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Projet AP Ouverture cloture
Arrêté préfectoral n° d'Île-de-France, ARRÊTE Article 1 : La période d' ouverture générale et de chasse au vol est fixée, pour la campagne 2017-2018 :
projet ap ouverture chasse
10 sept 2017 · Arrêté n°2017- XXX relatif à l'ouverture et à la clôture de la chasse pour la campagne 2017-2018 dans le département des Landes Le préfet des Landes, européen de la France et dans sa zone maritime ; VU l'arrêté
arrete ouverture cloture
28 fév 2018 · pour la saison 2017/2018; VU tavis de la Fédération départementale des chasseurs de Meurthe-et-Moselle : VU la consultation du public mise
arr C AAt C A douverture et de cloture de la chasse
portant ouverture et clôture de la chasse pour la campagne 2018-2019 dans le Interdépartementale des Chasseurs d'Île-de-France transmises en date du 29 Pour la saison cynégétique 2017/2018 les objectifs de prélèvement minimum
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29 mai 2017 · ARRÊTÉ D'OUVERTURE ET DE CLÔTURE DE LA CHASSE du 17 septembre 2017 à 9 heures au 28 février 2018 à 18 heures territoires et à la brigade mobile d'intervention Île-de-France Ouest de l'Office national de la
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du 29 janvier 2020 relatif à la période de chasse du sanglier en France métropolitaine, l'arrêté ministériel du 13 janvier 2012 relatif à la chasse en temps de neige l'arrêté préfectoral du 6 septembre 2017 relatif aux dispositifs de marquage pour 20 SEPTEMBRE 2020 à 9 HEURES AU 31 MARS 2021 à 18 HEURES
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1 juil 2020 · 18 juillet 2017; VU l'arrêté préfectoral modifié no 2015-204-8 du 22 juillet 2015 relatif à l'organisation de la sécurité à la chasse dans le
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28 fév 2018 · II - Bilan des prélèvements de la saison 2017 – 2018 national, est localement déclinée par la DDT via plusieurs arrêtés préfectoraux La Fédération Interdépartementale des Chasseurs d'Île-de-France (FICIF) est l'
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1 juil 2018 · d'arrêté préfectoral annuel d'ouverture de la chasse Les modifications apportées par rapport à l'arrêté préfectoral relatif à la campagne 2017/2018 En France, le droit de chasse est l'un des droits d'usage lié au droit de
AP ouverture chasse SYNTHESE DES AVIS
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Vu l'arrêté du ministre de l'agriculture et de la réforme Société Eléphant vert Maroc S.A ... 18 safar 1439 (7 novembre 2017) abrogeant l'arrêté du.
Pour les fusils de chasse à un coup par canon lisse acquis entre le 13 juin 2017 date d'application de la directive et le 1er aout 2018
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Feb 15 2021 18. 2.2. Le financement du Plan Maroc Vert à travers le budget du ... Figure 16 - Production marocaine de sucre 2007/08-2016-2017 (tonnes) .
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