SEANCE DU CONSEIL COMMUNAL DU 10 MARS 2014
SEANCE DU CONSEIL COMMUNAL DU 10 MARS 2014 Présents : MM BOUCHAT, Bourgmestre SEANCE PUBLIQUE Vu l’article L1122-24, alinéa 1 et 2, du Code de la démocratie
DU 10 MARS 2014 - La Motte, Quebec
DU 10 MARS 2014 Séance ordinaire du Conseil de cette Municipalité, tenue à la salle des délibérations, ce dixième jour de mars, de l’an deux mille quatorze, à dix-neuf heures trente, sous la présidence de monsieur René Martineau SONT PRÉSENTS : René Martineau Maire Mariette Savard Conseillère (1)
ORDRE DU JOUR SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 10 MARS 2014
ORDRE DU JOUR SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 10 MARS 2014 Présents : Fabrice CHOLLET, Maire, Annie PASDELOUP, Bernadette DESABRES, Anne-Marie OSWALD, Nadine DELANNE-LETOURNEUR adjointes, Jean-Jacques DUTEIL adjoint, Chantal JOUANIN, Laurence PAJON, Geneviève MALHERBE (arrivée à 19h49), conseillères municipales, Narcisse SALMON, Jean-
Séance ordinaire du 10 mars 2014 - Ange-Gardien
Séance ordinaire du 10 mars 2014 RÉSOLUTION 03-058-14 ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL DU 4 MARS 2014 Il est proposé par M Rhéal Grenier, appuyé par M Éric Ménard et résolu d’adopter le procès-verbal de la séance extraordinaire du 4 mars 2014 Adopté à l’unanimité RÉSOLUTION 03-059-14 ADOPTION DES COMPTES À PAYER 2014
CONSEIL MUNICIPAL DU 10 MARS 2014 COMPTE-RENDU DE SÉANCE
CONSEIL MUNICIPAL DU 10 MARS 2014 COMPTE-RENDU DE SÉANCE L’an deux mil quatorze le dix mars à 20h30, le Conseil municipal de la commune de Vert-Saint-Denis, régulièrement convoqué, s’est réuni dans la salle du Conseil municipal, sous la présidence de Monsieur Éric BAREILLE, Maire Convocation : 04/03/2014 Étaient présents :
COMPTE RENDU CM 10 MARS
DU CONSEIL MUNICIPAL Séance du 10 Mars 2014 L’an deux mil quatorze, le dix Mars à dix huit heures trente minutes, le Conseil Municipal de la commune de Vasselin, légalement convoqué, s’est réuni en mairie, en séance publique, sous la Présidence de Monsieur Jean-Pierre Blanc, Maire
PROCÈS-VERBAL ASSEMBLÉE PUBLIQUE 10 MARS 2014
ASSEMBLÉE PUBLIQUE 10 MARS 2014 Procès-verbal de la 3ème assemblée publique de l’année 2014 des membres du conseil de quartier des Jésuites, tenue le lundi 10 mars 2014, à 19 h, au bureau d’arrondissement de Charlesbourg, 160, 76e rue Est, salle de la Cité PRÉSENCES : M Réal Gagné Président (arrivée : 19 h 15)
SÉNAT Année civile 2014 Tableau de bord de la séance publique
I - ACTIVITÉ GÉNÉRALE DU SÉNAT EN SEANCE PUBLIQUE 1er trimestre (janvier à mars) 2ème trimestre (avril à juin) 3ème trimestre (juillet à septembre) 4ème trimestre (octobre à décembre) Année 2014 Jours de séance publique 30 38 18 45 131 Heures de séance publique 196 h 17 240 h 16 109 h 09 328 h 45 874 h 27
COMPTE RENDU SOMMAIRE DE LA SEANCE PUBLIQUE DU CONSEIL
Conseil Municipal du 10 avril 2014 DE LA SEANCE PUBLIQUE DU Les procès-verbaux du 19 décembre 2013 et du 28 mars 2014 ont été adoptés à l’unanimité
CONSEIL COMMUNAL Séance du 24 mars 2014 Séance publique
Séance du 24 mars 2014 Séance publique 1 Site de l’ancienne caserne de Rencheux – Partie du bâtiment « W » - Bail emphytéotique au profit de l’asbl « Les Hautes Ardennes » - Projet d’acte authentique – Approbation 2 Construction d’un hall sportif à Vielsalm – Terrain appartenant à la Société Publique
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