29 avril 1999 avis consultatif international court of justice 1999 29 april general list no 100 year 1999 29 april1999 difference relating to immunity from
WEEKLY EPIDEMIOLOGICAL RECORD, No 13, 2 APRIL 1999 •RELEVÉ ÉPIDÉMIOLOGIQUE HEBDOMADAIRE, N o 13, 2 AVRIL 1999 99 a large fraction of the cost of incorporating new vaccines into public health programmes in these settings, financial and practical considerations indicate that new ETEC vac-cines for use in developing country populations should be
WEEKLY EPIDEMIOLOGICAL RECORD, No 16, 23 APRIL 1999 •RELEVÉ ÉPIDÉMIOLOGIQUE HEBDOMADAIRE, N o 16, 23 AVRIL 1999 123 In 1998, AFP cases with stool specimens were identi-fied in 36 of 37 Nigerian States Map 1 shows the geo-graphical distribution of AFP cases by State Among 517 AFP cases with any stool specimens in 1998, 378 cases
Apr 29, 1999 · 1999 29 avril Rôle général no 100 tion 22 (b) of the Convention - Preliminary question which must be expedi- tiously decided in limine litis
Made: April 21, 1999 Filed: April 30, 1999 pris le 21 avril 1999 dkpost le 30 avril 1999 Amending Reg 180 of R R O 1990 (General) modifiant le Rbgl 180 des R R O de 1990 (Dispositions gCnCrales) Note: Regulation 180 has previously been amended Those amend- ments are listed in the Table of Regulations in the Statutes of Ontario, 1998
Avril 1999 15mn1) Human Touch For Bullet Trains 2) Dance Game Craze 3) New Shapes For Old Bottles 4) The Ryokan- Traditional Inn PAL VHS Mai 1999 1) Flying Carp 2) Magic Paint 3) Return Of Samurai 4) Origami Architecture 15mn PAL VHS Juin 1999 1) Designing Dinosaurs 2) Freshman At 96 3) Teenage Toy Doctors 4) Bonsai - Nature In A Nutshell 15mn
avril-mai 1999 Vol 32, l{n 2 (version française) Les AA de Louisiane dévoilent les osecrets' du Gros Livre L'exposé a été une æuvre d'amour conjointe Danie B , ancienne déléguée de Louisiane, I'a écrit, et Clyde B , délégué adjoint, I'a prononcé au Forum territorial du Sud-Est de Daytona Beach, Floride, qui a eu lieu du 4 au 6
Uruguay adhésion 13 avril 1999 13 juill 1999 Yougoslavie 21 mai 1963 succession 5 févr 2002 27 avril 1992 1 Le 9 novembre 2001, le Directeur général de l’AIEA a reçu de la République de Slovénie une notification de dénonciation de la Convention de Vienne
5 Depuis son ouverture au public en 1968, le Château accueille environ 280 000 visiteurs par an dont 50 000 scolaires et enfants des centres de loisirs
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CIRCULAIRE NOR/INT/D/0000072/C - interieurgouvfr
REF : - Loi n° 99-291 du 15 avril 1999 relative aux polices municipales (JO 16 avril 1999, p 5607), - Décret n° 2000-275 du 24 mars 2000 déterminant les clauses de la convention type de coordination prévue à l’article L 2212-6 du code général des collectivités territoriales (JO du 26 mars 2000, p 4731), - Circulaire NOR/INT/D/99/00095/C du 16 avril 1999 (§ 1-3-3 et 2-3
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Bulletin de la Banque de France n° 64 - avril 1999
BULLETIN DE LA BANQUE DE FRANCE – N° 64 – AVRIL 1999 5 salariaux unitaires a été, en 1998, compensée par la baisse du coût des consommations intermédiaires (– 2 en 1998 en glissement annuel), essentiellement due au recul du prix du pétrole (– 33 pour le baril de Brent d’une fin d’année à l’autre) et à celui du coût des autres matières premières (– 18,8 pour
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Loi n° 99-30 du 5 Avril 1999, relative
Loi n° 99-30 du 5 Avril 1999, relative à l’Agriculture Biologique Au nom du peuple; La chambre des Députés ayant adopté; Le président de la République promulgue la loi dont la teneur suit : Chapitre Premier Dispositions Générales et Définitions Article premier- La présente loi s’applique aux produits agricoles naturels ou transformés qui portent ou sont destinés à porter des
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30 AVRIL 1999 - Loi relative à l'occupation des
