Frais de séjour Honoraires médicaux et chirurgicaux Examens, analyses, médicaments, Actes médicaux 100 en cas d’accident ou d’urgence médicale uniquement 100 100 100 100 Les frais de santé sont pris en charge dans la limite des frais réels et des coûts raisonnables et habituels
GARANTIES 2021 FRAIS MÉDICAUX INDIVIDUELS La Base de Remboursement Sécurité sociale est fixée à 0,05 € par verre et à 0,05 € pour la monture (d)
Frais de séjour, honoraires médicaux, honoraires chirurgicaux Forfait journalier hospitalier Chambre Particulière Frais d’accompagnant (enfant moins de 17 ans) 400 de la Base de Remboursement de la Sécurité sociale moins le remboursement de la Sécurité sociale 100 du forfait en vigueur dans la limite de 18 €
Frais de caisson hyperbare 40 000 50 000 (b) 40 000 50 000 (b) 40 000 300 000 (b) 40 000 40 000 (b) Frais m dicaux en cas de frais dÕhospitalisation et/ou de traitement sur prescription m dicale (Frais m dicaux, chirurgicaux, pharmaceutiques, frais de traitement, dÕambulance sur place ( b ) : Remboursement en compl ment ou
prescription m dicale (Frais m dicaux, chirurgicaux, pharmaceutiques, frais de traitement, dÕambulance sur place ( b ) : Remboursement en compl ment ou d faut du r gime primaire dÕAssurance Maladie ou de tout autre r gime compl mentaire de lÕAssur ) 15 000 30 000 31 500 8 000 Frais de prolongation de s jour suite
FRAIS DE SOINS DE SANTÉ PERSONNEL CADRE ET ASSIMILÉ CADRE Garanties à compter du 1er janvier 2020 NATURE DES ACTES BASE PHARMA RPO BASE PHARMA RSF Régime Général Régime Alsace Moselle Régime Général Régime Alsace Moselle SOINS COURANTS HONORAIRES MÉDICAUX Consultations et visites - Médecins adhérents aux dispositifs de pratique
CHAPITRE 3 ORGANISME ASSUREUR - GARANTIES Le r”gime ˙˚d”c‘s-incapacit”-invalidit”˚¨ et remboursement des frais m”dicaux sera assur” dans le cadre dÕun contrat souscrit aupr‘s de la MUTUELLE GENERALE et de la CAPRICEL PREVOYANCE, agissant en tant que co-assureurs du contrat, sur la base des garanties d”crites en annexes
AGRI PRÉVOYANCE Accord National des salariés non-cadres en agriculture TABLEAU DES GARANTIES FRAIS DE SANTÉ Votre complémentaire santé Les complémentaires santé interviennent au-delà des remboursements du régime de base de la Sécurité sociale pour permettre aux assurés de faire face aux
Garanties Collectives Remboursements exprimés en pourcentage de la base de remboursement en vigueur et incluant le remboursement de votre caisse d’assurance maladie obligatoire O P T I Q U E Panie 100 santé Montue et vees (adultes et enfants) du panie 100 santé Pise en hage intég ale Panie li e Lunettes adulte (16 ans et +)
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Vos garanties - APICIL Entreprise
www apicil com OF – Santé - Tableau de garanties – CCN ALISFA – Base + option 1 - 2021 – SP18/FCR0779 - MAJ 25/11/2020 1/5 Vos garanties Régime complémentaire frais médicaux CCN des Acteurs du Lien Social et Familial IDCC 1261 ALISFA BASE CONVENTIONNELLE + OPTION 1 Ensemble du personnel - En vigueur au 01/01/2021
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Vos garanties - APICIL Entreprise
www apicil com OF – Santé - Tableau de garanties – CCN ALISFA – Base + option 2 - 2021 – SP18/FCR0779 - MAJ 25/11/2020 1/5 Vos garanties Régime complémentaire frais médicaux CCN des Acteurs du Lien Social et Familial IDCC 1261 ALISFA BASE CONVENTIONNELLE + OPTION 2 Ensemble du personnel - En vigueur au 01/01/2021
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DEMANDE D’ADHÉSION COLLECTIVE Votre Contact SIMPLIFIÉE
: OF – FM CCN ESTHETIQUE - COSMETIQUE – APICIL PREVOYANCE – DA – 3567 2 B - 11/2015 GARANTIES SANTE COLLECTIVES RÉSERVÉES AU PERSONNEL RELEVANT DE LA CCN ESTHÉTIQUE - COSMÉTIQUE Les garanties et conditions sont celles prévues dans l’accord du 7 octobre 2015, de la CCN Esthétique - Cosmétique, relatif aux régimes de frais de
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Accord de branche « couverture complémentaire santé
Garanties BASE CONVENTIONNELLE (1) Régime N°1 (décret n°2014-1025) (2) Alternative N°1 Alternative N°2 Alternative N°3 Frais d'hospitalisation : avec une limite annuelle de 25 du PASS par an et par bénéficiaire pour le non conventionné (hors ticket modérateur) Chirurgie - Hospitalisation Frais de séjour 100 BR 200 BR 250 BR 300 BR
