Mairie de LE VILLARS Compte rendu de la réunion du Conseil Municipal en date du Lundi 14 Novembre 2011 Date de convocation : 7 Novembre 2011 Nombre de membres du Conseil Municipal : afférents au Conseil Municipal : 11 Présents : 9 et deux pouvoirs Etaient présents : Mrs CHOPARD Jean-François, GAUTHIER Denis, GUICHARD
moyennant la signature d’une convention de partenariat et la facturation du service Par délibération du 17 novembre 2008 et du 13 décembre 2018, le Conseil départemental a arrêté ses modalités d’intervention afin de tenir compte de ce nouveau contexte réglementaire
Compte rendu de la Réunion du Conseil Municipal du 25 septembre 2014 Le PV de la dernière séance du 28/08/14 (délibération n°01 modifiée) Points rajoutés à l’ordre du jour: - Pertes sur créances irrécouvrables - Installations classées pour la protection de l’environnement
COMMUNE DE PEAULE COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 1er MARS 2021 A 20 HEURES 00 PRESENTS: MM BREGER Jean-François, LUCAS Mireille, HALIMI Alain, ETIENNE Patricia, LE COINTE Patrick, PROVOST Odile, MOREAU Alain, LUBERT Jean-Luc, RYO Nathalie, SEURET Sylvain, STEVANT Anthony, , LE GOFF Marie-Annick , LE
Compte rendu de la séance du conseil municipal Séance du 17 septembre 2018 Convocation 11 septembre 2018 Nombre de Conseillers Affichage 11 septembre 2018 En exercice Présents Votants Réunion 17 septembre 2018 27 22 26 L'an deux mille dix-huit et le lundi dix-sept septembre à vingt heure trente minutes, le Conseil Municipal de cette
13 Avis relatif au déclassement du domaine public voirie d'une partie de la rue du Ziegelwasser (place de retournement), à la suppression des alignements correspondants et à la suppression d'un alignement rue des Canonniers à STRASBOURG Neuhof (avis du Conseil municipal - article L 5211-57 du CGCT)
Evian COMPTE-RENDU Réunion du Conseil Municipal du lundi 10 novembre 2020 à 18 h 00 Etaient présents : Mme Josiane LEI, Maire, Mme Florence DUVAND, M Christophe BOCHATON, Mme Viviane VIOLLAZ, M Justin BOZONNET, Mme Lise
COMPTE-RENDU REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 2 FEVRIER 2021 Etaient présents : M Armand Christian, Maire, Président de séance, Mme Blanc Dominique, M Levrier Bernard, Adjoints M Blanc Jérémy, Conseiller Municipal Délégué Mmes De Jesus Catherine, Fol Christine, Hugon Denise, Rey Novoa Dolorès, Rossas Amandine M Visconti Régis
Le Maire propose le secrétariat de séance à Tiphanie DEPINOY qui l’accepte, proposition adoptée à l’unanimité par le Conseil Municipal Le compte-rendu de la réunion du 14 Septembre 2015 est signé sans observation PRESENTATION DES STATUTS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES PEVELE CAREMBAULT
1 DU L’an deux mille dix-huit, le 13 juin à 20h45 le Conseil Municipal de la Commune de Forges-les-Bains, convoqué le 05 juin 2018, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la
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PROCES VERBAL DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL Séance
PROCES VERBAL DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL Séance du lundi 03 novembre 2008 à 19 heures _____ Président de séance : Monsieur BOCCARD, Maire Secrétaire de séance : Mme Elodie BENDOTTI Date de convocation du Conseil : 23 octobre 2008 Date de publication des décisions : 06 novembre 2008 Nombre de conseillers en exercice : 29 Nombre de conseillers présents : 26 Nombre de
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COMPTE RENDU REUNION DE CONSEIL MUNICIPAL DE LA
COMPTE RENDU REUNION DE CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DEBONNEUIL LES EAUX Séance du 07 novembre 2008 à 19h00 Etaient présents: Le Maire : Mme Cordier Nicole, M Cassac Jean-François, M Cadet Xavier, Mme Delavaquerie Florence, M Van Vynckt Dominque, M Bondois François-Xavier, M Cordelle Sébastien, M
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Compte rendu de la réunion du CONSEIL MUNICIPAL ORDINAIRE
1/17 Compte rendu de la réunion du CONSEIL MUNICIPAL ORDINAIRE du Lundi 6 Décembre 2012 L‘an Deux mille douze le 6 décembre à 20 heures 30, le Conseil municipal légalement convoqué s‘est réuni en session ordinaire au lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de Monsieur Philippe HEURTEVENT, Maire Étaient présents: Mme MONTEIRO, M PETITEAU, M CAPELLE, Mme
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COMPTE RENDU de la REUNION du CONSEIL MUNICIPAL du
