2 - Situation financière de la commune (Trésorerie) (de Castries à Les Matelles ) depuis janvier 2017, a quelque peu compliqué la tâche du 
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Il a été décidé d'accorder à Madame Agathe VAES, pour la durée de son intérim au poste de comptable de la Trésorerie des Matelles, l'indemnité de conseil 
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13 déc 2016 · 16) Cession de la bergerie et du chai des Matelles Monsieur LOUIS précise que la Trésorerie des Matelles, sollicitée, a validé le principe de 
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3 juil 2018 · Trésorerie des Matelles Monsieur le Président explique que la gestion de ces flux va s'avérer cruciale, tant en termes de quantités de flux 
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La Trésorerie de Montpellier I devrait s'installer dans les locaux du CDI de la Paillarde mi Mise en place des horaires variables à la Trésorerie des Matelles :
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23 juil. 2020 Trésorerie Hérault amendes (Montpellier) Le matin : ouvert le lundi ... Trésorerie Montpellier Municipale ... Trésorerie Les Matelles.



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Trésorerie des Matelles · (https://lannuaire.service-public.fr/occitanie/herault/8ada06c3-7938-40f5-80fb-65e8efdcb289) · Trésorerie de Mauguio.



Horaires ouverture au public 01-04-2019 -1.odt

1 avr. 2019 Trésorerie Hérault amendes. Lundi mardi



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7 nov. 2002 MATELLES. Trésorerie Générale de l'HÉRAULT. 1467062 à 1467150. 89 chèques en blanc



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COMPTE RENDU DU CTL DU 6 AVRIL 2021

6 avr. 2021 trésorerie. - Préfiguration du SGC Est Hérault (fusion des trésoreries des Matelles et de Ganges) avant leur.



1ere page livret accueil 2021

Trésorerie Hospithalière Ouest Hérault emilie.homade@dgfip.finances.gouv.fr CFP LUNEL Trésorerie MAUGUIO



DDFIP HERAULT http://www.impots.gouv.fr/ ddfip34@dgfip.finances

LES MATELLES. LODEVE. MAUGUIO. MONTPELLIER CHR. MONTPELLIER Mpale Trésorerie. HERAULT-Amendes. SPFE – Service de. Publicité Foncière. Enregistrement.



PROCES VERBAL DE DESCRIPTION

OUEST venant aux droits de la TRESORERIE DES MATELLES

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