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Rapport du Président - CREDIT AGRICOLE
21 / Rapport du Président, Code de gouvernement d’en-treprise - rémunération des diri-geants et mandataires sociaux Le Conseil d’administration de la Caisse régionale de Crédit Agricole Mutuel de Centre Loire, lors de sa séance du 16 décem-bre 2008, a adhéré aux recommandations du rapport AFEP/MEDEF d’octobre 2008 relatives aux rémunérations des mandataires sociaux, en tenant
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RAPPORT MORAL DU PRESIDENT - Quomodo
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Rapport au Premier ministre et à la Ministre de la Transformation et de la Fonction publiques Michel Cosnard Président des jurys des concours d’entrée à l’Ecole Nationale d’Administration de 2020 Jeudi 10 décembre 2020
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La France, le Rwanda et le génocide des Tutsi (1990-1994)
Lettre de remise du Rapport de la Commission de recherche sur les archives françaises relatives au Rwanda et au génocide des Tutsi (1990-1994) adressée au Président de la République, par son président, M Vincent Duclert Monsieur le Président, En réponse à votre lettre de mission du 5 avril 2019, j’ai l’honneur de vous
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Cour de cassation Rapport 2014
CODE DE L’ORGANISATION JUDICIAIRE Article R 431-9 (décret n° 2008-522 du 2 juin 2008) : « Il est fait rapport annuellement au président de la République et au garde des sceaux, ministre de la justice, de la marche des procédures et de leurs délais d’exécution » Article
publiques AFROSAI-E Organisation africaine des institutions supérieures de contrôle des finances publiques – pays anglophones BAD liberté de décider du contenu et de la date des rapports d'audit, de publier et de les diffuser vii) existence de Cela est vrai pour l'auditeur général ou le président jusqu'au personnel
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par M Manuel Núñez Pérez, Président de la Cour des comptes ORGANISATION AFRICAINE DES INSTITUTIONS SUPÉRIEURES DE CONTRôLE DES FI NORMES iNtERNAtiONAlES d'AUdit 129 THÈME CENTRAL DE L'INTOSAI EN présentation du rapport sur la Présidence de l' EUROSAI IDI/AFROSAI‐E 2004
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La Revue Africaine de Vérification Intégrée paraît chaque année en En s' assurant que le travail des Institutions Supérieures de Contrôle (ISC) fait un Pour faire de l'AFROSAI une organisation qui fait une différence, nous devons effectuant des audits et des contrôles financiers, conformément à leurs compétences,
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18 août 2015 · l'Organisation internationale des institutions supérieures de contrôle publiques (INTOSAI) et la communauté des donateurs, et à autoriser le Président à actuelle, l'audit d'environ 30 du portefeuille du FIDA est réalisé par des ISC, contrôle des finances publiques – pays anglophones [AFROSAI-E]),
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24 oct 2016 · russe, du Royaume-Uni, mais aussi du Secrétariat de l'AFROSAI-E, le Secrétariat du CREFIAF, et la Banque Organisation africaine des Institutions supérieures de contrôle des finances Rapport sur la performance de l'Institution supérieure de contrôle Président du Bureau d'Audit Général d'Arabie
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