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RECUEIL OFFICIEL RÈGLEMENTS, DIRECTIVES, POLITIQUES ET PROCÉDURES Secrétariat général AFFAIRES ÉTUDIANTES Numéro: 20 13 Page 1 de 6 _____ POLITIQUE SUR LES Adoption REGROUPEMENTS ÉTUDIANTS Date : Délibération : 2008-03-11 E-1016-8
RECUEIL OFFICIEL RÈGLEMENTS, DIRECTIVES, POLITIQUES ET PROCÉDURES Secrétariat général ENSEIGNEMENT Numéro: 30 12 Page 1 de 9 _____ RÈGLEMENT DISCIPLINAIRE Adoption SUR LE PLAGIAT ET LA FRAUDE Date : Délibération : CONCERNANT LES ÉTUDIANTS 2014-09-15 AU-0560-11
RECUEIL OFFICIEL RÈGLEMENTS, DIRECTIVES, POLITIQUES ET PROCÉDURES Secrétariat général GESTION COURANTE Numéro: 40 17 Page 2 de 2 _____ POLITIQUE CONCERNANT Adoption L’USAGE DU TABAC ET DE LA CIGARETTE ÉLECTRONIQUE Date : Délibération : 2002-02-12 E-915-10 _____ Modifications
RECUEIL OFFICIEL RÈGLEMENTS, DIRECTIVES, POLITIQUESET PROCÉDURES Secrétariat général RECHERCHE Numéro: 60 3 Page 1 de 7 _____ POLITIQUE INSTITUTIONNELLE Adoption SUR L’UTILISATION DES ANIMAUX Date : Délibération : EN RECHERCHE ET 2003-05-26 AU-446-12 EN ENSEIGNEMENT 2003-11-03 CU-482-11
RECUEIL OFFICIEL RÈGLEMENTS, DIRECTIVES, POLITIQUES ET PROCÉDURES Secrétariat général ADMINISTRATION Numéro: 10 57 Page 1 de 20 _____ POLITIQUE AdoptionVISANT À PRÉVENIR ET À COMBATTRE LES INCONDUITES ET LES VIOLENCES À CARACTÈRE Date : Délibération :
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