PDF RAPPORTN ASSOCIATION DESŒUVRESSOCIALES DU DEPARTEMENTDESHAUTS DE SEINE SUBVENTION 2015 PDF



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ASSOCIATION DES ŒUVRES SOCIALES DU DEPARTEMENT DES HAUTS-DE-SEINE

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Procès-verbal du Conseil municipal du 15 mars 2016

N°5 Demande de subvention auprès du Conseil Départemental des Hauts-de-Seine relative à l’opération « la Science se livre » 2016 _____ 21 N°6 Demandes de subventions pour la Médiathèque-relais et la salle polyvalente, rue de la Poterie __ 22


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Ville de boulogne-billancourt : Site Internet

23 - ZAC Seguin - Rives de Seine - 110t V - Acquisition de terrain - Avenant à la promesse de vente du 22 février 2007 - Autorisation donnée au Maire pour signer avec la société Immobilière d'Epone l'acte afférent Commission de l'urbanisme et des travaux et Commission des finances 24 - ZAC Seguin Rives de Seine - Foyer d'hébergement l


Début de la réunion - Val dOise

Compte rendu de la séance du Conseil départemental 5 4-16 Programmation des opérations d’études et recherches, d’aménagement et de gestion sur les


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[PDF] Début de la réunion - Val d'Oise

6-10 SOLiHA Paris - Hauts-de-Seine - Val d’Oise : subvention de fonctionnement 2019 13 1 – DEVELOPPEMENT TERRITORIAL – EMPLOI – TECHNOLOGIES DE L’INFORMATION ET DE LA COMMUNICATION 15 1-03 Mise à disposition de la Communauté d’Agglomération de Cergy-Pontoise de l’immobilier accueillant la Turbine 15 2– FINANCES – ADMINISTRATION GENERALE –


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Communication du rapport d'activités de la communauté d'Agglomération Grand Paris Seine Ouest pour l'année 2012 M Pierre-Christophe BAGUET 1 - Programme de billets de trésorerie - Prorogation et autorisations pour l'année 2014 Commission des finances Mme Esther KAMATARI 2 - Versement d'une subvention exceptionnelle au profit des sinistrés des Philippines Commission des affaires


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CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION DU PROGRAMME DE FIDÉLITÉ MES GALERIES En vigueur au 01/12/2019 1 Préambule Soucieuse de toujours mieux répondre aux attentes de ses clients, la société 44 GALERIES LAFAYETTE – 44 GL (ci-après, les « Galeries Lafayette »), Société par Actions Simplifiée, au capital de 147 184 338 euros, dont le siège social est sis 44-48, rue de Châteaudun


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1 juil 2015 · S 2015-0998 1 3 La direction nationale des activités sociales (DNAS) : un d' aides versées directement aux postiers ou de subventions aux Hauts de Seine, Val d'Oise, Yvelines, Essone, Seine Saint-Denis, Val de Certains départements conservent néanmoins des « comités des œuvres sociales »


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