Ville de Sainte-Anne
page 1 de 5 Ville de Sainte-Anne Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil le 24 février 2021 à 18 h Présents : Richard Pelletier, maire Yvan St Vincent, maire adjoint Lyle Davis, conseiller Tiana Bohémier, conseillère Aussi présents : Marc Darker, directeur général John Desrochers, directeur des opérations
COMPOSITION DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA VILLE DE SAINTE-ANNE
COMPOSITION DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA VILLE DE SAINTE-ANNE Samedi 4 Juillet 2020 Le Maire : Christian BAPTISTE 1ère adjointe : Mme Lydia FARO épse COURIOL 2ème adjoint : M Yves QUIQUEREZ 3ème adjointe : Mme Sylvia LAPTES 4ème adjoint : M Francs BAPTISTE 5ème adjointe : Mme Olivia JEAN épse RAMOUTAR-BADAL 6ème adjoint : M Patrick SOLVET
VILLE DE SAINTE-ANNE-DE-BELLEVUE PROVINCE DE QUÉBEC
du Québec, le Plan d’urbanisme adopté par le Conseil de la Ville de Montréal sous le numéro 04-047 constitue le Plan d’urbanisme de la Ville de Sainte-Anne-de-Bellevue; ATTENDU QUE le conseil municipal a adopté le « Programme Particulier d’Urbanisme (PPU) du secteur nord », daté de septembre 2018,
VILLE DE SAINTE-ANNE-DE-BELLEVUE PROVINCE DE QUÉBEC AVIS
1 Lors de la séance ordinaire du conseil tenue le 18 janvier 2021, le Conseil municipal a adopté le Règlement numéro 797-3 intitulé : RÈGLEMENT NUMÉRO 797-3 MODIFIANT LE PLAN D’URBANISME DE LA VILLE DE SAINTE-ANNE-DE-BELLEVUE, TEL QU’ADOPTÉ PAR LA VILLE DE MONTRÉAL SOUS LE NUMÉRO 04-047 AFIN DE MODIFIER
Ville de Sainte-Anne-des-Plaines
Avis public est par les présentes donné par la soussignée, greffière de la Ville de Ste-Anne-des-Plaines, que le Conseil municipal étudiera, lors de sa séance du mardi 9 octobre 2018, à 19 h 30, à l'hôtel de ville, 139 boul Ste-Anne, Ste-Anne-des-Plaines, trois demandes de dérogation mineure au règlement de zonage No 860, pour les
Ville de Sainte-Anne-des-Plaines
Extrait du pè ’é ance du Conseil municipal de la Ville de Sainte-Anne-des-Plaines Tenue le: 14 septembre 2010 Motion n o: 2010-005 1 è ment no 809-1 modifiantè lement no 809 Attendu la dispense de lecture demandé de ’ é è ment; Attendu que tous les membres du Conseiléà cette session oéé ir lu le projet de
Ville de Sainte-Anne-des-Plaines
Extrait du procès-verbal d’une séance du Conseil municipal de la Ville de Sainte-Anne-des-Plaines Tenue le: 10 mai 2011 Motion no: 2011-001 Ouverture de la séance La séance est ouverte à 19 h 30 par Monsieur Guy Charbonneau, maire de Sainte-Anne-des-Plaines et Monsieur Serge Lepage fait fonction de secrétaire
SÉANCE DU CONSEIL DE LA VILLE
Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil de la Ville de Québec, tenue le lundi€18€janvier€2021 à 17 heures, à l'hôtel de ville de Québec, 2, rue des Jardins, Québec € Sont présents: Monsieur le conseiller Vincent Dufresne, président
SÉANCE DU CONSEIL DE LA VILLE
Vaillancourt,€lors de la séance du conseil de la ville tenue le€4€mai€2009 - Durée de la phase exclusive pour piétons à l'intersection du chemin Sainte-Foy et de la rue Arthur-Rousseau - AT2009-144€
VILLE DE SAINTE-CATHERINE-DE-LA-JACQUES-CARTIER PROCÈS-VERBAL
PROCÈS-VERBAL DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL SÉANCE DU 1ER OCTOBRE 2013 Page 1 de 25 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE SAINTE-CATHERINE-DE-LA-JACQUES-CARTIER LE 1ER OCTOBRE 2013 PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL tenue à la salle Kamouraska du centre socioculturel Anne-Hébert, ce premier
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