COMPTE RENDU de la REUNION du CONSEIL MUNICIPAL du Lundi 23 novembre 2009 Le vingt-trois novembre deux mille neuf, à dix-neuf heures, les membres composant le Conseil Municipal de LA FOUILLOUSE se sont réunis à la Mairie de La Fouillouse sous la présidence de Monsieur Yves PARTRAT, Maire, après avoir été dûment convoqués dans les délais légaux le 17 novembre 2009 Avis de
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Compte rendu de la réunion du Conseil Municipal en date du
Compte rendu de la réunion du Conseil Municipal en date du Lundi 14 Novembre 2011 Date de convocation : 7 Novembre 2011 Nombre de membres du Conseil Municipal : afférents au Conseil Municipal : 11 Présents : 9 et deux pouvoirs Etaient présents : Mrs CHOPARD Jean-François, GAUTHIER Denis, GUICHARD Gérald, MORRIER Michel, NOUVELLET Franck et Mmes ALBANO
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SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 24 NOVEMBRE 2008
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 24 NOVEMBRE 2008 L’an deux mille huit, le lundi vingt quatre novembre à dix-neuf heures, le Conseil Municipal légalement convoqué, s’est réuni à la Mairie-salle des mariages- sous la présidence de Monsieur Jacques JUPIN, Maire, suite à la convocation qui a été adressée individuellement à chaque conseiller municipal le mercredi 19 novembre 2008
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Conseil municipal
Le conseil municipal approuve à l’unanimité le compte-rendu de la réunion du 2 juin 2020 1) Vu le Plan Local d’Urbanisme approuvé le 17 décembre 2008, modifié les 14 mai 2010, 2 avril 2013, 17 septembre 2013, 22 mars 2016, mis à jour le 22 mai 2017, Vu la révision du Plan Local d’Urbanisme prescrite le 7 avril 2015, Vu les avis émis par les personnes publiques associées
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Séance du lundi 1er décembre 2008 à 19 heures
En application des dispositions de l'article L 1221 15 du Code Général des Collectivités Territoriales, le Conseil Municipal élit à l'unanimité Madame Jeanne GRANGE au poste de secrétaire de séance 2 APPROBATION DU PV DE LA SEANCE DU 06OCTOBRE 2008 Le Conseil approuve à l’unanimité le compte rendu de la réunion du 03 novembre
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Conseil Municipal du 14 Décembre 2009 - Argenteuil
Compte rendu du Conseil Municipal du 14 Décembre 2009 4/82 09 221 Motion relative à la situation des effectifs de police du commissariat de police d’Argenteuil Le Conseil Municipal, Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, Vu le Règlement Intérieur du Conseil Municipal, notamment en son article 20,
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LOU PICHOUN JOURNAU DE VACHERES
Compte rendu du conseil municipal du 31 octobre 2008 La parole est donnée au publicLLa parole est donnée au publica parole est donnée au public ::: Monsieur Aumigny nous rappelle son intervention précédente et revient sur le sujet de la décharge de gravats qui dénature le paysage ; soulève le problème de l’éclairage public trop lumineux ; exprime son penchant pour le choix d’une
Séance du lundi 24 novembre 2008 (27e jour de séance de la Le compte rendu analytique de la précé- dente séance a été distribué En 2005, le Conseil des impôts affirmait que la légitimité de cette domaine au niveau de l' Union européenne, qui a entériné l'intégration du municipaux résiduels À partir du 1er
s
Tulle, le 28 novembre 2008 du 27 novembre 2008 ______ L'association Accompagnement Scolaire intervenait également et rendait de nombreux Il est proposé au Conseil Municipal d'approuver ce compte rendu d'activité à la Cela a été abordé lors de la Commission des Finances qui s'est tenue lundi soir
CR CM
9 fév 2021 · du Conseil Municipal des 25 novembre et 15 décembre 2008 compte du Conseil Régional d'Île-de-France du 14 novembre 2008, demandant une Association Sportive Argenteuil Val de Seine Cyclisme - Subvention 2009 de Bernard Lavilliers et Little Ced le mardi 18 novembre 2008 de 19h30 à
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séance publique, en l'Hôtel de ville de Grenoble, sur la convocation de Monsieur le Maire, en date du 07 novembre 2008 Nombre de conseillers municipaux
cms viewFile.php?idtf= &path= FWEB CHEMIN
3 nov 2020 · Le 3 novembre 2020, à 18h01, le Conseil Municipal de la Commune de Compte-rendu de la Séance du Conseil Municipal de Houilles - 3 novembre 2020 de niveau 1, avec L'union Départementale Des Sapeurs-Pompiers Des Vu la délibération nº 08/409 du 18 décembre 2008 fixant le tableau des
CR CM . .
