CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES
Lycée Paul Bousquet - SETE Trésorerie des Matelles - LES MATELLES Lycée René Gosse - CLERMONT L’HERAULT Lycée René Gosse – CLERMONT- L’HERAULT Lycée Victor Hugo - LUNEL Lycée Louis Feuillade - LUNEL Unité de Production Culinaire Mermoz - MONTPELLIER Lycée Jean Mermoz - MONTPELLIER
CTL DU 24 MAI 2016 compte-rendu - fo-dgfip-sdfr
- Trésorerie de Mauguio = transfert des budgets en « full démat » en provenance de la Trésorerie des Matelles Contrairement à l'affichage « maximaliste » des documents transmis, la Direction semble proposer une expérimentation très progressive, en commençant par quelques budgets seulement Vos élus ont émis des doutes
e l Agendas Ad’AP État : bâtiments dans l’Hérault E O État d
TRESORERIE DES MATELLES LES MATELLES non non Bd de la Démocratie Avenue de Béziers Place des Martyrs TRESORERIE DE SETE MUNICIPALE Rue Georges Mandel CENTRE D'INFORMATION ET D'ORIENTATION Montpellier Celleneuve Quai Louis Le Vau m o n t a n t s à a j u s t e r e n f o n c t i o n d e s d e r n i e r s e n g a g e m e n t s / p a i e m e n t
Séance du Conseil de communauté - Communauté de Communes
Monsieur LOUIS précise que la Trésorerie des Matelles, sollicitée, a validé le principe de modification de ces résultats, et a attesté la conformité des écritures sous conditions de l’approbation d’une délibération et d’une Décision Modificative attestant de ces changements
Conditions générales de vente 2 - Vente aux enchères des
Chemin des Santolines - 34270 Les Matelles Il devra se munir du bon de retrait (disponible à partir du courriel de confirmation) et d'une pièce d'identité Les modalités de paiement possibles sont précisées ci-dessous Aucune autre modalité de paiement ne sera acceptée : - Espèces à la Trésorerie des Matelles, acceptées jusqu'à
N° 07-046-V2 du 5 novembre 2007 - Accueil economiegouvfr
1 MATHON Jacques, Trésorerie Générale de l’Isère (38) 2 BORKOWSKI Benoît, Trésorerie Beauvais Impôts (60) 3 PICHARD Jean-Paul, Trésorerie Les Matelles (34) 4 PLAZANET Thérèse, Trésorerie Générale de Seine-Maritime (76)
L’AN DEUX MILLE DIX HUIT, le 17 octobre, le Conseil Municipal
Après en avoir déli éré, le onseil muni ipal valide l’ensem le des propositions b Adhésion au service de paiement en ligne tipi Madame la Maire expose au onseil Municipal qu’il y a lieu de signer une convention tripartite entre la Direction générale des Impôts, la trésorerie des Matelles et la commune pour adhérer
Dossier de consultation des entreprises
Marchés des collectivités locales et de leurs établissements publics Organisés en application de l’article 66, 67 et 68 du décret 2016-360 du 25 mars 2016 portant modification du code des marchés publics et du Cahier des Clauses Administratives Générales - Fournitures Courantes et Services (CCAG FCS) 2009
TEYRAN CAHIER DES CHARGES
k m’engage, conformément aux stipulations des documents visés ci-dessus, à exécuter les prestations dans les conditions ci-après définies L'offre ainsi présentée ne me lie toutefois que si son acceptation m'est notifiée dans un délai de 180 jours à compter de la date de remise des offres fixée par le règlement de la consultation
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