La Commission Permanente du Conseil Régional Nord - Pas de Calais réunie le 15 octobre 2012, sous la présidence de Monsieur Daniel PERCHERON, Vu l'ensemble des décisions budgétaires de l'exercice 2012, adoptées jusqu'à ce jour,
La Séance Plénière du Conseil Régional Nord - Pas de Calais réunie le 17, 18 et 19 décembre 2014, sous la présidence de Monsieur Daniel PERCHERON, Vu l'ensemble des décisions budgétaires de l'exercice 2014, adoptées jusqu'à ce jour, Vu la délibération n° 20102707 des 15, 16 et 17 décembre 2010 adoptant le règlement budgétaire et
La Séance Plénière du Conseil Régional Nord - Pas de Calais réunie le 10 juillet 2015, sous la présidence de Monsieur Daniel PERCHERON, Vu l'ensemble des décisions budgétaires de l'exercice 2015, adoptées jusqu'à ce jour, Vu la délibération n°20102707 des 15, 16 et 17 décembre 2010 adoptant le règlement budgétaire et financier,
La Séance Plénière du Conseil Régional Nord - Pas de Calais réunie le 24 et 25 octobre 2012, sous la présidence de Monsieur Daniel PERCHERON, Vu l'ensemble des décisions budgétaires de l'exercice 2012, adoptées jusqu'à ce jour, Vu la délibération n°20102707 des 15, 16 et 17 décembre 2010 adoptant le règlement budgétaire et
La Séance Plénière du Conseil Régional Nord - Pas de Calais réunie le 21 et 22 novembre 2013, sous la présidence de Monsieur Daniel PERCHERON, Vu l'ensemble des décisions budgétaires de Ilexercice 2013, adoptées jusqu'à ce jour, Vu la délibération n020102707 des 15, 16 et 17 décembre 2010 adoptant le règlement budgétaire et
[PDF]
REGION NORD - PAS DE CALAIS Délibération n° 20122482
La Commission Permanente du Conseil Régional Nord - Pas de Calais réunie le 15 octobre 2012, sous la présidence de Monsieur Daniel PERCHERON, Vu l'ensemble des décisions budgétaires de l'exercice 2012, adoptées jusqu'à ce jour, Vu la délibération n°20102707 des 15, 16 et 17 décembre 2010 adoptant le règlement budgétaire et financier,
[PDF]
REGION NORD - PAS DE CALAIS Délibération n° 20122480
La Commission Permanente du Conseil Régional Nord - Pas de Calais réunie le 15 octobre 2012, sous la présidence de Monsieur Daniel PERCHERON, Vu l'ensemble des décisions budgétaires de l'exercice 2012, adoptées jusqu'à ce jour,
[PDF]
PRÉSENTATION DE LA CANDIDATURE IDEX - UNIVERSITÉ DE LILLE
La Séance Plénière du Conseil Régional Nord - Pas de Calais réunie le 17, 18 et 19 décembre 2014, sous la présidence de Monsieur Daniel PERCHERON, Vu l'ensemble des décisions budgétaires de l'exercice 2014, adoptées jusqu'à ce jour, Vu la délibération n° 20102707 des 15, 16 et 17 décembre 2010 adoptant le règlement budgétaire et financier, Vu la délibération n° 20100614 des
[PDF]
REGION NORD - PAS DE CALAIS Délibération n° 20131691
La Commission Permanente du Conseil Régional Nord - Pas de Calais réunie le 24 juin 2013, sous la présidence de Monsieur Daniel PERCHERON, Vu l'ensemble des décisions budgétaires de l'exercice 2013, adoptées jusqu'à ce jour, Vu la délibération n° 20102707 des 15, 16 et 17 décembre 2010 adoptant le règlement budgétaire et financier, Vu la délibération n° 20100614 des 21 et 22
[PDF]
REGION NORD - PAS DE CALAIS Délibération n° 20151957
La Séance Plénière du Conseil Régional Nord - Pas de Calais réunie le 10 juillet 2015, sous la présidence de Monsieur Daniel PERCHERON, Vu l'ensemble des décisions budgétaires de l'exercice 2015, adoptées jusqu'à ce jour, Vu la délibération n°20102707 des 15, 16 et 17 décembre 2010 adoptant le règlement budgétaire et financier,
[PDF]
elus-npdceelvfr
La Séance Plénière du Conseil Régional Nord - Pas de Calais réunie le 21 et 22 novembre 2013, sous la présidence de Monsieur Daniel PERCHERON, Vu l'ensemble des décisions budgétaires de Ilexercice 2013, adoptées jusqu'à ce jour, Vu la délibération n020102707 des 15, 16 et 17 décembre 2010 adoptant le règlement budgétaire et financier, Vu la délibération no 20100614 des 21 et
[PDF]
Adoption du Schéma Régional du Climat de l'Air et de l'Energie
