SECONDE SESSION ORDINAIRE DE 1974-1975 l'amendement n" 90 Amendement n" 101 de M Foyer : MM Bourson, le rapporteur, — Projet de loi adopté par le Sénat
(n" 183, 1974-1975) ; 11° Projet de loi autorisant l'approbation de la convention pour la protection du patrimoine mondial culturel et naturel, adoptée par la conférence générale de l'U N E S C O , le 16 novembre 1972, lors de sa XVII' session (n" 196, 1974-1975) ; 12" Projet de loi fixant les conditions d'exercice des activités
Le bureau de vente est ouvert tous les jours, sauf le dimanche et les jours fériés, de 8 h 30 à 12 h et de 13 h à 17 h SECONDE SESSION ORDINAIRE DE 1974-1975 COMPTE RENDU INTEGRAL - 108 SEANCE
SECONDE SESSION ORDINAIRE DE 1974-1975 100 et 101 de Mme Fritsch, 42 corrigé de M Vauclair : S — Dépôt d'un projet de loi adopté par le Sénat (p
[PDF]
** Année 1975 — N° 18 S Le Numéro : F Vendredi 18 Avril
1° Projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, portant modification du statut du fermage (n" 233, 1974-1975) ; 2° Projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, portant modification de certaines dispositions du livre du code rural relatives au remembrement des exploitations rurales (n" 232, 1974
[PDF]
ASSEMBLÉE NATIONALE
SECONDE SESSION ORDINAIRE DE 1974-1975 COMPTE RENDU INTEGRAL 80' SEANCE 2` Séance du Jeudi 19 Juin 1975 SOMMAIRE 1 — Education — Suite de la discussion, après déclaration d'urgence, d' un projet de loi )p 4441) Art 3 : Amendements n°' 9 de Mme Constans et 85 de M Mexandeau : Mme Constans, MM Mexandeau, Jacques Legendre, rapporteur de la commission des
[PDF]
CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958 - National Assembly
SECONDE SESSION ORDINAIRE DE 1974-1975 COMPTE RENDU INTEGRAL — 13° SEANCE 2° Séance du Mardi 15 Avril '1975 SOMMAIRE 1 — Fixation de l'ordre du jour Ip 1653) 2 — Rappels au règlement (p 1653) MM Villon, le président ; Bastide, Balmigère, Sénès 3 — Laboratoires d'analyses de biologie médicale — Suite de la
[PDF]
** Année 1975 — N° 21 S Le Numéro : Mercredi 30 Avril
Le bureau de vente est ouvert tous les jours, sauf le dimanche et les jours fériés, de 8 h 30 à 12 h et de 13 h à 17 h SECONDE SESSION ORDINAIRE DE 1974-1975 COMPTE RENDU INTEGRAL - 108 SEANCE Séance du Mardi 29 Avril 1975 SOMMAIRE PRÉSIDENCE DE M ALAIN POHER 1 - Procès-verbal (p 684) 2 — Décès de M Jacques Duclos, sénateur
N° 101 SENAT PREMIÈRE SESSION ORDINAIRE DE 1974-1975 Annexe au procès-verbal de la sur le projet de loi de finances pour 1975, ADOPTÉ PAR
i
N° 101 SÉNAT PREMIÈRE SESSION ORDINAIRE DE 1974-1975 Annexe au procès-verbal de la séance du 21 novembre sur le projet de loi de finances pour 1975 ADOPTÉ PAR L'ASSEM- taire national de la pollution et les premières bases d'un fichier cubes par seconde, dont le réchauffement peut atteindre une
i
SECONDE SESSION ORDINAIRE DE 1974-1975 Retrait Amendement n" 101 de M Hamel : MM Hamel, le sion du projet de loi, adopté par le Sénat, relatif aux institutions d'une gestion centralisée par l'établissement public national,
SECONDE SESSION ORDINAIRE DE 1974-1975 COMPTE Adoption de l' ensemble du projet de loi, compte tenu du texte Dépôt d'une proposition de loi modifiée par le Sénat (p 5081) 9 dans les formes des articles 101 et suivants du code de la gràce à l'aide du Fonds national de solidarité, et cet enrichissement
L'adoption du projet de loi et les déclarations de vote 129 MM Cifarelli (1) Sénat, seconde session ordinaire 1969-1970, doc nos 308 et 309 (2) Idem, doc
A
de l'élection d'un député dans la deuxième circonscription du départe- le délai d'option était expiré depuis le 28 juin 1974 En effet, lors de sa dernière session, le Parlemenl du vote de cette loi adoptée en première lecture, et en termes iden- puisque le projet de loi organique a été déposé le 17 novembre 1975
pv
La carrière politique de Marcelle Devaud commence dès la fin de la Seconde guerre est une européenne convaincue, contribue à l'adoption de directives Commission conditions de travail : convocations (1974-1975), projets d'avis Session d'organisation et 1e session ordinaire de 1981 : documents de travail
inventaire devaud
N° 101. SÉNAT. PREMIERE. SESSION. ORDINAIRE. DE. 1974-1975. Annexe au procès-verbal de la séance sur le projet de loi de finances pour 1975 ADOPTÉ PAR.
30 avr. 1975 SECONDE SESSION ORDINAIRE DE 1974-1975 ... 1" Du projet de loi adopté par l'Assemblée nationale
N° 388. SÉNAT. SECONDE SESSION ORDINAIRE DE 1974-1975 (1) Dans l'exposé des motifs du projet qui est devenu la loi du 22 décembre 1961.
N° 205. SENAT. PREMIÈRE SESSION ORDINAIRE DE 1975-1976 sur le bureau du Sénat lors de la seconde session ordinaire de 1960-1961
30 sept. 2019 101. 3. Liste des rapports sur la mise en application des lois déposés sur le bureau du Sénat. (Article 67 de la loi n° 2004-1343 du 9 ...
ministre un projet de loi modifié par le Sénat en deuxième lecture portant réforme du divorce. la clôture de la seconde session ordinaire de 1974-1975.
31 janv. 2015 Rapports de l'Assemblée nationale avec le Sénat ... la séance d'ouverture de la session ordinaire. ... lois (n° 45 1974-1975).
renouvellement de l'Assemblée au début de la session ordinaire
9 juil. 2022 Transmis au Sénat le 26 juin 1973 n° 322 ... ADOPTION de l'ensemble du projet de loi ... 1974-1975) ; adoption définitive le 17 juin.
1 juin 2022 résolution modifiant les articles 31 51
SÉNAT