PDF REGION RHONE ALPES. 26 juin 2012 PDF

La Région - Rhône-Alpes

Conseil régional Auvergne-Rhône-Alpes Lyon 1 Esplanade François Mitterrand es 20033 - 69269 Lyon Cedex 2 Tél 04 26 73 40 00 Fax 04 26 73 4218 Conseil régJonal Auvsrgne-Rhône-Alpes Clermont-Ferrand 59 Bou leva rd Léon Jouhaux -CS 90706 63050 Clermont-Ferrand Cedex 2 Tél 04 73 31 85 85

Lyon, le 29 octobre 2012 Le schéma régional éolien Rhône

éolien Elle prévoit, qu’à défaut d’un tel schéma approuvé avant le 30 juin 2012, ce qui le cas en région Rhône-Alpes, l’État en approuve seul le volet éolien C'est dans ce cadre que le schéma régional éolien de la région Rhône-Alpes a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 26 octobre 2012

Des semences paysannes en Rhône-Alpes

PRÉFET DE LA RÉGION AUVERGNE-RHÔNE-ALPES

• Décret n° 2012-846 du 30 juin 2012 relatif au Conseil national d’orientation de la politique sanitaire animale et végétale, • Arrêté du 4 mai 2017 modifié relatif à la mise sur le marché et à l’utilisation des produits

CONVENTION COLLECTIVE de TRAVAIL du 27 juin 1988 concernant

du 27 juin 1988 concernant les salariés des scieries agricoles et des exploitations forestières de la région Rhône-Alpes (excepté le département de la Loire) IdCC : 8822 Mise à jour : Novembre 2012

Les associations santé en Rhône Alpes

Répertoire au 30 juin 2013 Un secteur associatif dynamique 2 240 associations santé répertoriées en Rhône‐Alpes au 30 juin 2013 98 nouvelles associations intégrées depuis juin 2012 Agence Régionale de Santé Rhône-Alpes Grenoble Lyon Bourg-en-Bresse Saint-Etienne Annecy Valence Privas Chambéry 5 10 100

PRÉFECTURE DE LA RÉGION RHÔNE-ALPES

préfet de région le 10 juin 2015 ; Vu l’avis de l’autorité environnementale n°2015-1943 du 28 août 2015 ; Direction régionale de l’environnement, de l’aménagement et du logement de Rhône-Alpes Adresse postale : 69453 LYON CEDEX 06 Standard : 04 26 28 60 00 - www rhone-alpes developpement-durable gouv 1 / 3

Repérage des matériaux et produits contenant - Rhône-Alpes

Arrêté du 26 juin 2013 modifiant l'arrêté du 12 décembre 2012 relatif aux critères d'évaluation de l'état de conservation des matériaux et produits de la liste A contenant de l'amiante et au contenu du rapport de repérage

Qualité de l’air en - Atmo Auvergne-Rhône-Alpes

Atmo Auvergne-Rhône-Alpes dispose de 7 appareils de mesure de ce type dans la région Le premier a été installé en 2012 Ces appareils effectuent des mesures à Lyon, Grenoble, Clermont-Ferrand, Chamonix et dans la Vallée de l’Arve 5 Polluants émergents dans l’air ambiant, rapport de l’ANSES, juin 2018

AVENANT N°1 A LA CONVENTION CONSTITUTIVE DU GROUPEMENT D

Alpes le 2 juin 2015, est modifiée selon les termes suivants : Il est constitué un groupement d’intérêt public, régi par la loi n° 2011-525 du 17 mai 2011 de simplification et d’amélioration de la qualité du droit, le décret n° 2012-91 du 26 janvier 2012 relatif

[PDF] Lyon, le 29 octobre 2012 Le schéma régional éolien Rhône

Elle prévoit, qu’à défaut d’un tel schéma approuvé avant le 30 juin 2012, ce qui le cas en région Rhône-Alpes, l’État en approuve seul le volet éolien C'est dans ce cadre que le schéma régional éolien de la région Rhône-Alpes a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 26 octobre 2012 Ce schéma régional éolien se caractérise par : • la définition d'un