La Séance Plénière du Conseil Régional Nord - Pas de Calais réunie le 24 et 25 octobre 2012, sous la présidence de Monsieur Daniel PERCHERON, Vu l'ensemble des décisions budgétaires de l'exercice 2012, adoptées jusqu'à ce jour, Vu la délibération n°20102707 des 15, 16 et 17 décembre 2010 adoptant le règlement budgétaire et financier, Vu la délibération n° 20100614 des 21 et
Ni la Commission européenne, ni aucune personne agissant en son nom, ne pourra être tenue Daniel Percheron, président du conseil régional Indice Europe 2020, 2012 l'Europe afin de m'assurer que notre politique réformée allait Du point de vue de la région Nord-Pas de Calais, nous avons 15 octobre
mag fr
des États-Unis, l'économiste Jeremy Rifkin, pour donner un élan supplémentaire Pour le président du conseil régional du Nord-Pas-de-Calais, un référendum
regmag sup
10 juil 2015 · Contrat de Plan Etat-Région 2015-2020 Nord – Pas-de-Calais Sous objectif 3 : Financement des projets numériques Pas-de-Calais, représenté par son président, Daniel Percheron, L'Etat, le Conseil régional Nord – Pas-de-Calais, le Conseil Résidence Lavoisier de l'Ecole des Mines de Douai
CPER NPdC
4 mar 2013 · la commission, qui pourrait être rebaptisée « haut conseil des dépôts l'objet dès le mois d'octobre 2013 d'une présentation adaptée sous un en 2011 et pour 295 prêts dans le cadre de 9 expositions inaugurées en 2012 Avec le soutien de la Région Nord-Pas de Calais et en partenariat avec le
de Monsieur Patrick KANNER, Président du Conseil Général 29 et 30 octobre 2012 Réunion de la Commission Permanente ; Gouvernement Locaux Unis dont Cités Unies France est Départements du Nord et du Pas-de-Calais), sous réserve de Monsieur PERCHERON qui souhaite que la Région, les deux
sp
Régional, à l'Abbaye-aux-Dames, à CAEN, sous la présidence de M Laurent LA COMMISSION PERMANENTE DU CONSEIL REGIONAL DE du 23 octobre 2009 à l'Association Normandie Impressionniste à 916 560 € ; Pour les ETAS UNIS Nord - Pas de Calais, représentée par Monsieur Daniel PERCHERON,
Deliberations cp
12 oct 2012 · Conseil Régional du Nord-Pas-de-Calais Direction Interrégionale Mer Manche Est – Mer du Nord Pôle de compétitivité Mer Bretagne
durable est en train d'éclore, sous l'effet d'une cohérence retrouvée, d'initiatives fonds baptismaux régionaux, en compagnie de Daniel Percheron Rev3 est née en 2012 en Nord-Pas Calais et ancien Président du Conseil Des résultats qui ont encouragé la Commission de la résidence, contrôle des factures,
LA VIE REV DES HDF pages
30 oct 2012 · M Daniel Raoul, rapporteur de la commission des affaires gouvernement, je l' ai redéposée sous la forme d'une Depuis, la décision du Conseil constitutionnel du de manière permanente de son passage devant la commission régionale du Dans le Pas-de-Calais, 2 267 salariés bénéficiaient
s
15 oct. 2012 La Commission Permanente du Conseil Régional Nord - Pas de Calais réunie le 15 octobre 2012 sous la présidence de Monsieur Daniel PERCHERON ...
5 déc. 2014 Représentant Monsieur Daniel PERCHERON Sénateur du Pas-de-Calais
16 févr. 2015 Feuille n° 1 de la Délibération n° 20150296. REGION NORD - PAS DE CALAIS. COMMISSION PERMANENTE. DU CONSEIL REGIONAL.
15 quelle coordination à l'horizon 2014-2020 » 24 octobre 2012
15 juil. 2022 Rapport remis à Monsieur le Président du Sénat le 8 juillet 2015 ... Percheron président du conseil régional du Nord-Pas-de-Calais ou.
concours actif du Conseil régional Nord-. Pas de Calais et de son Président Daniel. Percheron s'inscrit-elle pleinement dans la connaissance de l'histoire.
Deux Conseils d'administration se sont tenus les 19 juin et 15 octobre région Nord-Pas de Calais pour actualiser le rapport du Groupe de travail.
Explications de Daniel Percheron président du conseil régional. La carte intercommunale en Nord-. Pas-de-Calais se caractérise par la.
Vu l'arrêté du Préfet de la Région Nord Pas-de-Calais du 3 décembre 2010 portant étaient conviées par messieurs Daniel Percheron Président du Conseil.
30 juin 2009 Sous la présidence de Monsieur Bernard ... Conseil Général ou de la Commission Permanente ... Nord-Pas-de-Calais du 16 octobre 2007.