[PDF] Les associations santé en Rhône Alpes

La Région - Rhône-Alpes

Conseil régional Auvergne-Rhône-Alpes Lyon 1 Esplanade François Mitterrand es 20033 - 69269 Lyon Cedex 2 Tél 04 26 73 40 00 Fax 04 26 73 4218 Conseil régJonal Auvsrgne-Rhône-Alpes Clermont-Ferrand 59 Bou leva rd Léon Jouhaux -CS 90706 63050 Clermont-Ferrand Cedex 2 Tél 04 73 31 85 85

Lyon, le 29 octobre 2012 Le schéma régional éolien Rhône

éolien Elle prévoit, qu’à défaut d’un tel schéma approuvé avant le 30 juin 2012, ce qui le cas en région Rhône-Alpes, l’État en approuve seul le volet éolien C'est dans ce cadre que le schéma régional éolien de la région Rhône-Alpes a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 26 octobre 2012

Des semences paysannes en Rhône-Alpes

PRÉFET DE LA RÉGION AUVERGNE-RHÔNE-ALPES

• Décret n° 2012-846 du 30 juin 2012 relatif au Conseil national d’orientation de la politique sanitaire animale et végétale, • Arrêté du 4 mai 2017 modifié relatif à la mise sur le marché et à l’utilisation des produits

CONVENTION COLLECTIVE de TRAVAIL du 27 juin 1988 concernant

du 27 juin 1988 concernant les salariés des scieries agricoles et des exploitations forestières de la région Rhône-Alpes (excepté le département de la Loire) IdCC : 8822 Mise à jour : Novembre 2012

Les associations santé en Rhône Alpes

Répertoire au 30 juin 2013 Un secteur associatif dynamique 2 240 associations santé répertoriées en Rhône‐Alpes au 30 juin 2013 98 nouvelles associations intégrées depuis juin 2012 Agence Régionale de Santé Rhône-Alpes Grenoble Lyon Bourg-en-Bresse Saint-Etienne Annecy Valence Privas Chambéry 5 10 100

PRÉFECTURE DE LA RÉGION RHÔNE-ALPES

préfet de région le 10 juin 2015 ; Vu l’avis de l’autorité environnementale n°2015-1943 du 28 août 2015 ; Direction régionale de l’environnement, de l’aménagement et du logement de Rhône-Alpes Adresse postale : 69453 LYON CEDEX 06 Standard : 04 26 28 60 00 - www rhone-alpes developpement-durable gouv 1 / 3

Repérage des matériaux et produits contenant - Rhône-Alpes

Arrêté du 26 juin 2013 modifiant l'arrêté du 12 décembre 2012 relatif aux critères d'évaluation de l'état de conservation des matériaux et produits de la liste A contenant de l'amiante et au contenu du rapport de repérage

Qualité de l’air en - Atmo Auvergne-Rhône-Alpes

Atmo Auvergne-Rhône-Alpes dispose de 7 appareils de mesure de ce type dans la région Le premier a été installé en 2012 Ces appareils effectuent des mesures à Lyon, Grenoble, Clermont-Ferrand, Chamonix et dans la Vallée de l’Arve 5 Polluants émergents dans l’air ambiant, rapport de l’ANSES, juin 2018

AVENANT N°1 A LA CONVENTION CONSTITUTIVE DU GROUPEMENT D

Alpes le 2 juin 2015, est modifiée selon les termes suivants : Il est constitué un groupement d’intérêt public, régi par la loi n° 2011-525 du 17 mai 2011 de simplification et d’amélioration de la qualité du droit, le décret n° 2012-91 du 26 janvier 2012 relatif