STATUTS Statuts Modifiés par l¶Assemblée Générale Extraordinaire du 12 juin 2014 Application des dispositions publiées par le décret n° 2004-22 du 07/01/2004 I OBJET ET COMPOSITION DU DISTRICT Article Premier Le District de Football de la Charente-Maritime, fondé en 1926, dans le cadre de la Ligue de Football
14 ENTRÉE EN VIGUEUR Les présents statuts et règlements sont entrés en vigueur le9 avril 1999 Ils ont été modifiés en assemblée générale annuelle le1er juin 2002, 18 juin 2004, 28 janvier 2005, les 26 et 27 mai 2005, les 2 et 3 juin 2011 ainsi que le 29 mai 2014
Société européenne pour le financement de matériel ferroviaire STATUTS Modification de l'article 5 des Statuts décidée par l'Assemblée Générale extraordi - rale, sur proposition de chacun des actionnaires intéressés, à raison d'un 21 mars 2014, 19 juin 2014, 12 décembre 2014, 11 décembre 2015, 3 juin 2016,
Statuten f Final
1 Modification des statuts types pour les Banques Raiffeisen, décidée par l' assemblée de Raiffeisen Suisse du 10 juin 2006; le terme «Raiffeisen Suisse» est Suisse et les décisions de l'Assemblée générale14 de Raiffeisen Suisse rale prend ses décisions et procède aux élections à la majorité absolue des voix ex-
statuts brfo
Assemblee generale extraordinaire du 4 juillet 2014, col, 170 Societe Hoteliere conditions prevues pour les modifications aux statuts Toutes fois, elle ne a Lubumbashi le 10 juin 1974, residant en 23 engagee meme par les actes du Directeur gemral qui ne reh~vent individuellement aux statuts et nglements du
JO. . .
S'est réunie l'assemblée générale extraordinaire de l'association internationale belge le 14 mars 2013, sous le numéro 2014-03-14 / 0062345, Dont les statuts n 'ont à ce jour fait l'objet d'aucune modification vingt-sept juin mil neuf cent vingt -et-un rale statuant à la majorité simple des voix des membres présents ou
FICEMEA AISBL AGE Mise en conformit C A des statuts de
9 déc 2020 · (M B 21 mai 2014) il arrête les statuts des membres, du personnel et des organes de la de l'assemblée plénière, la coordination des travaux de l' assemblée modifié que par un vote émis sur l'initiative soit du président de la glement ou d'une décision de la Chambre et lorsqu'il est dépassé par
reglementFR
Propositions du Conseil de banque à l'Assemblée générale 193 1 Dans son Rapport sur la stabilité financière de juin 2014, la Banque nationale a constaté une Or, étant donné que le potentiel de production estimé par la BNS a été modifié Le DFF et la Banque nationale assurent tous deux l'application du statut de
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21 juin 2019 Adoptés par l'Assemblée générale du 14 juin 2014 et modifiés par les Assemblées ... présents statuts soit dans le règlement d'application ;.
Règlement Intérieur modifié approuvé par l'Assemblée Générale du 12 juin 2014 et Conformément à l'article 24 des statuts de l'association un règlement ...
25 janv. 2018 modifié par l'assemblée générale du 12 juin 2014 du 26 octobre 2017 et ... Il n'est pas admissible qu'un notaire associé adopte le statut ...
16 juin 1987 - 14 juin 1988 - 13 juin 1989 - 12 juin 1990 - 11 mars 1992 - 28 avril de 15 millions d'euros sans une délibération de l'Assemblée générale ...
18 mars 2016 du 19 juin 2014 afin d'aboutir après accord de l'ACPR
du 5 juin 2014 modifié relatif au plan comptable général pour les dispositions non couvertes par le règlement. ANC n° 2018-06 du 5 décembre 2018 modifié
17 janv. 2021 Décision à caractère normatif n°2019-005 adoptée par l'Assemblée générale du Conseil national des barreaux le 3 avril 202025.
1 janv. 2021 cette date soit l'ensemble des règlements qui ont modifié le Plan comptable général adopté par le règlement ANC n° 2014-03 du 5 juin 2014 :.
ASSEMBLEE GÉNÉRALE DU 12 JUIN 2020. CNB / CREA. GUIDE. L'AVOCAT FRANÇAIS 2016 qui a défini des règles pour lutter contre la corruption dans l'entreprise.
2 oct. 2020 STATUTS TYPES DES COMITES. Approuvés et modifiés par les Assemblées générales extraordinaires de l'Ugsel nationale des 13 juin 2014 ...
La Cimade