SEANCE DU CONSEIL COMMUNAL DU 10 MARS 2014 Présents : MM BOUCHAT, Bourgmestre SEANCE PUBLIQUE Vu l’article L1122-24, alinéa 1 et 2, du Code de la démocratie
DU 10 MARS 2014 Séance ordinaire du Conseil de cette Municipalité, tenue à la salle des délibérations, ce dixième jour de mars, de l’an deux mille quatorze, à dix-neuf heures trente, sous la présidence de monsieur René Martineau SONT PRÉSENTS : René Martineau Maire Mariette Savard Conseillère (1)
ORDRE DU JOUR SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 10 MARS 2014 Présents : Fabrice CHOLLET, Maire, Annie PASDELOUP, Bernadette DESABRES, Anne-Marie OSWALD, Nadine DELANNE-LETOURNEUR adjointes, Jean-Jacques DUTEIL adjoint, Chantal JOUANIN, Laurence PAJON, Geneviève MALHERBE (arrivée à 19h49), conseillères municipales, Narcisse SALMON, Jean-
Séance ordinaire du 10 mars 2014 RÉSOLUTION 03-058-14 ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL DU 4 MARS 2014 Il est proposé par M Rhéal Grenier, appuyé par M Éric Ménard et résolu d’adopter le procès-verbal de la séance extraordinaire du 4 mars 2014 Adopté à l’unanimité RÉSOLUTION 03-059-14 ADOPTION DES COMPTES À PAYER 2014
CONSEIL MUNICIPAL DU 10 MARS 2014 COMPTE-RENDU DE SÉANCE L’an deux mil quatorze le dix mars à 20h30, le Conseil municipal de la commune de Vert-Saint-Denis, régulièrement convoqué, s’est réuni dans la salle du Conseil municipal, sous la présidence de Monsieur Éric BAREILLE, Maire Convocation : 04/03/2014 Étaient présents :
DU CONSEIL MUNICIPAL Séance du 10 Mars 2014 L’an deux mil quatorze, le dix Mars à dix huit heures trente minutes, le Conseil Municipal de la commune de Vasselin, légalement convoqué, s’est réuni en mairie, en séance publique, sous la Présidence de Monsieur Jean-Pierre Blanc, Maire
ASSEMBLÉE PUBLIQUE 10 MARS 2014 Procès-verbal de la 3ème assemblée publique de l’année 2014 des membres du conseil de quartier des Jésuites, tenue le lundi 10 mars 2014, à 19 h, au bureau d’arrondissement de Charlesbourg, 160, 76e rue Est, salle de la Cité PRÉSENCES : M Réal Gagné Président (arrivée : 19 h 15)
I - ACTIVITÉ GÉNÉRALE DU SÉNAT EN SEANCE PUBLIQUE 1er trimestre (janvier à mars) 2ème trimestre (avril à juin) 3ème trimestre (juillet à septembre) 4ème trimestre (octobre à décembre) Année 2014 Jours de séance publique 30 38 18 45 131 Heures de séance publique 196 h 17 240 h 16 109 h 09 328 h 45 874 h 27
Conseil Municipal du 10 avril 2014 DE LA SEANCE PUBLIQUE DU Les procès-verbaux du 19 décembre 2013 et du 28 mars 2014 ont été adoptés à l’unanimité
Séance du 24 mars 2014 Séance publique 1 Site de l’ancienne caserne de Rencheux – Partie du bâtiment « W » - Bail emphytéotique au profit de l’asbl « Les Hautes Ardennes » - Projet d’acte authentique – Approbation 2 Construction d’un hall sportif à Vielsalm – Terrain appartenant à la Société Publique
Avis d'appel d'offres ouvert N°NWM/DG/04/2014 (Séance publique) Le 25 Mars 2014 à 10 heures, Il sera procédé, dans les bureaux de la société Nador West
Avis AO NWM
N°07/DSI/SEGMA/2014 Marché passé par appel d'offre ouvert sur offre de prix, séance publique en vertu des Mars 2013) relatif aux marchés publics
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24 mar 2014 · SEANCE PUBLIQUE DU 24 MARS 2014 3 En enfin, le jeudi 27: réponses du Collège provincial dans le cadre de l'examen des rapports
a) un appel à la concurrence ; b) l'ouverture des plis en séance publique ; c) l' examen des offres par une commission d'appel d'offres ; d) le choix par la
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Résumé Séance mercredi 26 mars 2014 Liste des variations Publication de l' avis n°14/2014 relatif à l'offre publique d'achat obligatoire visant les actions de
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Résumé Séance jeudi 27 mars 2014 Liste des 11/03/2014 Publication de l' avis n°14/2014 relatif à l'offre publique d'achat obligatoire visant les actions de
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27 mar 2014 · Séance publique du Conseil communal du 27 mars 2014 ▻ Points présentés par M le Bourgmestre • Police 1 Budget police - Exercice 2014
pv mars ok
Décret n° 2-12-349 du 8 joumada I 1434 (20 mars 2013) relatif aux marchés publics de bonne gouvernance La passation des marchés publics prend en considération le b) l'ouverture des plis en séance publique ; c) l'examen des offres
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SEANCE PUBLIQUE DU CONSEIL MUNICIPAL DU DIMANCHE 30 MARS 2014 ----------- Sur convocation de Monsieur le Maire adressée individuellement à
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10 mars 2014 DU 10 MARS 2014 ... I. DESIGNATION D'UN SECRETAIRE DE SEANCE ... autres communes avec les Personnes Publiques Associées
Séance du 04 Mars 2014. ARRIVÉ LE : 10 MARS 2014 Le 10/12/2013 une réunion publique réunissant une soixantaine de personnes est.
19 janv. 2011 séances de soins par an) ou de grade 3 (remboursement limité à 6 séances de soins par ... Actualisation Mars 2014. 10. 4. Biologie. Examens.
HAS ? Les Parcours de Soins / Service maladies chroniques et dispositifs d'accompagnement des malades / Mars 2014. 10. Définitions.
5 juil. 2011 BO Santé – Protection sociale – Solidarité no 2014/10 du 15 novembre 2014 Page 1. SANTÉ. SANTÉ PuBlique. Protection sanitaire
Le laboratoire GLAXOSMITHKLINE SANTE GRAND PUBLIC a déposé une demande d'AMM nationale pour la spécialité SYNTHOFLEX 1% gel (à base de diclofénac) et a réclamé
n°2014/001 lors de la séance du 10 mars 2014. Il est proposé au Conseil Municipal : dans la fonction publique et notamment son article 38 ;.
10 mars 2017 L'avis du Haut Conseil de la santé publique de mars 2014 relatif à ... de vaccination par le BCG des professionnels de santé – 10 mars 2017.
12 mars 2014 Séance du 12 mars 2014 à PARIS. Le Président de la SFD André SCHEEN
COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU