PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU
12 mai 2011 CONSEIL MUNICIPAL D'ENTZHEIM : SEANCE DU JEUDI 12 MAI 2011. 2. Monsieur le Maire ouvre la séance à 20H30. 1°- Approbation du procès verbal ...
PROCÈS VERBAL de la RÉUNION DU BUREAU Mardi 10 mai 2011
Mardi 10 mai 2011 - 9h15 – INRA – CESTAS PIERROTON représentés en entrant en séance et qui est annexée au procès-verbal de la réunion. Membres du Bureau ...
PROCÈS-VERBAL de la réunion du Conseil Municipal du lundi 06
6 juin 2011 1) Etablissement de la liste préparatoire des jurys d'assises pour l'année 2012. 2) Approbation du procès-verbal de la séance du 02 mai 2011 ...
bulletIn offIcIel
19 mai 2011 Circulaire du 12 mai 2011 relative aux élections pour le ... le procès-verbal est tenu à la disposition des membres du bureau électoral.
La CREA
Réunion du Bureau du lundi 19 septembre 2011. PROCES-VERBAL. L'an deux mille onze le dix-neuf septembre
proces-verbal de la reunion du comite d hygiene de securite et des
12 mai 2014 (CHSCTMEN) s'est réuni le 12 mai 2014 sous la présidence de Mme Geneviève GUIDON ... 1 - Approbation du procès-verbal de la séance du CHSCT ...
Circulaire du 31 décembre 2012 dapplication du décret n°2011-184
31 déc. 2012 Un procès-verbal est établi après chaque séance du comité technique. Ce document doit comprendre le compte rendu des débats et le détail des ...
Debats du Senat N° 45 du 13 Mai 2011
12 mai 2011 SÉNAT – SÉANCE DU 12 MAI 2011 ... Le compte rendu analytique de la ... Le procès-verbal est adopté sous les réserves d'usage.
150620 MIF pr publication
22 juin 2015 Vu le procès-verbal d'audition du président de la MIF entendu à sa demande par le ... sanctions
Procès-verbal de la séance du Conseil de l'Université Direction
Procès-verbal de la séance du Conseil de l'Université Jeudi 26 mai 2011 16h15 auditoire 410 Amphimax Dorigny Début de la séance 16h20 Présidence: M Boris Vejdovsky Direction: M Dominique Arlettaz Recteur Mme Danielle Chaperon Vice-rectrice M Jean-Paul Dépraz Vice-recteur M Jacques Lanarès Vice-recteur
PROJET DE PROCÈS- VERBAL
PV CPG 12 05 2011 PV868957FR doc PE463 673/CPG FR Unie dans la diversité FR PE-7/CPG/PV/2011-16 PARLEMENT EUROPÉEN CONFÉRENCE DES PRÉSIDENTS PROJET DE PROCÈS-VERBAL de la réunion ordinaire du jeudi 12 mai 2011 Bâtiment Louise-Weiss salle R1 1 Strasbourg
PROCES-VERBAL DE LA SÉANCE - Meinier
PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DE MEINIER du 12 mai 2011 Présents Exécutif MM Marc Michela maire Alain Corthay adjoint Etienne Murisier adjoint Bureau du Conseil MM Jacques Petitpierre président Jean-François Jordan vice-président François Mégevand secrétaire Conseillers-ères
PROCES VERBAL DES DELIBERATIONS
DU BUREAU DE TERRITOIRE DÉLIBÉRATIF
Séance du 12 mai 2021
Le Bureau de Territoire, légalement convoqué le 6 mai 2021, s'est réuni en visio-conférence sous
la présidence de Monsieur Patrice BESSAC.La séance est ouverte à 11h37
Etaient présents :
Mme Nadia AZOUG, M. Laurent BARON, M. Lionel BENHAROUS, M. Patrice BESSAC, M. Smaïla CAMARA, M. François DECHY, M. Tony DI MARTINO, M. Richard GALERA, M. Stephen HERVE, Mme Anne-Marie HEUGAS, M. AbdelKrim KARMAOUI, M. Patrick LASCOUX, Mme Julie LEFEBVRE, Mme Alexie LORCA, M. Jean-Claude OLIVA, M. OlivierSARRABEYROUSE, Mme Samia SEHOUANE.
Formant la majorité des membres en exercice,
Etaient absents excusés :
Mme BERLU, Mme FAVE, M. KERN , Mme LE GOUALLEC , M. MOURY, M. SADI.Le procès-verbal des délibérations du Bureau de Territoire du 28 avril 2021 est adopté à
l'unanimité.BT2021-05-12-1
Objet : Avenant N°1 à la convention triennale d'objectifs et de financement avec l'association Inser'Eco 93 et versement de la subvention 2021.LE BUREAU DE TERRITOIRE DÉLIBÉRATIF,
VU le Code général des Collectivités Territoriales, et notamment son article L5219-5 déterminant les
ŃRPSpPHQŃHV GHV pPMNOLVVHPHQPV SXNOLŃV PHUULPRULMX[ HP OHV ŃRQGLPLRQV G·H[HUŃLŃH GHV ŃRPSpPHQŃHV
précédemment transférées aux établissements publics de coopération intercommunale à fiscalité propre
existants au 31 décembre 2015 ;VU la loi n° 2015-991 du 7 août 2015 portant nouvelle organisation territoriale de la République ;
VU OM ŃRPSpPHQŃH GH SOHLQ GURLP GHV (37 HQ PMPLqUH G·MŃPLRQ VRŃLMOH G·LQPpUrP PHUULPRULMO ;
VU le décret n° 2015-1661 du 11 décembre 2015 relatif à la métropole du Grand Paris et fixant le
périmètre de l'établissement public territorial dont le siège est à Romainville ; 2VU O·MUUrPp Q2018-0827 GX 11 MYULO 2018 IL[MQP OHV VPMPXPV GH O·pPMNOLVVHPHQP PHUULPRULMO (VP (QVHPNOH ;
MŃPLRQ QRXYHOOH RX GLVSRVLPLI ŃRQPUMŃPXHO QRXYHMX UHOHYMQP GX GpYHORSSHPHQP ORŃMO HP GH O·LQVHUPLRQ
économique et sociale » ainsi que " PRXPH MŃPLRQ QRXYHOOH G·MŃŃRmpagnement des publics en insertion
YLVMQP j OHV UMSSURŃOHU GH O·HPSORL »,
VU la délibération n°2020-09-29-03 du Conseil de territoire du 29 septembre 2020 portant délégation de
ŃRPSpPHQŃH MX %XUHMX SRXU GpŃLGHU GH O·RŃPURL GH VXNYHQPLRQV MX[ MVVRŃLMPLRQV HP RUJMQLVPHV G·XQ
montant inférieur à 23 000 euros dans la limite des crédits ouverts au budget et approbation des
conventions afférentes ;VU les compétences obligatoires exercées de plein droit par Est Ensemble parmi lesquelles la compétence
en matière Politique de la Ville ;VU les compétences exercées de plein droit par Est Ensemble en lieu et place des communes membres,
VRXPLVHV j OM GpILQLPLRQ G·XQ LQPpUrP PpPURSROLPMLQ PMLV QRQ UHŃRQQXHV ŃRPPH PHOOHV HQ PMPLqUH GH
GpYHORSSHPHQWHWGquotesdbs_dbs11.pdfusesText_17[PDF] CAHIER DES CHARGES. Réalisation de site internet AGENCE W3G. Nom de l'entreprise : Adresse : Tel : email : Contact :
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