Liste des 26 communes de la Communauté d’Agglomération Sarreguemines Confluences éligibles au Très Haut Débit à 1 Gbit/s Bliesbruck, Blies Ebersing, Blies Guersviller, Ernestviller, Frauenberg, Grosbliederstroff, Grundviller,
COMPÉTENCES DE LA COMMUNAUTÉ D’AGGLOMÉRATION SARREGUEMINES CONFLUENCES DATES CLÉS Population Nombre de communes Superficie (km²) Ville-centre Sarreguemines 21 572 1 28 CA Sarreguemines Confluences 65 932 38 341 SCoT de l’arrondissement de Sarreguemines 100 625 84 943
Présentation de la Communauté d'agglomération Sarreguemines Confluences, un territoire à dominante urbaine Département : 57 Taux ♂ Position Taux ♀ L’accès aux soins est un élément central des politiques de santé, appuyé par le Plan du Gouvernement pour l’égal accès aux soins dans les territoires du 13 octobre 2017
communes de l’Albe et des Lacs et de la Communauté d’Agglomération Sarreguemines Confluences et abrogeant l’arrêté du n°2016-DCTAJ/1-049 en date du 23 novembre 2016, Vu la délibération du Conseil municipal en date du 14/12/2015 portant avis sur le projet de Schéma Départemental
Les autres dispositions de la convention cadre du 20 mars 2008 n'étant ni modifiées ni abrogées, continuent à obliger les parties Fait à Pont-à-Mousson Le En deux exemplaires originaux L'Etablissement Public Foncier de Lorraine La Communauté d'Agglomération De Sarreguemines Confluences Alain TOUBOL Roland ROTH 2/7
Travaux de construction et de pose d’une tribune fixe à la médiathèque communautaire de Sarreguemines 20/12/2013 13/63 AXXIS 93614 43 278,00 € Communauté d'Agglomération Sarreguemines Confluences Marchés de 20 000 à 89 999,99 € HT Liste des marchés publics conclus en 2013
l’aide 2017, suite à la fusion de la Communauté de Communes de l’Albe et des Lacs avec la Communauté d'Agglomération Sarreguemines Confluences, nous avons recensé en 2016, 89 Jeunes Sapeurs-Pompiers inscrits dans huit sections, à savoir Hambach,
d’Agglomération Sarreguemines Confluences a été une préoccupation essentielle de l’action 2008 L’engagement en faveur du développement économique est guidé par la volonté de placer l’emploi au cœur des compétences de la Communauté d’Agglomération Sarreguemines Confluences ‹ Perspectives2009
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La Communauté d’Agglomération Sarreguemines Confluences et
Liste des 26 communes de la Communauté d’Agglomération Sarreguemines Confluences éligibles au Très Haut Débit à 1 Gbit/s Bliesbruck, Blies Ebersing, Blies Guersviller, Ernestviller, Frauenberg, Grosbliederstroff, Grundviller,
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Communauté d’agglomération Sarreguemines Confluences
COMPÉTENCES DE LA COMMUNAUTÉ D’AGGLOMÉRATION SARREGUEMINES CONFLUENCES DATES CLÉS Population Nombre de communes Superficie (km²) Ville-centre Sarreguemines 21 572 1 28 CA Sarreguemines Confluences 65 932 38 341 SCoT de l’arrondissement de
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VILLE DE SARREGUEMINES
Statuts de la Communauté d’Agglomération Sarreguemines Confluences issue de la fusion entre la CASC et la Communauté de Communes de l’Albe et des Lacs 3 Désignation de représentants à la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) 4 Demande de subventions au programme LEADER 5 Convention portant sur les conditions de recouvrement des produits locaux 6
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LE MAGAZINE D’INFORMATIONS DE LA COMMUNAUTÉ D
Sarreguemines Confluences et la Communauté de Communes de l’Albe et des Lacs, notre Etablissement Public de Coopération Intercommunale (EPCI) a connu de nombreux changements Les élus communautaires continuent d'œuvrer dans cette nouvelle configuration pour faire de l’Agglo un territoire dynamique, attractif et à la qualité de vie reconnue L’aventure se poursuit donc depuis le 1er
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2021
La Communauté d’Agglomération Sarreguemines Confluences a décidé par délibération en date du 30 juin 2016 d’instaurer la taxe de séjour à compter du 1er janvier 2017 Elle permettra de contribuer au financement de projets que notre intercommunalité entend développer en vue de renforcer son positionnement touristique Il s’agit notamment de développer l’offre en matière de
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Communauté d'Agglomération Sarreguemines Confluences