[PDF] Les ruchers se concentrent - DRAAF Auvergne-Rhône-Alpes

n° 143 - juin 2012 Les ruchers se concentrent L’apiculture en Rhône-Alpes Rhône-Alpes est une des trois grandes régions apicoles de France : 1 750 exploitations détentrices de ruches sont réparties de manière assez homogène sur son territoire Elles ont produit 1

[PDF] PRÉFECTURE DE LA RÉGION RHÔNE-ALPES RECUEIL DES ACTES

PRÉFECTURE DE LA RÉGION RHÔNE-ALPES RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS NUMÉRO SPÉCIAL DU 26 octobre 2015 _____ Le recueil des actes administratifs peut-être consulté sur notre site Internet : http:/www rhone gouv Les textes publiés peuvent être consultés dans leur intégralité auprès des différents services concernés Secrétariat général pour les affaires régionales du Rhône

[PDF] CONVENTION COLLECTIVE de TRAVAIL du 27 juin 1988 concernant

du 27 juin 1988 concernant les salariés des scieries agricoles et des exploitations forestières de la région Rhône-Alpes (excepté le département de la Loire) IdCC : 8822 Mise à jour : Novembre 2012 Liste chronologique des avenants _____ n° 1 du 24 mars 1989 n° 2 du 30 juin 1989 n° 3 du 2 avril 1990 n° 4 du 1 er février 1991 n° 5 du 13 mai 1991 n° 6 du 2 mars 1992 n° 7 Taille du fichier : 249KB

CONSEIL REGIONAL RHONE-ALPES Délibération n° 1209

VU le budget de l'exercice 2012, VU le contrat de plan Etat Région 2007-2013Délibération n° 07 00 369du 28et 29juin 2007 VU la délibération n°08 09 874du Conseil régional en date des 17, 18et 19décembre 2008 approuvant les critères d’intervention en matière d’énergie et la délibération n°09 09 279de la commission permanente du 4 juin 2009complétant la délibération

[PDF] PRÉFECTURE DE LA RÉGION RHÔNE-ALPES

préfet de région le 10 juin 2015 ; 04 26 28 60 00 - www rhone-alpes developpement-durable gouv 1 / 3 Vu l’avis de mise à disposition du public du schéma régional de raccordement au réseau des énergies renouvelables de la Région Rhône-Alpes publié le 17 septembre 2015 sur le site internet de la Direction Régionale de l’Environnement, de l’Aménagement et du Logement

[PDF] La Région - Rhône-Alpes

La Région Auvergne-Rhône-Alpes R R LE PRESIDENT DU CONSEIL REGIONAL Ê T É Vu la loi n° 83-634 du 13 juillet 1983 portant droits et obligations des fonctionnaires ; Vu la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 modifiée, portant dispositions statutaires relatives à la Fonction Publique Territoriale ; Vu le décret n° 91-875 du 6 septembre 1991 relatif au régime indemnitaire des agents de la

Avis sur le Plan Climat de la Région Rhône-Alpes Version 2

Le code de l’environnement dans son article L 229-26 prévoit que « les régions et la collectivité territoriale de Corse, si elles ne l'ont pas intégré dans le schéma régional du climat, de l'air et de l'énergie [ ], les départements, les métropoles, les communautés urbaines, les communautés d'agglomération ainsi que les communes et les communautés de communes de plus de 50

[PDF] Repérage des matériaux et produits - Rhône-Alpes

Arrêté du 12 décembre 2012 modifié par l’arrêté du 26 06 2013 relatif aux critères d’évaluation de l’état de conservation des matériaux et produits de la liste B contenant de l’amiante et du risque de dégradation lié à l’environnement ainsi que le contenu du rapport de repérage Arrêté du 26 juin 2013 modifiant l'arrêté du 12 décembre 2012 relatif aux critères d

[PDF] TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON 1704697 RÉPUBLIQUE

Par un déféré, enregistré le 26 juin 2017, le préfet de la région Auvergne-Rhône-Alpes demande au tribunal d’annuler la délibération n° 2 du 9 février 2017 par laquelle le conseil régional d’Auvergne-Rhône-Alpes a approuvé le dispositif régional de lutte contre le travail détaché Il soutient que : - le conseil régional est incompétent pour adopter des mesures relevant Taille du fichier : 94KB