page 1 de 5 Ville de Sainte-Anne Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil le 24 février 2021 à 18 h Présents : Richard Pelletier, maire Yvan St Vincent, maire adjoint Lyle Davis, conseiller Tiana Bohémier, conseillère Aussi présents : Marc Darker, directeur général John Desrochers, directeur des opérations
COMPOSITION DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA VILLE DE SAINTE-ANNE Samedi 4 Juillet 2020 Le Maire : Christian BAPTISTE 1ère adjointe : Mme Lydia FARO épse COURIOL 2ème adjoint : M Yves QUIQUEREZ 3ème adjointe : Mme Sylvia LAPTES 4ème adjoint : M Francs BAPTISTE 5ème adjointe : Mme Olivia JEAN épse RAMOUTAR-BADAL 6ème adjoint : M Patrick SOLVET
du Québec, le Plan d’urbanisme adopté par le Conseil de la Ville de Montréal sous le numéro 04-047 constitue le Plan d’urbanisme de la Ville de Sainte-Anne-de-Bellevue; ATTENDU QUE le conseil municipal a adopté le « Programme Particulier d’Urbanisme (PPU) du secteur nord », daté de septembre 2018,
1 Lors de la séance ordinaire du conseil tenue le 18 janvier 2021, le Conseil municipal a adopté le Règlement numéro 797-3 intitulé : RÈGLEMENT NUMÉRO 797-3 MODIFIANT LE PLAN D’URBANISME DE LA VILLE DE SAINTE-ANNE-DE-BELLEVUE, TEL QU’ADOPTÉ PAR LA VILLE DE MONTRÉAL SOUS LE NUMÉRO 04-047 AFIN DE MODIFIER
Avis public est par les présentes donné par la soussignée, greffière de la Ville de Ste-Anne-des-Plaines, que le Conseil municipal étudiera, lors de sa séance du mardi 9 octobre 2018, à 19 h 30, à l'hôtel de ville, 139 boul Ste-Anne, Ste-Anne-des-Plaines, trois demandes de dérogation mineure au règlement de zonage No 860, pour les
Extrait du pè ’é ance du Conseil municipal de la Ville de Sainte-Anne-des-Plaines Tenue le: 14 septembre 2010 Motion n o: 2010-005 1 è ment no 809-1 modifiantè lement no 809 Attendu la dispense de lecture demandé de ’ é è ment; Attendu que tous les membres du Conseiléà cette session oéé ir lu le projet de
Extrait du procès-verbal d’une séance du Conseil municipal de la Ville de Sainte-Anne-des-Plaines Tenue le: 10 mai 2011 Motion no: 2011-001 Ouverture de la séance La séance est ouverte à 19 h 30 par Monsieur Guy Charbonneau, maire de Sainte-Anne-des-Plaines et Monsieur Serge Lepage fait fonction de secrétaire
Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil de la Ville de Québec, tenue le lundi€18€janvier€2021 à 17 heures, à l'hôtel de ville de Québec, 2, rue des Jardins, Québec € Sont présents: Monsieur le conseiller Vincent Dufresne, président
Vaillancourt,€lors de la séance du conseil de la ville tenue le€4€mai€2009 - Durée de la phase exclusive pour piétons à l'intersection du chemin Sainte-Foy et de la rue Arthur-Rousseau - AT2009-144€
PROCÈS-VERBAL DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL SÉANCE DU 1ER OCTOBRE 2013 Page 1 de 25 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE SAINTE-CATHERINE-DE-LA-JACQUES-CARTIER LE 1ER OCTOBRE 2013 PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL tenue à la salle Kamouraska du centre socioculturel Anne-Hébert, ce premier
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18 sept 2020 · Rapport au conseil municipal du 18 septembre 2020 Présenté par 2029 et le budget primitif 2020 de la commune de Sainte-Anne Christian d'approuver la présente Convention Territoriale Globale liant la ville de
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20 mai 2020 · INSTALLATION DU CONSEIL MUNICIPAL DIMANCHE 24 MAI 2020 Le Maire de la ville de Sainte-Anne, Jean-Michel GÉMIEUX informe la
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8 déc 2020 · Session ordinaire du Conseil municipal de la Ville de Sainte-Anne-des-Plaines tenue le 8 décembre 2020, à 19 h 30 par vidéoconférence
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13 déc 2016 · LA VILLE DE SAINTE-ANNE, ARMATEUR D'UN VOILIER DE COURSE Les tableaux présentés au conseil municipal de Sainte-Anne ne
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maire suppléant ou en leur absence, la personne que le conseil désigne pour le remplacer; Membre du conseil : désigne tout membre élu du conseil municipal,
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Compte-rendu du Conseil Municipal de Sainte-Anne-sur-Brivet du 14 décembre 2020 Mairie de Par délibération du 11 mars 2019, le Conseil Municipal a approuvé la Ville (Département) Montant H T Montant T T C Meubles bas X 2
PV Conseil municipal du d C A cembre
Avis est donné, par la soussignée, que le calendrier des séances ordinaires du conseil municipal de la Ville de Sainte-Anne-des-Monts pour l'année 2018 est
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La politique culturelle de la Ville de Sainte-Anne-des-Monts a été adoptée Au nom de mes collègues du conseil municipal, je tiens à remercier toutes
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13-Jul-2021 Session ordinaire du Conseil municipal de la Ville de Sainte-Anne-des-Plaines tenue le 13 juillet 2021 à 19 h 30.
07-Jun-2022 Session extraordinaire du Conseil municipal de la Ville de Sainte-Anne-des-Plaines tenue le mardi 7 juin 2022 à 18h30.
08-Jun-2021 La séance est ouverte à 19h30 par Monsieur Guy Charbonneau maire de la Ville de Sainte-Anne- des-Plaines et Madame Geneviève Lazure agit comme ...
29-Oct-2021 Session extraordinaire du Conseil municipal de la Ville de Sainte-Anne-des-Plaines tenue le vendredi 29 octobre 2021 à 8h00.
18-Sept-2020 Par conséquent il est demandé au conseil municipal : - d'approuver la présente Convention Territoriale Globale liant la ville de. Sainte-Anne à ...
10-Nov-2020 Session ordinaire du Conseil municipal de la Ville de Sainte-Anne-des-Plaines tenue le 10 novembre 2020 à 19 h 30.
DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL. VILLE DE SAINTE-ANNE. COMPTE-RENDU. RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL. EN DATE DU. MERCREDI 23 DECEMBRE 2020.
18-Feb-2021 de Montréal sous le numéro 04-047 constitue le Plan d'urbanisme de la Ville de Sainte-Anne-de-Bellevue;. ATTENDU QUE le conseil municipal a ...
qui se rendra régulièrement à votre domicile. Formulaire d'inscription téléchargeable sur le site www.ville-sainteanne.fr. Bulletin Municipal de la Ville
Le conseil municipal de la Ville de Sainte-Anne-des-Monts appuie sans réserve la démarche et les objectifs que. MADA Haute-Gaspésie a élaborés.
Procès-verbal du Conseil municipal de la Ville de Sainte-Anne-des