Politique de gestion des documents et archives Service du greffe (Avril 2012) Projet
’est donc en mai 2012, face au besoin de égénéation du secteu, ue le uatie Pont-Viau se 1 Ville de Laval, Service du greffe, Division gestion documentaire Guide des archives municipales antérieures à la création de la Ville de Laval Mars 1996
de deux témoins, des employés du Service du greffe de la Ville Les noms des soumissionnaires et le montant de chaque soumissionont été déclarés à haute voix pour l’appel d’offres de service pour la location de machinerie à haute voix
des ressources humaines, et de Me Denis Bouffard, directeur du greffe et affaires juridiques, que le Comité exécutif recommande au Conseil la création d’un poste d’archiviste au service de la gestion documentaire et des archives de la Direction du greffe et affaires juridiques Que l’organigramme de la Ville soit modifié en conséquence
Vu les avis du comité technique de l'Enim des 19 avril, 24 septembre 2013, 18 juin 2014 et 16 - élaboration de la politique de gestion des documents d
administratives au lieu de trois, la Direction des enquêtes et du greffe ayant été abolie Les enquêtes relèvent dorénavant de la Direction générale des activités de surveillance, alors que le greffe du tribunal de la Commission, de même que celui des tribunaux d’arbitrage de la fonction publique, relève du Secrétariat
du Service de la vérification du Ministère, pour réaliser un mandat de vérification De plus, la Ville de Laval avait déjà fait l’objet d’une vérification et le rapport en publié avril 2012 identifiait des lacunes Une demande a été adressée à la Ville afin qu’elle
assurée par le Bureau de la présidence du conseil au Service du greffe Le responsable politique du Conseil est M Dimitrios Jim Beis, membre du comité exécutif, responsable de l’approvisionnement, des sports et loisirs ainsi que des communautés d’origines diverses, et maire de l’arrondissement de Pierrefonds-Roxboro
lot 4€966€248 du cadastre du Québec - Arrondissement de La€Cité-Limoilou € Greffe et archives € € GA2014-006 Nomination de Me Julien Lefrançois (ID €018636) à titre d'assistant-greffier substitut € Ressources humaines € € RH2014-655 Retraite de monsieur Denis Deslauriers (ID €052827), directeur du Service des
Conseil du patrimoine de Montréal Ce personnel est rattaché au Service du greffe de la Ville de Montréal Geneviève Gagnon, secrétaire d’unité administrative, est responsable de la planifi cation et de la gestion des activités et de la documentation Deux professionnelles, conseillères en aménagement, font la recherche, l’analyse
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Politique de gestion des documents et archives
Politique de gestion des documents et archives Service du greffe (Avril 2012) Projet 6 Ensemble des documents, quel que soit leur date, leur nature ou leur support, réunis (élaborés ou reçus) par une personne physique ou morale (publique ou privée) pour les besoins de son existence et l’exercice de ses fonctions Conservés d’abord pour servir de preuve et/ou pour des besoins
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Rédigé par Laurence Gravel, Valérie - Ville de Laval
’est donc en mai 2012, face au besoin de égénéation du secteu, ue le uatie Pont-Viau se 1 Ville de Laval, Service du greffe, Division gestion documentaire Guide des archives municipales antérieures à la création de la Ville de Laval Mars 1996
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DECISION N° 401 DU 5 JUIN 2012 PORTANT ORGANISATION DE L
Vu les avis du comité technique de l'Enim des 19 avril, 24 septembre 2013, 18 juin 2014 et 16 décembre 2015 ; DECIDE - élaboration de la politique de gestion des documents d’activité et de la documentation - management des connaissances - conseil au pilotage de la fonction archives 5 Article 4: La sous-direction des affaires juridiques La sous-direction des affaires juridiques
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Rapport d’étape de vérification portant sur la période du
Le maire s’est retiré de la vie politique le 9novembre 2012, ce qui conduit à la a dissolution du parti PRO des Lavallois qu’il dirigeait depuis pl us de 23 ans Dans ce contexte, l’administration municipale étant affectée, le ministre a désigné, le 15 novembre 2012, madame Reney Cromp et monsieur Richard Villeneuve, CPA, CA, du Service de la vérification du Ministère, pour
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MÉMOIRE DE FIN D’ÉTUDES présenté pour l’obtention du
Innovation et dans le cadre du projet de recherche en partenariat pour et sur le développement régional (PSDR) « Coxinel » lancé en 2008, un stage de fin d’étude de 6 mois a été effectué Il est réalisé à l’INRA en collaboration avec des partenaires professionnels du projet Ce stage a pour objectifs d’identifier et d’analyser la position et les perspectives des
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RAPPORT D’ACTIVITÉS 2017 - Montreal
tout projet de modification du Plan d’urbanisme; le Service du greffe de la Ville de Montréal Depuis les élections municipales de novembre 2017, le responsable politique du CJV est M Éric Alan Caldwell, conseiller de la Ville, responsable de l’urbanisme, du transport et de l’Office de consultation publique de Montréal Il succède à ce poste à M Russell Copeman, ancien
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Rapport du ministère des Affaires municipales, des Régions
