Politique de gestion des documents et archives
Politique de gestion des documents et archives Service du greffe (Avril 2012) Projet
Rédigé par Laurence Gravel, Valérie Barbusci et Caroline Boivin
’est donc en mai 2012, face au besoin de égénéation du secteu, ue le uatie Pont-Viau se 1 Ville de Laval, Service du greffe, Division gestion documentaire Guide des archives municipales antérieures à la création de la Ville de Laval Mars 1996
Rapport du ministère des Affaires municipales, des Régions et
de deux témoins, des employés du Service du greffe de la Ville Les noms des soumissionnaires et le montant de chaque soumissionont été déclarés à haute voix pour l’appel d’offres de service pour la location de machinerie à haute voix
Présents - Une histoire de vie Ville de Terrebonne
des ressources humaines, et de Me Denis Bouffard, directeur du greffe et affaires juridiques, que le Comité exécutif recommande au Conseil la création d’un poste d’archiviste au service de la gestion documentaire et des archives de la Direction du greffe et affaires juridiques Que l’organigramme de la Ville soit modifié en conséquence
DECISION N° 401 DU 5 JUIN 2012 PORTANT ORGANISATION DE L’ENIM
Vu les avis du comité technique de l'Enim des 19 avril, 24 septembre 2013, 18 juin 2014 et 16 - élaboration de la politique de gestion des documents d
Rapport annuel de gestion 2019-2020 - Quebec
administratives au lieu de trois, la Direction des enquêtes et du greffe ayant été abolie Les enquêtes relèvent dorénavant de la Direction générale des activités de surveillance, alors que le greffe du tribunal de la Commission, de même que celui des tribunaux d’arbitrage de la fonction publique, relève du Secrétariat
Rapport d’étape de vérification portant sur la période du 15
du Service de la vérification du Ministère, pour réaliser un mandat de vérification De plus, la Ville de Laval avait déjà fait l’objet d’une vérification et le rapport en publié avril 2012 identifiait des lacunes Une demande a été adressée à la Ville afin qu’elle
RAPPORT D’ACTIVITÉ - Montreal
assurée par le Bureau de la présidence du conseil au Service du greffe Le responsable politique du Conseil est M Dimitrios Jim Beis, membre du comité exécutif, responsable de l’approvisionnement, des sports et loisirs ainsi que des communautés d’origines diverses, et maire de l’arrondissement de Pierrefonds-Roxboro
ORDRE DU JOUR - Site officiel de la Ville de Québec
lot 4€966€248 du cadastre du Québec - Arrondissement de La€Cité-Limoilou € Greffe et archives € € GA2014-006 Nomination de Me Julien Lefrançois (ID €018636) à titre d'assistant-greffier substitut € Ressources humaines € € RH2014-655 Retraite de monsieur Denis Deslauriers (ID €052827), directeur du Service des
RAPPORT D’ACTIVITÉS 2017 - Montreal
Conseil du patrimoine de Montréal Ce personnel est rattaché au Service du greffe de la Ville de Montréal Geneviève Gagnon, secrétaire d’unité administrative, est responsable de la planifi cation et de la gestion des activités et de la documentation Deux professionnelles, conseillères en aménagement, font la recherche, l’analyse
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[PDF] Bourse Jacinthe Jacinthe Leblanc bourse Jacinthe Leblanc