PDF AVIS. sur la stratégie immobilière de Voies navigables de France (VNF) PDF

AVIS sur la stratégie immobilière de Voies navigables de

20 août 1991 relatif au domaine confié à Voies navigables de France ; Vu l’avis de France Domaine du 20 juin 2011 sur le projet schéma pluriannuel de stratégie immobilière (SPSI) de VNF ; Vu l’avis n°2013-19 du Conseil de l’Immobilier de l’État, en date du 29 mai 2013 ;

cie 2013-19 vnf - economiegouvfr

2013-19 Séance du 29 mai 2013 AVIS Conseil de l’immobilier de l’État sur la stratégie immobilière de Voies navigables de France (VNF) Vu le décret n°2011-1388 du 28 octobre 2011 modifiant le décret n°2006-1267 du 16 octobre

Division administration générale-défense de Voies navigables

Vu le décret n° 60-1441 du 26 décembre 1960 modifié portant statut de Voies navigables de France, Vu la délibération du 29 novembre 2012 portant délégation de compétences du conseil d’administration au directeur général de Voies navigables de France et accord sur la

BULLETIN OFFICIEL DES ACTES de Voies navigables de France - VNF

Le bulletin officiel de Voies navigables de France comporte les textes émis par l’établissement public et intéressant les usagers de la voie d’eau Il est possible de l’obtenir à titre gratuit et sur simple demande, soit au numéro, soit en s’abonnant

Du 5 août 2015 PREFECTURE DE LA COTE DOR RECUEIL DES ACTES

Voies Navigables de France (VNF), maître d’ouvrage en charge de la vidange de la retenue et de la réhabilitation du barrage de PONT- ET-MASSENE, de se conformer aux prescriptions du code de l’environnement et fixant les mesures propres à prévenir des dangers

Du 19 août 2015 PREFECTURE DE LA COTE DOR RECUEIL DES ACTES

administratifs de la préfecture de la Côte-d’Or et porté à la connaissance des usagers par un avis à la batellerie Copie du présent arrêté sera transmise pour information à : - Voies Navigables de France – Direction Territoriale Centre Bourgogne - Brigade fluviale de SAINT-JEAN DE LOSNE – 2015 -

recueil des actes administratifs - Val-de-Marne

fluvial de Voies navigables de France pour le Festival de l'Oh 2014 ORGANISATION D'ESCALES DANS LE CADRE DU FESTIVAL DE L'OH 2014 2014-5-56 - Convention avec la commune d'Alfortville

Avis de la CCI Grand Lille sur le projet le « projet PLU2

Avis de la CCI Grand Lille sur le projet le « projet PLU2 » arrêté par la Métropole européenne de Lille le 19/10/2017 et corrigé le 15/12/2017 Le présent avis consolide les remarques et demandes sur le projet de PLU2 arrêté : - de la CCI Grand Lille, dans sa mission publique d’intérêt général (rôle de personne publique

Contrat de plan État-Région

Un document stratégique a été rédigé sur la base d’une part des diagnostics et analyses existants et d’autre part du matériau issu de la deuxième phase Il a été adressé au CGET au mois d’avril 2014 La stratégie ainsi proposée par l’État et la Région a été conjointement

[PDF] AVIS sur la stratégie immobilière de Voies navigables de

sur la stratégie immobilière de Voies navigables de France (VNF) Vu le décret n° 2011-1388 du 28 octobre 2011 modifiant le décret n° 2006-1267 du 16 octobre 2006 instituant un Conseil de l'immobilier de l'État ; Vu la loi n°2009-967 du 3 août 2009 de programmation relative à la mise en œuvre du Grenelle de l’environnement ; Vu la loi n°2010-788 du 12 juillet 2010 portant

[PDF] cie 2013-19 vnf - economiegouvfr

AVIS Conseil de l’immobilier de l’État sur la stratégie immobilière de Voies navigables de France (VNF) Vu le décret n°2011-1388 du 28 octobre 2011 modifiant le décret n°2006-1267 du 16 octobre 2006 instituant le Conseil de l'immobilier de l'État ; Vu la loi de programmation n°2009-967 du 3 août 2009 relative à la mise en œuvre du Grenelle de l’environnement ; Vu la loi n Taille du fichier : 110KB

[PDF] Division administration générale-défense de Voies - VNF

d’administration au directeur général de Voies navigables de France et accord sur la délégation de pouvoir du directeur général aux directeurs territoriaux, Vu le rapport présenté en séance, Le conseil d’administration de Voies navigables de France décide : Article 1er Le point I de l’article 1 de la délibération du 29 novembre 2012 susvisée est remplacé par la disposition

[PDF] BULLETIN OFFICIEL DES ACTES de Voies navigables de France

Le bulletin officiel de Voies navigables de France comporte les textes émis par l’établissement public et intéressant les usagers de la voie d’eau Il est possible de l’obtenir à titre gratuit et sur simple demande, soit au numéro, soit en s’abonnant Toute demande doit être adressée à la division Gouvernance et Sûreté Défense du siège de l’établissement, 175, rue

[PDF] Du 19 août 2015 PREFECTURE DE LA COTE D'OR RECUEIL DES ACTES

VU l’avis favorable de la Compagnie nationale du Rhône en date du 21 juillet 2015, SUR propositions de Monsieur le Chef du Service Mer Eau Environnement de la DDTM des Bouches du Rhône et Madame la Directrice territoriale Rhône - Saône de Voies Navigables de France A R R Ê T E N T

[PDF] Avis de la CCI Grand Lille sur le projet le « projet PLU2

Avis de la CCI Grand Lille sur le projet le « projet PLU2 » arrêté par la Métropole européenne de Lille le 19/10/2017 et corrigé le 15/12/2017 Le présent avis consolide les remarques et demandes sur le projet de PLU2 arrêté : - de la CCI Grand Lille, dans sa mission publique d’intérêt général (rôle de personne publique associée) de représentation des intérêts industriels

[PDF] recueil des actes administratifs - Val-de-Marne

fluvial de Voies navigables de France pour le Festival de l'Oh 2014 ORGANISATION D'ESCALES DANS LE CADRE DU FESTIVAL DE L'OH 2014 2014-5-56 - Convention avec la commune d'Alfortville

[PDF] SYNDICAT MIXTE DU PORT FLUVIAL HERAULT MEDITERRANEE

d’Aggloméation Héault Méditeanée (CAHM) et Voies Navigables de France (VNF) a décidé de mette en œuv e le projet de éation d’un po t fluvial su le anal du Midi, au d oit du site de l’éluse onde et de l’hôtel Riquet à Agde Ce p ojet de pot s’étend su 4,5 hetaes Il comprend le éaménagement du site existant et la éation d’une dase pou un total de 200 à 250 anneaux

[PDF] Du 17 juillet 2015 PREFECTURE DE LA COTE D'OR RECUEIL DES

[PDF] CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION DU PROGRAMME DE

Finlande, France, Géorgie, Gibraltar, Grèce, Hongrie, Irlande, Islande, Italie, Lettonie, Liechtenstein, dans la limite de 10 bons sur le même ticket de caisse Les bons sont nominatifs, non cessibles, non fractionnables et ne sont pas convertibles en nature ou en euros Il est possible de régler des achats dont le montant est inférieur au montant du bon d’achat, mais aucun rendu en