Même si la demande de dérogation est conforme aux critères elle ne sera définitivement acceptée que s'il reste des places dans l'école. ANNEE SCOLAIRE 2023-
PROCÉDURE DE DEMANDE DÉROGATION SCOLAIRE. Afin d'effectuer la demande de dérogation scolaire pour votre enfant nous vous remercions de nous retourner le
FICHE DÉROGATION SCOLAIRE. DEMANDE. DE DÉROGATION (NICE /NICE). RENSEIGNEMENTS CONCERNANT L'ENFANT : Nom* : Prénom* : F M. Date et lieu de naissance*: Niveau
Année scolaire ……………….. DEMANDE DE DEROGATION DE SECTEUR SCOLAIRE. ECOLE ELEMENTAIRE / ECOLE MATERNELLE. Note importante. → Les parents ou tuteurs renseignent
Tous les champs sont obligatoires sauf ceux en italique. Enfant domicilié à Strasbourg. Enfant non domicilié à Strasbourg (voir page 3). Le formulaire
MOTIF DE LA DEMANDE DE DEROGATION : CAS DEROGATOIRE : ☐ un des parents travaille sur la commune demandée et absence de moyens.
FORMULAIRE DE DEMANDE DE DEROGATION SCOLAIRE « SORTANT ». Année Scolaire 2022-2023. Vous êtes domiciliés à l'intérieur du territoire de la Communauté de
□ Poursuite de la scolarité dans le même groupe scolaire Pour toute demande de dérogation d'école fournir obligatoirement les pièces justificatives ...
scolaire/periscolaire sont récoltées et conservées par la Mairie de Villars. Ces données personnelles ne sont obtenues que par les documents et formulaires.
La ville de Villeurbanne traite les données personnelles recueillies dans ce formulaire pour le suivi et la gestion des inscriptions scolaires. Il a pour base
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Demande de dérogation au périmètre scolaire à lintérieur de Lyon