19 nov 2015 · CONSEIL MUNICIPAL DU 13 NOVEMBRE 2008 Mardi 2 décembre, parvis de la Mairie d'Oyonnax à 18h30 : lancement des L'ASSOCIATION U S O SPORTS ADAPTES, de la piste d'athlétisme du Stade Mathon du 1er
. . .Compte rendu.Conseil.municipal.d
30 jui 2008 · COMPTE-RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL du lundi 30 juin 2008 – 12 h 00 Le Conseil Municipal est invité à se prononcer sur l'inscription à la convention entre la Ville de Pau et l'association Pau Commerces des 3 au 17 octobre, 7 novembre 2007, 23 et 30 janvier, 19 mars et
Conseil municipal seance du juin
13 avr 2009 · DU CONSEIL MUNICIPAL ______ Affichage du Compte-Rendu Sommaire : le 5 octobre 2009 Accusé de réception de la préfecture en date du lundi Pour mémoire, le Conseil municipal, lors de sa séance du 17 novembre 2008, a accordé les subventions Union locale de la CGT - Force Ouvrière
21 nov 2008 · AFFICHE EN MAIRIE LE 25 NOVEMBRE 2008 de l'association à fournir un compte-rendu d'exécution des différentes actions dans les 6
compte rendu novembre
7 nov. 2008 Compte-rendu de la séance du Conseil municipal du lundi 17 novembre 2008 ... sous la forme de réunion publique ou séance.
22 mar. 2009 sont rendus à la salle MTL à l'occasion de la tradi- ... COMPTE-RENDU DE RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL ... Le 17 novembre 2008 à DINAN.
3 nov. 2008 aérodromes de Haute-Normandie à compter du 1er novembre 2008 : ... La délibération du conseil municipal de Mont-Roty en date du 19 juin 2008 ...
Conformément à l'ordonnance rendue par la Cour le 17 octobre 2008 et comme suite à votre lettre en date du 20 octobre 2008 j'ai l'honneur de vous faire
COMPTE-RENDU DE LA SEANCE. DU CONSEIL MUNICIPAL DE PLERIN. LUNDI 17 NOVEMBRE 2014. I. Ouverture de la séance à 18h30. Nombre de conseillers en exercice : 33.
QUE le compte rendu de la réunion du Comité consultatif tenue le lundi 17 novembre 2008 à 19 h 00 à la salle du conseil de l'hôtel de ville.
Enregistré le 17 novembre 2008. Portant autorisation au titre de l'article L.214-3 du code de l'environnement. Déclaration d'Intérêt Général au titre de
26 fév. 2020 lundi 24 et mardi 25 novembre 2008 siégeant en forma- tion de Conseil municipal ... ture du Maire de Paris à des fonctionnaires de la Mairie.
18 déc. 2008 Arrêté n° 2008-11-0135 du 17 novembre 2008 - arrêté portant agrément . ... Le compte rendu après validation par le président du conseil.
3 déc. 2008 17/11/2008 Relative à l'examen de la demande d'homologation d'une rupture ... VU la délibération du Conseil Municipal du 10 avril 2008 ...
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