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Circulaire DETR
16 déc 2009 · Le Préfet de l'Oise à Mesdames et Messieurs les Maires des communes éligibles à la dotation globale d'équipement Objet : D G E 2010
Appel a projet DGE
3 mar 2021 · PRÉFET DU VAL-D'OISE Liberté Égalité Fraternité Direction de la citoyenneté et de la Mesdames et Messieurs les maires Mesdames et Objet : Dotation d' équipement des territoires ruraux (DETR) la liste des communes éligibles est actualisée ( les communes entrantes sont Baillet-en-France et
Appel C A projet DETR
Objet : Dotation de soutien à l'investissement local (DSIL) : appel à projets 2020 Mesdames et Messieurs les Maires Toutes les communes et EPCI à fiscalité propre ainsi que les pôles Sont également être éligibles les travaux de sécurisation des équipements global ainsi que le montant de la subvention sollicitée ;
dsil appel a projets
26 mar 2019 · collectivités territoriales à Mesdames et Messieurs les préfets de désormais presque identiques aux règles applicables à la dotation d'équipement des territoires Listes des communes éligibles à de la DPV en 2019 et des Le préfet de département peut en conséquence, NOGENT-SUR-OISE W W
note dpv
des dotations de l'Etat aux collectivités territoriales, destinée à en améliorer la Mesdames, Messieurs, L'Acte II de la indemnités des agents des préfectures et des services déconcentrés 8,25 millions la Haute-Vienne, de l'Yonne et de l' Oise A ces 18 La dotation globale d'équipement des communes et des
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Mesdames, Messieurs, Les mesures du projet dotation globale de fonctionnement, modification du régime du fonds préfectures ainsi qu'aux moyens de fonctionnement et d'équipement l'article L 234-1 du code des communes, la DGF évolue à compter de départements comme la Seine et- Marne et le Val d'Oise
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Mesdames et Messieurs les préfets (Métropole 1 liste d'EPCI éligibles (Aisne, Ardennes, Charente, Mayenne, Oise, Pyrénées- Communication aux préfectures de la liste des communes éligibles à la DGE en 2003 ainsi que des La répartition de la dotation globale d'équipement des communes (DGE) pour 2003
LBLB C
8 fév 2016 · Le Directeur général des collectivités locales à Mesdames et Messieurs les préfets de métropole et d'outre-mer A l'instar des années réformées afin de mieux cibler les communes éligibles tout en lissant les actuels effets de seuil dotation globale de construction et d'équipement scolaire (DGCES) ;
dgcl lois finances et collectivites locales
Mesdames et messieurs : 5-04 Attribution d'une dotation d'équipement pour 12 collèges, afin d'acquérir du matériel 2-22 Révision du guide des Aides Départementales aux Communes et aux Générale des Collectivités Locales ( DGCL) et la Préfecture, il nous a été permis de N'est-ce pas, Monsieur le Maire ?
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16 déc. 2009 Le Préfet de l'Oise à. Mesdames et Messieurs les Maires des communes éligibles à la dotation globale d'équipement. Objet : D.G.E. 2010.
Le Préfet de l'Oise à. Beauvais le 27 FEV. 2012. Mesdames et Messieurs les Maires. Mesdames et Messieurs les Présidents des établissements publics locaux.
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7 nov. 2007 dans les DOM) n'est plus éligible à la dotation en 2007 est donc de 1075160164 € (soit 1
Annexe 2: Exemples de dépenses éligibles ou non éligibles Mesdames et Messieurs les maires ... la dotation globale d'équipement (DGE);.
22 déc. 2021 MESDAMES ET MESSIEURS LES PREFET(E)S DE ... Le Service des Equipements sportifs de l'Agence vérifie l'éligibilité des projets la conformité ...
16 févr. 2010 à Mesdames et Messieurs les préfets de région. ... éligibles en 2010 à la dotation globale d'équipement (DGE) ... Val-d'Oise.
1 janv. 2021 Monsieur le Préfet des Yvelines ... Mesdames et Messieurs les maires des communes ... En préfecture l'automatisation du FCTVA
24 déc. 2009 départementaux des finances publiques ; Mesdames et Messieurs les ... à la dotation globale d'équipement (DGE) des communes – Exercice 2010.
27 oct. 2008 publics et de la fonction publique à Mesdames et Messieurs les préfets ; Madame et Messieurs les délégués du directeur général ; Monsieur le ...
Appel à projet DGE2010