RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DE LA DROME RECUEIL N° 79 - DECEMBRE 2015 publié le 24/12/15 1 SOMMAIRE 26 – Direction départementale des territoires
du présent arrêté qui sera affiché dans la Mairie de DIE et inséré au Recueil des Actes Administratifs du Département de la Drôme, conformément aux dispositions de l'article R 214-8 du code forestier Fait à VALENCE, le 17 novembre 2015 Le Préfet, Didier LAUGA Arrêté n° 2015-327-0012
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°26-2021-070 PUBLIÉ LE 31 MARS 2021 Sommaire du travail et des solidarités de la Drôme, directrice par intérim 14
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°26-2021-043 PUBLIÉ LE 1 MARS 2021 Sommaire 26_Préf_Préfecture de la Drôme 26_Préf_Préfecture de la Drôme - 26
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°26-2020-183 l'ensemble du département de la Drôme, placé en état d'urgence sanitaire "couvre feu" 3
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°26-2020-218 PUBLIÉ LE 16 DÉCEMBRE 2020 Sommaire exercice de la chasse en Drome après déconfinement partiel
recueil des actes administratifs de la préfecture de la région Auvergne -Rhône -Alpes et de la Drôme Pour la directrice générale et par délégation Le responsable du service Gestion pharmacie Christian DEBATISSE 26_DDARS_Délégation départementale de l?Agence régionale de santé de la Drôme - R82-2016-02-23-001 - arr 2016-0410 6
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°26-2021-037 PUBLIÉ LE 17 FÉVRIER 2021 Sommaire 26_Préf_Préfecture de la Drôme - 26-2021-02-17-005
Chefs de greffe des tribunaux du ressort de la Cour d=appel de GRENOBLE, ainsi qu=au Trésorier Payeur Général du département de l=Isère Elle sera affichée dans les locaux de la Cour et publiée au recueil des actes administratifs des départements de l=Isère, de la Drôme, et des Hautes Alpes Fait à GRENOBLE le 4 mai 2007
rectoral n°2018 -17 du 6 avril 2018 portant subdélégation de signature est abrogé Le présent arrêté est publié au recueil des actes administratifs de la préfecture de la région Auvergne -Rhône-Alpes et au recueil des actes de la préfecture de la Haute - Savoie Fait à Grenoble le 4 mai 201 8 Fabienne BLAISE
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RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°26-2021-048
DRÔME RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°26-2021-048 PUBLIÉ LE 5 MARS 2021 Sommaire 26_Préf_Préfecture de la Drôme 26-2021-03-05-007 - Arrêté préfectoral portant diverses mesures complémentaires de lutte contre l'épidémie de COVID-19 (3 pages) Page 3 2 26_Préf_Préfecture de la Drôme 26-2021-03-05-007 Arrêté préfectoral portant diverses mesures complémentaires de
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RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°26-2021-046
DRÔME RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°26-2021-046 PUBLIÉ LE 4 MARS 2021 Sommaire 26_Préf_Préfecture de la Drôme 26-2021-03-04-001 - Arrêté préfectoral en date du 4 mars 2021 Portant fermeture de l’école maternelle l’Ecancière à Eymeux (2 pages) Page 3 2 26_Préf_Préfecture de la Drôme 26-2021-03-04-001 Arrêté préfectoral en date du 4 mars 2021
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RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°26-2021-043
DRÔME RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°26-2021-043 PUBLIÉ LE 1 MARS 2021 Sommaire 26_Préf_Préfecture de la Drôme 26-2021-03-01-003 - Arrêté préfectoral portant diverses mesures complémentaires de lutte contre l’épidémie de covid-19 (5 pages) Page 3 2 26_Préf_Préfecture de la Drôme 26-2021-03-01-003 Arrêté préfectoral portant diverses mesures complémentaires de
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RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N° 84-2020-069
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N° 84-2020-069 PUBLIÉ LE 5 JUIN 2020 Sommaire 26_CCI_Chambre de Commerce et de l'Industrie de la Drôme 84-2020-06-04-001 - Tableau des délibérations de l'Assemblée Générale de la CCI du 2 juin 2020 (2 pages) Page 4 69_Rectorat de Lyon 84-2020-05-29-009 - Arrêté DRAIO du 29 mai 2020 portant définition de pourcentages
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RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°26-2020-217
DRÔME RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°26-2020-217 PUBLIÉ LE 15 DÉCEMBRE 2020 Sommaire 26_Préf_Préfecture de la Drôme 26-2020-12-15-006 - Ap mesures complémentaires lutte covid 15 12 2020 (5 pages) Page 3 2 26_Préf_Préfecture de la Drôme 26-2020-12-15-006 Ap mesures complémentaires lutte covid 15 12 2020 26_Préf_Préfecture de la Drôme - 26
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RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N° 84-2020-065
région Auvergne -Rhône-Alpes et au recueil des actes de la préfecture de la Drôme Fait à Grenoble le 26 mai 2020 Hélène Insel Arrêté S JC n° 20 20-34 portant subdélégation de signature La UHFWULFHGHO¶DFDGpPLHGH*UHQREOH, Vu le décret n°2004 -374 du 29 avril 2004 modifié relatif aux pouvoirs des préfets, à