Le maire s’est retiré de la vie politique le 9novembre 2012, ce qui conduit à la a dissolution du Parti PRO des lavallois qu’il dirigeait depuis plus de 23 ans Dans ce contexte, l’administration municipale étant affectée, le ministre a désigné, le 15 novembre 2012, madame Reney Cromp et monsieur Richard Villeneuve, CPA, CA, du Service de la vérification du Ministère, pour
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RAPPORT D’ACTIVITÉ - Montreal
assurée par le Bureau de la présidence du conseil au Service du greffe Le responsable politique du Conseil est M Dimitrios Jim Beis, membre du comité exécutif, responsable de l’approvisionnement, des sports et loisirs ainsi que des communautés d’origines diverses, et maire de l’arrondissement de Pierrefonds-Roxboro Structure organisationnelle 2002 2003 2013 Création du Conseil D
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Volume 787 Page 273 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE LAVAL
que l’amendement à la nouvelle politique de remboursement de frais encourus par un employé qui sera mise en application à partir du 1 er octobre 2015 soit et, par la présente, est approuvé (Réf: 1-4) _____ CE-2015/2475 CRÉDITS BUDGÉTAIRES - GREFFE RÉSOLU À L'UNANIMITÉ: d’approuver une dépense à même les crédits budgétaires de 14 318,35 $, plus les taxes applicables
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ORDRE DU JOUR - Laval
3-1 projet de règlement numéro L-2001-3486 modifiant le règlement de zonage L-2000 de la Ville de Laval pour un territoire situé du côté sud du boulevard Ste-Rose et à l’est de la rue Élisée-Martel 3-2 projet de règlement numéro L-2001-3487 modifiant le règlement de zonage L-2000 concernant les clôtures autour des piscines régies par le règlement L-11807 3-3 projet de
27 avril 2011 avec but d'identifier ces problèmes pour ensuite exécuter la mise législation sur la gestion électronique des documents; et la gestion efficace l' autorité de la loi, protéger les droits, améliorer les services aux citoyens, gérer les ressources, et Photos prises pour les archives courantes du Bureau du greffe
VC Ntungirimana E
12 avr 2012 · France propose la politique de l'État en matière d'archives, anime et coordonne l' action de 2° Les documents qui procèdent de la gestion d'un service public ou de en-Laye en avril 1667, communément appelée « code Louis » en double exemplaire, dont l'un doit être déposé au greffe du juge royal
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9 avr 2018 · Complète l'instruction n° 2012-01 du 6 janvier 2012 documents détenus par Pôle emploi, leur durée d'utilité administrative et les ont été validés par le service interministériel des archives de France projet permettant de définir et de présenter les veille sur l'emploi (politique nationale, vie des
Instruction PE v
27 avr 2012 · Sujet national pour l'ensemble des centres de gestion organisateurs Note de synthèse à partir d'un dossier composé de documents à caractère Délibération n°2012-113 du 12 avril 2012 portant autorisation unique de communication et de publication par les services d'archives publiques (décision
ATCP Archives note de synthese
31 déc 2007 · Mise à jour - dimanche 15 avril 2012 2 2) Les cadres de classement des services d'archives et le plan de classement des documents Le Records management (RM) ou gestion des archives courantes et deniers publics, de la bonne gestion des politiques publiques, (LOLF Avant projet sommaire
records management
12 sept 2010 · B - Des lacunes dans la gestion par le ministère des postes de direction des SCN notamment), ni les archives des services déconcentrés de l'État archives en tant que documents ou données et les institutions qui en sont chargées1 février 2012) et des études d'avril 2012 pour le programme
rapport archives nationales
leurs expériences personnelles d'implantation de politique institutionnelle de gestion mémoire et connaissances, a traité d'un projet d'exploitation archivistique que la Division de la gestion de documents et des archives de l' Université de 2011-2012/ 2012-2013 pour les mois de septembre à avril (sans le mois de
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3 sept 2016 · France propose la politique de l'État en matière d'archives, anime et coordonne l' action de 2° Les documents qui procèdent de la gestion d'un service public ou de l'exercice recteurs au greffe de la juridiction duquel dépend la paroisse en-Laye en avril 1667, communément appelée « code Louis »
Vademecum la revendication des archives publiques sept
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Sous-direction de la politique interministérielle et territoriale pour les communales des documents postérieurs à 1982 produits par les services et ...
14 nov. 2012 employés de Faune Québec est entrée en vigueur le 1er avril 2013. ... Le projet de refonte du système Gestion du greffe de lÊarpenteur ...
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3 sept. 2016 Créé par décret du 12 avril 2012 le Comité interministériel aux ... 2° Les documents qui procèdent de la gestion d'un service public ou de.
Cette méthode permet d'introduire une collaboration entre services d'archives et ainsi d'éviter la conservation de documents redondants par différentes
17 déc. 2018 conservation des informations et documents à des fins de lutte contre ... à la relation d'affaires et au client occasionnel d'avril 2012
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