30 AVRIL 1999 - Loi relative à l'occupation des travailleurs étrangers (M B 21 mai 1999) - coordination officieuse au 22 février 2013 Art 15 Abrogé par l’article 109 47° de la loi du 6 juin 2010 introduisant le Code pénal social En vigueur le 1 er juillet 2011 Art 16 Abrogé par l’article 109 47° de la loi du 6 juin 2010 introduisant le Code pénal social En vigueur le 1 er
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Loi du 22 avril 1999 - coordination officieuse
1 Loi du 22 avril 1999 relative aux professions comptables et fiscales Sources : ¾ Loi du 22 avril 1999 relative aux professions comptables et fiscales (Moniteur belge, 11 mai 1999, 2ième édition) ¾ Arrêt de la Cour d’Arbitrage n°5/2001 du 25 janvier 2001 (Moniteur belge, 16 février 2001) ¾ Arrêté royal du 25 février 2003 modifiant la loi du 22 avril 1999 relative aux professions
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Loi du 22 avril 1999 relative aux professions comptables
1 Loi du 22 avril 1999 relative aux professions comptables et fiscales Sources : Loi du 22 avril 1999 relative aux professions comptables et fiscales (Moniteur belge, 11 mai 1999, 2ième édition) Arrêt de la Cour d’Arbitrage n°5/2001 du 25 janvier 2001 (Moniteur belge, 16 février 2001) Arrêté royal du 25 février 2003 modifiant la loi du 22 avril 1999 relative aux professions comptables et
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DÉCISION N 1295/1999/CE DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU
du 29 avril 1999 portant adoption d’un programme d’action communautaire relatif aux maladies rares, dans le cadre de l’action dans le domaine de la santé publique (1999-2003)
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22 AVRIL 1999 - Loi relative aux professions comptables
22 AVRIL 1999 - Loi relative aux professions comptables et fiscales (NOTE : articles 4, 5, 19, 24, 28, 31, 33, 34/1, 38 modifiés par L 2017-09-03/01, art 3-5; 8;12,1°;15; 16-18; 20; En vigueur : indéterminée et au plus tard le 01-09-2018) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 11-05-1999 et mise à jour au 06-10-2017) TITRE I - [1 Dispositions générales]1 Art 1
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Seule la circulaire n°99-040 du 26-3-1999 parue au BO n°15
PUBLIQUE AU 1E R AVRIL 1999 (*) En application du décret n° 93-55 du 15 janvier 1993, cette indemnité est versée au taux du 1er septembre 1992 et n’est pas revalorisée 7 0 2 LeB O N°15 15 AVRIL 1999 T R A I T E M E N T S ET INDEMNITÉS AVANTAGES SOCIAUX NATURE DES INDEMNITÉS TAUX AU 1ER AVRIL 1999 RÉFÉRENCE DES TEXTES Indemnité de sujétions
Décret nƒ 99 769 du 5 avril 1999, portant création de l agence nationale de contr {le sanitaire et environnemental des produits et fixant sa mission, son
TF
Annexe I bis. Notice à l'usage des propriétaires ou détenteurs de chiens de la 1ère catégorie. (Arrêté du 27 avril 1999 Journal Officiel du 30 avril 1999).
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État au 30 avril 1999 aux traités multilatéraux (500) dont il s'agit jusqu'au 30 avril 1999. ... générale des Nations Unies le 28 avril ly 4 9 .
Loi n° 99-30 du 5 avril 1999 relative a !'agriculture biologique (1 ). Au nom du peuple
12 janv. 2000 chiens définis par l'arrêté interministériel du 27 avril 1999 paru au Journal Officiel du 30 avril. 1999. I - L'article 211 nouveau du code.
En vigueur version du 30 mars 1999. J.O du 4 avril 1999. 1. Arrêté du 30 mars 1999. Arrêté fixant la liste des espèces animales non domestiques prévue à.
Annexe II. Notice à l'usage des propriétaires ou détenteurs de chiens de la 2ème catégorie. (Arrêté du 27 avril 1999 Journal Officiel du 30 avril 1999).
30 avr. 1999 Article premier : Les installations de préparation conditionnement ou stockage des produits de la pêche doivent utiliser de l'eau potable ou ...
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Chien de la 1ère catégorie