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Présentation et des tarifs - AG2R La Mondiale
Garanties du régime de base Essentiel et des options complémentaires Le régime de base Essentiel est obligatoire pour les salariés et facultatif pour les ayants droit Les niveaux d’indemnisation du régime de base s’entendent « y compris le remboursement de la Sécurité sociale » Les niveaux d’indemnisation des options
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Notice santé ETT 2021 vdef - AG2R La Mondiale
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Avenant numéro juin 2015 mettant en pla e un régime
BASE OPTION 1 OPTION 2 REMBOURSEMENTS REMBOURSEMENTS REMBOURSEMENTS Dans la limite des frais réels et y compris Sécurité sociale Dans la limite des frais réels et y compris Sécurité sociale et base conventionnelle Dans la limite des frais réels et y compris Sécurité sociale et base conventionnelle Analyses et examens de biologie médicale ²² 100 BR 100 BR Consultations,
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4 fév 2019 · www apicil com BASE CONVENTIONNELLE + OPTION 1 (Alternative 2) BASE Frais de séjour - honoraires chirurgicaux/médicaux non
ALISFA BG SANTE niveaux VF
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ESTHETIQUE BG
Régime complémentaire frais médicaux BASE CONVENTIONNELLE + OPTION 2 (Alternative 3) Au-delà, garantie égale à celle du Décret n° 2014- 1025
ALISFA BG SANTE Base BOption B
Régime complémentaire frais médicaux BASE CONVENTIONNELLE + OPTION 1 (Alternative 2) Au-delà, garantie égale à celle du Décret n° 2014- 1025
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1 jan 2020 · APICIL Prévoyance Institution de Vos garanties Régime complémentaire frais médicaux BASE CONVENTIONNELLE + OPTION 2
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1 déc 2019 · API APICIL Prévoyance OF – Santé - Tableau de garanties – CCN ALISFA – BASE – MAJ 09/10/2019 Régime complémentaire frais médicaux de santé est signataire de l'Option Pratique Tarifaire Maîtrisée (OPTAM)
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3 déc 2019 · API APICIL Prévoyance OF – Santé - Tableau de garanties – CCN ALISFA – BASE + OPTION 2 – MAJ 09/10/2019 – SP18/FCR0779 Régime complémentaire frais médicaux BASE CONVENTIONNELLE + OPTION 2
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31 déc 2020 · Les garanties « Frais de Santé » régime de base obligatoire (Base 1 conventionnel, Base 2, Base 2 bis, Base 3 ou Base 4) du Contrat collectif
CCN Notice+d
La gestion est assurée par APICIL Mutuelle, Mutuelle du Groupe APICIL, siège social Régime complémentaire frais médicaux Accord conventionnel – Avenant n° 342 Base L'HOSPITALISATION** Conventionné - Frais de séjour 200 BR OPTAM/OPTAM-CO : Option Pratique Tarifaire Maîtrisée/Option Pratique
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Régime complémentaire frais médicaux ACCORD – BASE CONVENTIONNELLE + OPTION 1 / Ensemble du personnel ... 100 % FR limité à 2 % PMSS / jour.
OF – Santé - Tableau de garanties – CCN ECLAT – 3 niveaux 2022 – SP21/FCR0465 – V10/12/2021 Régime complémentaire frais médicaux ... BASE + OPTION 2.
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La mise en place d'un régime de prévoyance et de frais de santé obligatoire Option 2. (Ces prestations s'ajoutent à la base). SOINS MÉDICAUX COURANTS.
7 oct. 2015 de garanties. Les demandes individuelles d'affiliation/radiation frais de santé ... Base conventionnelle + option 2 obligatoire *.
31 déc. 2019 Définition des garanties et prestations « Frais de santé » ______ 17 ... L'accord prévoit un régime de base conventionnel et deux niveaux de ...
Régime complémentaire frais médicaux. CCN des Acteurs du Lien Social et Familial. IDCC 1261. ALISFA. Ensemble du personnel. BASE CONVENTIONNELLE + OPTION 2
Définition des garanties et prestations « Frais de santé » Cet accord prévoit un régime de base conventionnel obligatoire et deux niveaux de régime.
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