Date d’affichage : 17 Septembre 2014 L’an deux mil quatorze et le vingt quatre septembre, le conseil municipal de cette Commune régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances sous la présidence de Monsieur BENFERHAT Khaled, Maire
L'an deux mil quatorze et le vingt-quatre septembre à dix-neuf heures, le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué, s'est réuni, en séance publique, session ordinaire, au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la
DU MERCREDI 24 SEPTEMBRE 2014 20 h 00 L'an deux mil quatorze, le vingt quatre septembre à vingt heures, le conseil municipal de la ville de Tonnerre s'est réuni en séance publique, sous la présidence de Madame Dominique Aguilar, maire, suivant convocation du dix-huit septembre Étaient présents : Mme AGUILAR, maire, MM LEMOYNE, HARDY,
L'an deux mil quatorze, le vingt-quatre septembre à vingt heures trente, le Conseil municipal de la Ville de Vélizy-Villacoublay, dûment convoqué, s'est réuni en Mairie, sous la présidence de Monsieur Pascal THÉVENOT, Maire
L’an deux mil vingt, le vingt-quatre septembre, les membres du conseil communautaire élus par les conseils municipaux des communes membres, légalement convoqués le quatorze septembre deux mil vingt par le Président, se sont réunis à Nitry, conformément aux articles L 2122-7 et L 2122-8 du Code Général des Collectivités Territoriales
quatre-vingt-huit et en exécution de l'article 57 paragraphe 2 de la loi du seize janvier mil neuf cent quatre-vingt-neuf, le bien a été transféré de plein droit la Région Wallonne, à dater du premier janvier mil neuf cent quatre-vingt-neuf Aux termes d'un acte d'échange reçu par Monsieur Marc Defrance, désigné ci-avant, le vingt
L'an deux mil quatorze, le mercredi vingt-quatre septembre à vingt heures trente, le Conseil Municipal légalement convoqué, s'est réuni à la Mairie d’Épineuil, en séance publique sous la présidence de Madame Françoise SAVIE EUSTACHE, Maire
Séance du 29 septembre 2014 L'an deux mil quatorze et vingt neuf septembre à dix neuf heures trente minutes, le Conseil Municipal, régulièrement convoqué s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur André BOHRER, Maire Étaient présents tous les membres
Investment ainsi qu’il appert de sa lettre en date du cinq octobre deux mil quinze (05/10/2015)), suivant acte contenant quittance du prix de cent quatre vingt un million six cent mille roupies (Rs 181,600,000) dressé par le notaire soussigné, en date du dix sept juin deux mil quatorze (17/06/2014), enregistré et transcrit au TV
- acte du notaire POSSOZ, prénommé, le vingt-deux décembre mil neuf cent quatre-vingt-trois, publié à l'annexe au Moniteur belge du dix-huit janvier mil neuf cent quatre-vingt-quatre sous le numéro 439-7, et suivant actes reçus par le notaire Pierre DE DONCKER, à Bruxelles, successivement le vingt-quatre mai mil neuf cent quatre-vingt
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EXTRAIT DU REGISTRE - Saint-Étienne-les-Orgues
Date d’affichage : 17 Septembre 2014 L’an deux mil quatorze et le vingt quatre septembre, le conseil municipal de cette Commune régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances sous la présidence de Monsieur BENFERHAT Khaled, Maire
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COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 24 septembre 2014
DU 24 septembre 2014 L'an deux mil quatorze, le vingt-quatre septembre, à dix-huit heures, le conseil municipal de la commune de l'Ile aux Moines, dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire à la mairie, sous la présidence de Monsieur Philippe LE BÉRIGOT Nombre de conseillers en exercice 15
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SEANCE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Mardi 14 Septembre 2004 COMPTE-RENDU L'an deux mil quatre, le quatorze septembre à vingt heures trente minutes, le Conseil communautaire « Eure Madrie Seine », légalement convoqué, s'est réuni à la salle des fêtesde Venables, en séance ordinaire, sous la présidence de monsieur Jean-Luc RECHER, président, et en présence de :
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COMPTE RE DU DU CO SEIL MU ICIPAL 20 h 00
DU MERCREDI 24 SEPTEMBRE 2014 20 h 00 L'an deux mil quatorze, le vingt quatre septembre à vingt heures, le conseil municipal de la ville de Tonnerre s'est réuni en séance publique, sous la présidence de Madame Dominique Aguilar, maire, suivant convocation du dix-huit septembre Étaient présents : Mme AGUILAR, maire, MM LEMOYNE, HARDY,
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ORDRE DU JOUR - Pleugueneuc
DU 04 SEPTEMBRE 2014 L’an deux mil quatorze, le quatre septembre, à vingt heures, le Conseil Municipal de PLEUGUENEUC étant réuni au lieu ordinaire de ses séances, après la convocation légale, sous la présidence de Monsieur RÉGEARD Loïc, Maire
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Communauté de Communes
L’an deux mil quatorze, le vingt quatre septembre à vingt heures trente minutes, le conseil communautaire de la Communauté de Communes de la Baie du Cotentin s’est réuni à la salle des fêtes de Sainte-Mère-Eglise sous la présidence de Monsieur Jean-Pierre LHONNEUR
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CONSEIL MUNICIPAL DU SEPTEMBRE 2014
CONSEIL MUNICIPAL du 24 SEPTEMBRE 2014 COMPTE RENDU L’an deux mil quatorze, le vingt-quatre du mois de septembre, le Conseil Municipal de la Commune de Villefranche-de-Rouergue a été convoqué le 18 septembre 2014 pour une réunion publique qui s’est déroulée à l’Hôtel de Ville le 24 septembre 2014 à 18 h 30
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L'AN DEUX MILLE QUATORZE, - Invesdrimmo
quatre-vingt-huit et en exécution de l'article 57 paragraphe 2 de la loi du seize janvier mil neuf cent quatre-vingt-neuf, le bien a été transféré de plein droit la Région Wallonne, à dater du premier janvier mil neuf cent quatre-vingt-neuf Aux termes d'un acte d'échange reçu par Monsieur Marc Defrance, désigné ci-avant, le vingt-sept décembre mil neuf cent quatre-vingt-neuf,
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DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Mairie du FAOUET – Conseil Municipal du 25 septembre 2014 – 1/12 DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL SÉANCE ORDINAIRE du 25 septembre 2014 L’an deux mil quatorze, le vingt-cinq septembre à vingt heures, le Conseil Municipal, dûment convoqué le dix-sept septembre deux mil quatorze, s’est réuni au lieu ordinaire de ses séances,
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ARRÊT COUR DE JUSTICE DE UEMOA N°11 RP 003
Il ressort du dossier transmis à la Cour, notamment du rapport établi le vingt-quatre (24) septembre deux mil huit (2008) par le Conseiller-rapporteur de la Cour de cassation du Burkina Faso que Maître TRAORE Thierry Michel a géré les intérêts de Monsieur SYB Léwa Sansan Dieudonné dans une
France (JORF n°0002 du 4 janvier 1994), dernièrement modifié L'association est issue de la volonté de vingt-six représenté à deux assemblées générales consécutives Le Comité tiendra dans les quinze jours et statuera définitivement
acte RFN AISBL
HALTEREN, à Bruxelles, du vingt-quatre septembre mil neuf cent nonante, du quatorze janvier deux mille quatre, publié aux annexes au Moniteur belge du
econocom group statuts coordonnes
février de l'an deux mille quatre vingt neul, suivant acte reçu par Me tenue le onze septembre deux mille quatorze - 11/09/2014 - ainsi qu'il appert d'un
ab
huit février mil neuf cent quatre vingt, dont le brevet enregistré sur le Conseil dudit District, en date du quinze fé- vrier mil xante seize et n° 76-821 du vingt deux mars mil neuf 3003, en date du premier septembre mil neuf cent soixan-
acte notarial ( ) Copy
25 sept 2003 · du Comité, du 8 au 24 septembre 2003 : maximale de DEUX MILLIONS DEUX CENT QUATRE-VINGT-SEIZE MILLE CENT DOLLARS et de maximale de QUATORZE MILLE SIX CENTS DOLLARS et de l'affecter au
votes .fr
vingt-six septembre deux mille six, par le notaire James trois cent quarante- deux mille cinquante et un euros quatre- En rémunération, quatorze mille trois
AED Articles of Association FR
quatorze novembre mil neuf cent nonante-cinq (deux procès-verbaux) Bruxelles, le vingt-quatre novembre deux mille onze, publié aux Annexes du Moniteur du 27 septembre 2016, publié par extrait aux annexes au Moniteur belge sous
befimmo projet de statuts modifies final
cent quatre vingt deux mille sept cent quarante et un francs 26 septembre 1961 – Le budget xante quatorze mille huit cent trente six francs (4 574 836
Pages from jo
ASSEMBLÉE GÉNÉRALE EXTRAORDINAIRE DU 30 SEPTEMBRE 2010 et Immobiliers autres que ONA de Deux Cent Soixante Quatorze (274) actions d' une Milliards Cinq Cent Quatre Millions Cinq Cent Quatre Vingt Huit Mille Huit
ONA CP MA
https://www.bannalec.fr/medias/2021/10/CRCM-24.09.21.pdf
29 sept. 2014 L'an deux mille quatorze le Vingt Neuf Septembre à 20 heures 30
24 sept. 2014 L'an deux mille quatorze. ... Et le vingt quatre septembre. ... Vu la réunion de la commission urbanisme en date du 15 septembre 2014.
10 oct. 2018 Monsieur le Maire et les membres du conseil municipal respectent une minute de silence en mémoire de Jean-Paul GOSSELIN agent au service ...
VENDREDI 24 SEPTEMBRE 2021. ETAIENT PRESENTS. L'an deux mille vingt et un le vingt-quatre du mois de septembre à neuf heures et.
RELEVE DES DECISIONS DU CONSEIL MUNICIPAL REUNI LE 24 SEPTEMBRE 2014. L'an deux mil quatorze le vingt-quatre septembre à dix-neuf heures
L'an deux mille quatorze le vingt-quatre septembre à 9 heures
le onze septembre mil huit cent quatre vingt deux enregistré à ANNOT le dix neuf septembre suivant
41 : quarante-et-un / une. 42 : quarante-deux 82 : quatre-vingt-deux. 83 : quatre-vingt- ... un mètre quatre-vingt. 1943 :mille-neuf-cent-quarante-trois.
Naam vennootschap Afkorting v