EXTRAIT DU REGISTRE - Saint-Étienne-les-Orgues
Date d’affichage : 17 Septembre 2014 L’an deux mil quatorze et le vingt quatre septembre, le conseil municipal de cette Commune régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances sous la présidence de Monsieur BENFERHAT Khaled, Maire
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 24 SEPTEMBRE 2014
L'an deux mil quatorze et le vingt-quatre septembre à dix-neuf heures, le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué, s'est réuni, en séance publique, session ordinaire, au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la
COMPTE RE DU DU CO SEIL MU ICIPAL 20 h 00
DU MERCREDI 24 SEPTEMBRE 2014 20 h 00 L'an deux mil quatorze, le vingt quatre septembre à vingt heures, le conseil municipal de la ville de Tonnerre s'est réuni en séance publique, sous la présidence de Madame Dominique Aguilar, maire, suivant convocation du dix-huit septembre Étaient présents : Mme AGUILAR, maire, MM LEMOYNE, HARDY,
O(§) RÉPUBLIQUE FRANÇAISE V~LIZY - Le Blog
L'an deux mil quatorze, le vingt-quatre septembre à vingt heures trente, le Conseil municipal de la Ville de Vélizy-Villacoublay, dûment convoqué, s'est réuni en Mairie, sous la présidence de Monsieur Pascal THÉVENOT, Maire
Conseil Communautaire du 24 septembre 2020 18 heures 30
L’an deux mil vingt, le vingt-quatre septembre, les membres du conseil communautaire élus par les conseils municipaux des communes membres, légalement convoqués le quatorze septembre deux mil vingt par le Président, se sont réunis à Nitry, conformément aux articles L 2122-7 et L 2122-8 du Code Général des Collectivités Territoriales
LAN DEUX MILLE QUATORZE, - Invesdrimmo
quatre-vingt-huit et en exécution de l'article 57 paragraphe 2 de la loi du seize janvier mil neuf cent quatre-vingt-neuf, le bien a été transféré de plein droit la Région Wallonne, à dater du premier janvier mil neuf cent quatre-vingt-neuf Aux termes d'un acte d'échange reçu par Monsieur Marc Defrance, désigné ci-avant, le vingt
COMMUNE D’ÉPINEUIL CONSEIL MUNICIPAL Séance du 24 Septembre 2014
L'an deux mil quatorze, le mercredi vingt-quatre septembre à vingt heures trente, le Conseil Municipal légalement convoqué, s'est réuni à la Mairie d’Épineuil, en séance publique sous la présidence de Madame Françoise SAVIE EUSTACHE, Maire
CM 29/09/2014 Page 1 sur 3 Séance du 29 septembre 2014
Séance du 29 septembre 2014 L'an deux mil quatorze et vingt neuf septembre à dix neuf heures trente minutes, le Conseil Municipal, régulièrement convoqué s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur André BOHRER, Maire Étaient présents tous les membres
CAHIER DES CHARGES ET SERVITUDES DU LOTISSEMENT “AVALON GOLF
Investment ainsi qu’il appert de sa lettre en date du cinq octobre deux mil quinze (05/10/2015)), suivant acte contenant quittance du prix de cent quatre vingt un million six cent mille roupies (Rs 181,600,000) dressé par le notaire soussigné, en date du dix sept juin deux mil quatorze (17/06/2014), enregistré et transcrit au TV
Texte Coordonné des Statuts de la société européenne cotée
- acte du notaire POSSOZ, prénommé, le vingt-deux décembre mil neuf cent quatre-vingt-trois, publié à l'annexe au Moniteur belge du dix-huit janvier mil neuf cent quatre-vingt-quatre sous le numéro 439-7, et suivant actes reçus par le notaire Pierre DE DONCKER, à Bruxelles, successivement le vingt-quatre mai mil neuf cent quatre-vingt
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