Dégradé » pour les 26 communes de la Communauté d’Agglomération Sarreguemines Confluences 22/11/2012 58/12 C A L M 57040 65 000,00 € Mission d’assistance technique, économique et juridique pour la prise de compétence « collecte des eaux usées » des communes membres de la Communauté d’Agglomération Sarreguemines Confluences
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COMMUNES D'IMPLANTATION DES LOGEMENTS SOCIAUX ET
BLIESBRUCK 6 0 6 0,00 0,00 Communauté d'Agglomération Sarreguemines Confluences Forbach BOULANGE 30 28 58 12,07 10,34 Communauté de Communes Pays Haut Val d'Alzette Thionville BOULAY 74 10 84 11,90 11,90 Communauté de Communes de la Houve et du Pays Boulageois Creutzwald BOUST 0 4 4 0,00 50,00 Communauté de Communes de Cattenom et Environs
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Décrets, arrêtés, circulaires
Communauté de communes L’OUST À BROCÉLIANDE COMMUNAUTÉ Commune de SAINT GRAVE Moselle Communauté d’agglomération SARREGUEMINES CONFLUENCES Commune de GUEBENHOUSE Commune de TRESSANGE Nièvre Commune de NEVERS Nord Communauté d’agglomération de LA PORTE DU HAINAUT Communauté urbaine de DUNKERQUE Commune de CASSEL Commune de
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Compte rendu des décisions prises lors de la 27 réunion
Statuts de la Communauté d’Agglomération Sarreguemines Confluences issue de la fusion entre la CASC et la Communauté de Communes de l’Albe et des Lacs De solliciter la révision des statuts de la Communauté d’Agglomération Sarreguemines Confluences : Article 1 : Dénomination Il est créé la communauté d’agglomération Sarreguemines Confluences régie par le Code Général des
1 Communauté urbaine de Sarrebruck, CA Forbach-Porte de France, CA Sarreguemines Confluences, Communauté de Communes Agglo Saint-Avold Centre
ca sarreguemines confluences
commune de la Communauté d'Agglomération Sarreguemines Confluences Depuis 2002, elle faisait partie de la Communauté de communes de l'Albe
entre SB mai
Communauté d'Agglomération Sarreguemines Confluences 2016 AVEC chant la neutralité, pour le contribuable et pour les communes membres par le biais
Rapport activites
28 sept 2018 · Communauté d'agglomération Sarreguemines Confluences et la Communauté de communes du Pays de Bitche Missions Le Syndicat mixte
Livret accueil CDD
4 oct 2017 · Ainsi, la Communauté d'agglomération Sarreguemines Confluences et la Communauté de communes du Pays de Bitche ont souhaité
RA
Considérant les compétences transférées des communes vers l'EPCI au 1er janvier 2018, Communauté d'Agglomération Sarreguemines Confluences,
CR du
de communes de l'Albe et des Lacs et de la communauté d'agglomération Sarreguemines Confluences, Vu l'arrêté interpréfectoral n°2016-DCTAJ/1-096 du 23
CR du
5 fév 2019 · La Communauté d'Agglomération Sarreguemines Confluences et SFR annoncent l'arrivée du Très Haut Débit à 1 Gbit/s par la Fibre optique
CP THD Gbit Agglom C A ration de Sarreguemines
3 jui 2017 · fusion de la communauté de communes de l'Albe et des Lacs et de la communauté d'agglomération Sarreguemines Confluences, Vu l'arrêté
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU . .
1. Communauté urbaine de Sarrebruck CA Forbach-Porte de France
28 juin 2017 aux communautés de communes présentes le dispositif du contrat de ruralité. ... La Communauté d'Agglomération Sarreguemines confluences.
Le Pacte couvre donc l'EPCI : Communauté d'Agglomération Sarreguemines Confluences. Ce périmètre regroupe 38 communes pour une population de 67 000
communes et intercommunalités compétentes pour favoriser le développement La Communauté d'Agglomération Sarreguemines Confluences a décidé par ...
Communauté de communes de Cattenom et Environs. Communauté d'agglomération. Sarreguemines Confluences. Communauté de communes. Mad & Moselle.
12 janv. 2018 la fusion entre la Communauté d ' A g g l o m é r a t i o n. Sarreguemines Confluences et la. Communauté de Communes de.
53 000 habitants dont 22 000 à Sarreguemines. — 22 communes desservies par le câble. — Taux de pénétration 50 %. — 21 000 prises en zones agglomérées.
ZAC Edison sur la commune de Sarreguemines et d'une enquête parcellaire conjointe au profit de la communauté d'agglomération de Sarreguemines Confluences.
Il accompagne le Conseil de développement mutualisé avec la Communauté d'Agglomération Sarreguemines. Confluences et la Communauté de Communes du Pays.
de Communes de l'Agglomération de Forbach. de France Communauté d'Agglomération Sarreguemines Confluences
Communauté dagglomération Sarreguemines Confluences Portrait