2 Approbation des procès-verbaux des séances du 12 mai 2011 et 6 juin 2011 3 Communications du Bureau du Conseil 4 Communications du Maire 5 Projets de délibérations : 07/2011: Délégation de compétences au Maire 08/2011: Cession de servitude d'une place de parking par la Fondation de la Pallanterie
CONSEIL MUNICIPAL D’ENTZHEIM : SEANCE DU JEUDI 12 MAI 2011 2 Monsieur le Maire ouvre la séance à 20H30 1°- Approbation du procès verbal du 31 mars 2011 M Le Maire indique qu’un rajout a été effectué dans le point « Divers et communications » du procès-verbal de la séance du 31 mars 2011, suite à l’intervention de M Patrice
• Adoption du procès-verbal du 12 mai 2011 3 Communications du Bureau 4 Présentation et élection de la Vice-présidente 5 Examen et ratification du budget 2012 6 Adoption du Règlement général des études 7 Groupes de travail faisant suite au RGE 8 Divers et interpellations
Procès-verbal de la séance du Conseil municipal du mardi 12 mai 2009 Page 212 010 12 CM 2009 05 12 PVProj E doc J’aimerais aussi vous informer que j’ai reçu deux réponses du Conseil administratif à des questions écrites, une réponse à une motion, et une interpellation, documents qui seront évoqués
Procès-verbal de la séance du Bureau du 14 mars 2011 SOMMAIRE Présidence de monsieur Gérard Collomb, Président (p 6) Désignation d'un secrétaire de séance (p 6) Appel nominal (p 6) Adoption des procès-verbaux des Bureaux des 17 janvier et 7 février 2011 (p 6)
Procès-verbal de la séance du Bureau du 4 juillet 2011 SOMMAIRE Présidence de monsieur Gérard Collomb, Président (p 7) Désignation d'un secrétaire de séance (p 7) Appel nominal (p 7) Adoption du procès-verbal du Bureau du 16 mai 2011 (p 7)
2 Adoption du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 10 mai 2012 3 Assermentation 4 Communications de la Présidence 5 Communications de la Municipalité o Réponse à l'interpellation de Mme la Conseillère communale Véronique Bovet Diagne concernant l'encadrement des plus de 12 ans durant la pause de midi et après les cours
3 communications du bureau du conseil communal 4 4 adoption du procÈs-verbal de la sÉance ordinaire du 23 avril 2012 5 5 prÉavis n° 8/2012 – comptes et gestion 2011 5 6 preavis n° 9/2012 – rapport de gestion 2011 12 7 prÉavis n° 10/2012 – acceptation de la succession en dÉshÉrence de feu monsieur r g 15 8
relative à la participation financière de la Ville à la rénovation de la piscine du Cégep Lévis-Lauzon au montant maximal de 300 000 $, à même l’excédent de fonctionnement accumulé non affecté et de procéder au versement de cette aide avant la fin de l’année 2020 CE-2020-12-03 Dépôt du procès-verbal de la réunion du
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COMPTE RENDU DU BUREAU COMMUNAUTAIRE DU JEUDI 12
Communauté d’Agglomération de Saint-Quentin-en-Yvelines – Séance du jeudi 12 mai 2011 Secrétariat Général COMPTE RENDU DU BUREAU COMMUNAUTAIRE DU JEUDI 12 MAI 2011 - DATE D’AFFICHAGE: le 20/05/2011 Etaient présents : M Gérald FAVIER, M Yves MACHEBOEUF, M Robert CADALBERT, M François DELIGNE (à partir du
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CONSEIL MUNICIPAL DU 12 MAI 2011 - Ville de Carouge
Adoption du procès-verbal de la séance du 19 avril 2011 1 Communications du Conseil administratif 2 Communications du bureau du Conseil municipal 3 Propositions du Conseil administratif 4 Pétitions 5 Proposition du Conseil administratif relative à l'approbation du compte de fonctionnement, du financement des investissements, du compte de variation de la fortune et du bilan 2010 173
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PROCES-VERBAL DE LA SÉANCE - Meinier
PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DE MEINIER du 12 mai 2011 Présents Exécutif MM Marc Michela maire Alain Corthay adjoint Etienne Murisier adjoint Bureau du Conseil MM Jacques Petitpierre président Jean-François Jordan vice
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PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU
CONSEIL MUNICIPAL D’ENTZHEIM : SEANCE DU JEUDI 12 MAI 2011 2 Monsieur le Maire ouvre la séance à 20H30 1°- Approbation du procès verbal du 31 mars 2011 M Le Maire indique qu’un rajout a été effectué dans le point « Divers et communications » du procès-verbal de la séance du 31 mars 2011, suite à l’intervention de M Patrice MULLER à la fin de la réunion Le rajout est le
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Procès-verbal de la séance du Conseil de l'Université
Procès-verbal de la séance du Conseil de l'Université Jeudi 12 mai 2011, 16h15, auditoire 410, Amphimax, Dorigny Début de la séance 16h23 • Election d’un représentant du corps étudiant au bureau 4 Examen du rapport de gestion et des comptes 2010 5 Discussion et vote du Règlement général des études - annexe 6 Divers et interpellations Page 2 1 Accueil et bienvenue du
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BUREAU du 28 septembre 2011 Dossier de séance
