CONDITIONS GENERALES DE VENTE France 1 CONCLUSION DE LA VENTE Toute commande de produits distribués (« Produits ») ou services rendus par BECTON DICKINSON FRANCE S A S (« BD ») ou BARD France S A S
de les découvrir et les acheter en ligne directement auprès du Vendeur Les présentes conditions générales de vente ont pour objet de définir les modalités et conditions de vente en ligne des Œ uvres présentes sur le site, et de définir les droits et obligations des parties dans cette relation
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CONDITIONS GENERALES DE VENTE – INTERNET En vigueur au 04/01/2021 ARTICLE 1 - Champ d'application Les présentes Conditions Générales de Vente (dites « CGV ») s'appliquent, sans restriction ni réserve à l'ensemble des ventes conclues par le Vendeur auprès d'acheteurs non professionnels (« Les Clients ou le Client »), désirant acquérir
CONDITIONS GENERALES DE VENTE RESERVATION DE VOTRE SEJOUR L’ins iption à l’un de nos séjours implique l’aeptation de nos conditions de vente La réservation est nominative et personnelle et ne peut faire l’o jet d’une cession ou sous-location La réservation est confirmée par l’envoi
CONDITIONS GENERALES DE VENTE Réservation de votre séjour L’inscription à l’un de nos séjours implique l’acceptation de nos conditions de vente et RGPD La réservation est confirmée dès réception des identifiants de votre compte client Clix Les noms, prénoms et âges de tous les participants doivent être
Conditions Générales de Vente du Groupe Mondi 1 ATTENDUS - Ces conditions générales de venterégissent tous les contrats de vente stipulés entre une entreprise du GROUPE MONDI, ci-après appelée “Vendeur“, et l’Acquéreur - Les éventuelles dérogations à ces conditions générales doivent être convenues uniquement par écrit
Conditions Générales de Vente L’abus d’alcool est dangereux pour la santé Consommez avec modération La vente d’alcool aux mineurs de moins de 18 ans est interdite Dernière mise à jour le 1 mars 2020 Préambule Le site de www petrus-conseil com est une galerie marchande électronique réservée
création de sa Fiche Marchand, notamment : une présentation générale, ses Conditions Générales de Vente (C G V ), les moyens de contact possibles avec les Acheteurs, etc Ces informations devront être exactes complètes, et régulièrement mises à jour 2 4 Système de notation
Les présentes conditions générales de vente s'appliquent, sans restriction ni réserve à l'en- semble des ventes conclues par la Société ACTEA « Le Vendeur
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Toute commande de produits implique l'adhésion sans réserve aux présentes conditions générales de vente, complétées ou aménagées par nos conditions
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1 1 Les conditions générales de vente s'appliquent à la livraison de composants, d'instruments qui peuvent être livrés seuls ou avec des logiciels ou progiciels,
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(1) Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) s'appliquent à toutes nos relations commerciales avec nos clients (« Acheteur ») Pour les contrats
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CONDITIONS GENERALES DE VENTE - PRODWARE SA au capital de Les prestations et les livraisons sont réalisées dans les conditions tarifaires
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Le Client devra donc s'assurer avant de passer commande que les conditions générales de vente qu'il détient constituent bien la dernière édition Article 2 -
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