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RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°26-2020-207
DRÔME RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°26-2020-207 PUBLIÉ LE 28 NOVEMBRE 2020 Sommaire 26_Préf_Préfecture de la Drôme 26-2020-11-28-001 - Portant dérogation aux conditions de confinement et autorisant la chasse dans certaines conditions et la régulation dans le cadre de l'intérêt général de certaines espèces de gibier (3 pages) Page 3 2 26_Préf_Préfecture de
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RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°26-2020-218
DRÔME RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°26-2020-218 PUBLIÉ LE 16 DÉCEMBRE 2020 Sommaire 26_DDT_Direction Départementale des Territoires de la Drôme 26-2020-12-16-001 - portant modification des régles fixant les modalites exercice de la chasse en Drome après déconfinement partiel (1 page) Page 3 2 26_DDT_Direction Départementale des Territoires de la Drôme
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Recueil des actes administratifs - Valence
Recueil des actes administratifs - Valence Langue : Français Titre complet : Recueil des actes administratifs Date de création : 199? Note : CCAS = Centre communal d'action sociale Notice réd d'après le n° du 1er trim 1994 Suite au décret 2017-933 du 10 mai 2017, cette publication administrative ne fait plus l'objet d'un dépôt légal à partir du 1er janvier 2018 Dernier n° reçu
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DIRECTION DES RESSOURCES ET DE LA MODERNISATION
Chefs de greffe des tribunaux du ressort de la Cour d=appel de GRENOBLE, ainsi qu=au Trésorier Payeur Général du département de l=Isère Elle sera affichée dans les locaux de la Cour et publiée au recueil des actes administratifs des départements de l=Isère, de la Drôme, et des Hautes Alpes Fait à GRENOBLE le 4 mai 2007
5 août 2019 · Le présent arrêté sera publié au recueil des actes administratifs du département de la Drôme A NYONS le 1er avril 2019 La délégataire de la
raa no
15 mai 2020 · La présente interdiction est publiée au Recueil des Actes Administratifs de la préfecture de la Drôme Elle peut faire l'objet d'un recours devant
raa special no
5 mar 2021 · 26_Préf_Préfecture de la Drôme - 26-2021-03-05-007 - Arrêté préfectoral portant diverses mesures complémentaires de lutte contre l'épidémie
Arret C A Recueil des actes administratifs special
15 déc 2020 · 26_Préf_Préfecture de la Drôme - 26-2020-12-15-006 - Ap mesures du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs
RAA SPECIAL N
26 oct 2020 · 26 Préf Préfecture de la Drôme - 26-2020-10-24-001 - Arrêté préfectoral recueil-26-2020-183-recueil-des-actes administratifs-special pdf
Arrete prefectoral Couvre Feu
Site internet de l'Etat en Drôme : http://www drome gouv Le présent arrêté est publié au recueil des actes administratifs de l'État dans le département de la
ap approbation ddpv
d'une publication au recueil des actes administratifs de la préfecture de la Drôme , d'un avis publié dans deux journaux régionaux ou locaux diffusés dans le
ap revision pdpfci
1 mar 2021 · 26_Préf_Préfecture de la Drôme - 26-2021-03-01-003 - Arrêté préfectoral portant diverses mesures complémentaires de lutte contre l'épidémie
recueil recueil des actes administratifs special
Aug 13 2021 Cet arrêté entre en vigueur dès sa parution au recueil des actes administratif de la Drôme et s'appliquera jusqu'au mercredi 15 septembre 2021 ...
PRÉFECTURE DE LA DRÔME. RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DE LA DROME. RECUEIL N° 73 - NOVEMBRE 2015 publié le 27/11/15.
May 15 2017 26_DDT_Direction Départementale des Territoires de la Drôme ... arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs et copie sera ...
PRÉFECTURE DE LA DRÔME. RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DE LA DROME. RECUEIL N° 8 - JANVIER 2016 publié le 15/01/16.
Sep 28 2020 notifié au bénéficiaire et publié au recueil des actes administratifs de la Préfecture de la Drôme. Fait à Valence
PRÉFECTURE DE LA DRÔME. RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DE LA DROME. RECUEIL SPECIAL N° 63 - OCTOBRE 2015 publié le 19/10/15.
Feb 6 2017 Le présent arrêté sera publié au recueil des actes administratifs du département de la Drôme. A Crest
PRÉFECTURE DE LA DRÔME. RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DE LA DROME. RECUEIL N° 2 - JANVIER 2016 publié le 08/01/16.
Feb 8 2016 RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DE LA DROME. RECUEIL SPECIAL N° 15 ... Le Président de la Chambre de Commerce et d'Industrie de la Drôme
Nov 29 2017 26_Préf_Préfecture de la Drôme - 26-2017-11-29-001 - Arrêté décernant une distinction pour acte de courage et de dévouement au corps ...
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°26-2021-160