Approbation du procès-verbal du Bureau du 1er juin 2011 2 Dossier soumis après avis de la Commission mixte du 28 septembre 2011 (intéressant plus particulièrement la Commission finances et planification) 2 1 Solde d’une subvention octroyée au Conseil Général de la Lozère pour la protection de la qualité des eaux du bassin versant de Naussac 2 2 Confirmation d’une subvention
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Procès-verbal de la séance du Bureau du 14 mars 2011
Procès-verbal de la séance du Bureau du 14 mars 2011 SOMMAIRE Présidence de monsieur Gérard Collomb, Président (p 6) Désignation d'un secrétaire de séance (p 6) Appel nominal (p 6) Adoption des procès-verbaux des Bureaux des 17 janvier et 7 février 2011 (p 6) Présidence de monsieur le Vice-Président Jacky Darne (p 8) Présidence de monsieur le Vice-Président Michel Reppelin (p
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Procès-verbal de la séance du Bureau du 5 décembre 2011
Procès-verbal de la séance du Bureau du 5 décembre 2011 SOMMAIRE Présidence de monsieur Gérard Collomb, Président (p 6) Désignation d'un secrétaire de séance (p 6) Appel nominal (p 6) Adoption de la procédure d'urgence pour le projet de décision n° B-2011-2851 (p 6) Adoption du procès-verbal du Bureau du 10 octobre 2011 (p 6) N° B-2011-2776 Bron - Acquisiton des lots n° 179
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PROCES – VERBAL
PROCES – VERBAL de la séance du Conseil Communal de Renens du jeudi 19 mai 2011 à la Salle de spectacles 9ème séance 2010-2011 CC 19 05 2011 2 CC 19 05 2011 3 Séance du jeudi 19 mai 2011, 20 h 15 Présidence de M Daniel Rohrbach, Président Le Président présente les salutations habituelles et prie la secrétaire de procéder à l'appel, conformément à l'art 66 du
16 mai 2011 · Procès-verbal de la séance du Bureau du 16 mai 2011 SOMMAIRE Présidence de monsieur Jean-Paul Bret, 1er Vice-Président,
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30 mai 2011 · Procès- verbal de la séance du 2 Mai 2011 2 MONSIEUR LE MAIRE 3 Communication Agenda 21- Climat Energie Territorial De Bordeaux,
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Mardi 10 mai 2011 - 9h15 – INRA – CESTAS PIERROTON Relevé de représentés en entrant en séance et qui est annexée au procès-verbal de la réunion
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15 sept 2011 · mandataire, Dar architectes SA 2 Approbation des procès-verbaux des séances du 12 mai 2011 et 6 juin 2011 3 Communications du Bureau
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Mercredi 04 MAI 2011 à 19h00 Le Président, Francis Lahaut ouvre la séance à 19 h, remercie les participants de leur présence, donne lecture des 1-1 Le procès verbal du 16 mars 2011 est adopté à l'unanimité et sans observation
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Approbation du procès-verbal no 2 de la séance du 30 mai 2011; 3 Election nous gouvernent, les procès-verbaux des séances du Bureau ne sont pas
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26 mai 2011 · du bureau d'adjudication peut reunir plusieurs lots du cahier- affiche en un seul Le proces-verbal d'adjudication est signe seance tenante,
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du Règlement intérieur de l'Assemblée générale de l'ICOMOS (version 2011) Elle indique que Mme le 22 mai 1978 à Moscou (U R S S ), par la 18ème Assemblée générale article et à l'article 13-d-4 ou, à défaut de Comité national, par le Bureau 1 Il est établi un procès-verbal des séances plénières de l' Assemblée
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5 mai 2011 · Approbation du procès-verbal de la séance du 10 mars 2011 2 Puplinge – Conseil municipal, séance ordinaire du 5 mai 2011 Page 2 Le bureau propose de prendre, à l'avenir, la décision de mettre à l'ordre du jour une
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12 mai 2011 CONSEIL MUNICIPAL D'ENTZHEIM : SEANCE DU JEUDI 12 MAI 2011. 2. Monsieur le Maire ouvre la séance à 20H30. 1°- Approbation du procès verbal ...
Mardi 10 mai 2011 - 9h15 – INRA – CESTAS PIERROTON représentés en entrant en séance et qui est annexée au procès-verbal de la réunion. Membres du Bureau ...
6 juin 2011 1) Etablissement de la liste préparatoire des jurys d'assises pour l'année 2012. 2) Approbation du procès-verbal de la séance du 02 mai 2011 ...
19 mai 2011 Circulaire du 12 mai 2011 relative aux élections pour le ... le procès-verbal est tenu à la disposition des membres du bureau électoral.
Réunion du Bureau du lundi 19 septembre 2011. PROCES-VERBAL. L'an deux mille onze le dix-neuf septembre
12 mai 2014 (CHSCTMEN) s'est réuni le 12 mai 2014 sous la présidence de Mme Geneviève GUIDON ... 1 - Approbation du procès-verbal de la séance du CHSCT ...
31 déc. 2012 Un procès-verbal est établi après chaque séance du comité technique. Ce document doit comprendre le compte rendu des débats et le détail des ...
12 mai 2011 SÉNAT – SÉANCE DU 12 MAI 2011 ... Le compte rendu analytique de la ... Le procès-verbal est adopté sous les réserves d'usage.
22 juin 2015 Vu le procès-verbal d'audition du président de la MIF entendu à sa demande par le ... sanctions
PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU