En aucun cas, les clauses du présent cahier ne peuvent être modifiées par le candidat Le présent cahier comporte 2 pages numérotées de 1 à 2 Lu et accepté par le candidat
76600 LE HAVRE Tél : 02 35 24 11 65 Objet du marché : Transports/services : séjour à Cologne, courant En aucun cas, les clauses du présent cahier ne peuvent être modifiées par le candidat Le présent cahier comporte deux pages numérotées de 1 à 2 Lu et accepté par le candidat pour être joint à l’acte d’engagement
En aucun cas, les clauses du présent cahier ne peuvent être modifiées par le Candidat CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES (C C A P) MARCHE N°2013/04 Le présent cahier comporte 9 pages numérotées de 1 à 9 Le candidat doit dater, signer, parapher le présent CCAP et inscrire, en page 2, les renseignements le concernant LE
Procédure adaptée en application de l’article 28 du Code des marchés publics Le présent document vaut règlement de consultation et acte d’engagement En aucun cas, les clauses du présent cahier ne peuvent être modifiées par le candidat Seul l’exemplaire détenu par le Pouvoir adjudicateur fait foi
En aucun cas, les clauses du présent cahier ne peuvent être modifiées par le Candidat CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES (C C A P) MARCHE 2013/01 Le présent cahier comporte 14 pages numérotées de 1 à 14 Le candidat doit dater, signer, parapher le présent CCAP et inscrire, en page 2, les renseignements le concernant LE
Procédure adaptée en application de l’article 28 du Code des marchés publics Le présent document vaut règlement de consultation et acte d’engagement En aucun cas, les clauses du présent cahier ne peuvent être modifiées par le candidat Seul l’exemplaire détenu par le Pouvoir adjudicateur fait foi
En auCun cas; les clauses du présent Cahier ne :peuvent être modifiées par le Candidat ccp-l Rien ne doit être inscrit dans ce cadre par le Candidat Marché du Groupement de Services des du département de IPEURE CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES CCAP + CCTP Nature du Marché : Prestations de services Ayant pour objet :
ARTICLE III CONTENU DU DOSSIER DE CONSULTATION Le dossier de consultation contient les pièces suivantes : ü Le présent règlement de consultation ü Le cahier des clauses techniques particulières Il est remis gratuitement à chaque candidat par courrier électronique ARTICLE IV PRESENTATION DE LA CANDIDATURE ET DE L’OFFRE
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REGLEMENT DE CONSULTATION En aucun cas, les clauses du
REGLEMENT DE CONSULTATION En aucun cas, les clauses du présent cahier ne peuvent être modifiées par le candidat GROUPEMENT DE COMMANDE DE GASCOGNE 1/7 Marché du Groupement de commandes de Gascogne Durée du marché : du 01/01/2016 au 31/12/2016 Nature du Marché : F ournitures courantes Objet du marché : Fourniture de papier Type de procédure : MAPA
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REGLEMENT DE CONSULTATION En aucun cas, les clauses du
GROUPEMENT DE COMMANDE DE GASCOGNE 1/7 REGLEMENT DE CONSULTATION En aucun cas, les clauses du présent cahier ne peuvent être modifiées par le candidat Marché du Groupement de commandes de Gascogne Durée du marché : du 21/08/2017 au 20/08/2018
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CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES (CCAP
En aucun cas, les clauses du présent cahier ne peuvent être modifiées par le Candidat CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES (C C A P) MARCHE N°2013/04 Le présent cahier comporte 9 pages numérotées de 1 à 9 Le candidat doit dater, signer, parapher le présent CCAP et inscrire, en page 2, les renseignements le concernant LE CANDIDAT (Tampon et signature) Rien ne doit être
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DOC161215-16122015151708-4
En aucun cas, les clauses du présent Cahier ne peuvent être modifiées par le candidat Marché du Groupement de Services des «EPLE» du département de I'EURE DE CONSULTATION (R c ) Années du Marché: 2012-2014 Nature du Marché : prestation de Services Objet du marché : COñsultation pour les VERIFICATIONS DES INSTALLATIONS DE GAZET CHAUFFAGE ETCONTROLE TRIENNALDU
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CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES (CCAP
En aucun cas, les clauses du présent cahier ne peuvent être modifiées par le Candidat CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES (C C A P) MARCHE 2013/01 Le présent cahier comporte 14 pages numérotées de 1 à 14 Le candidat doit dater, signer, parapher le présent CCAP et inscrire, en page 2, les renseignements le concernant LE CANDIDAT (Tampon et signature) Rien ne doit être
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DOC161215-16122015151708-4 - Platforme de collecte des
En auCun cas; les clauses du présent Cahier ne :peuvent être modifiées par le Candidat ccp-l Rien ne doit être inscrit dans ce cadre par le Candidat Marché du Groupement de Services des du département de IPEURE CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES CCAP + CCTP Nature du Marché : Prestations de services Ayant pour objet : Contrôlè trienriàl du Système de Sécurité Incendié et
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MARCHE D’ASSISTANCE FONCIERE
En aucun cas, les clauses du présent cahier ne peuvent être modifiées par le candidat Seul l’exemplaire détenu par le Pouvoir adjudicateur fait foi Organisme chargé des paiements: Syndicat Mixte Landes Océanes Les cessions de créance doivent être notifiées ou les nantissements signifiés à l’organisme désigné ci-dessus
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MARCHE D’ETUDES ENVIRONNEMENTALES
En aucun cas, les clauses du présent cahier ne peuvent être modifiées par le candidat Seul l’exemplaire détenu par le Pouvoir adjudicateur fait foi Organisme chargé des paiements: Syndicat Mixte Landes Océanes Les cessions de créance doivent être notifiées ou les nantissements signifiés à l’organisme désigné ci-dessus
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Règlement de la Consultation - AMF 29
commande sont fixés dans l’acte d’engagement et ne peuvent en aucun cas être changés 2 2 - Variante et options Sans objet 2 3 – Délai de validité des offres Le délai de validité des offres est de 90 jours ; il court à compter de la date limite fixée pour la remise des offres 2 4 – Mode de règlement de l’accord-cadre et modalités de financement Les sommes dues au(x
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REGLEMENT DE CONSULTATION - maires56assofr
ü Le présent règlement de consultation ü Le cahier des clauses techniques particulières Il est remis gratuitement à chaque candidat par courrier électronique ARTICLE IV PRESENTATION DE LA CANDIDATURE ET DE L’OFFRE L’offre sera entièrement rédigée en en langue française et exprimée en Euro 1 Documents à produire Chaque candidat produira un dossier complet comprenant les
En aucun cas, les clauses du présen Le présent sent cahier ne peuvent être modifiée tre pages numérotées de 1 à 4 Lu et accepté par le candidat pour être Le règlement de consultation d Le CCAP et Les modifications à la baisse ou
Microsoft Word CCAP GRECE
CCAG : Cahier des clauses administratives générales CPS : cahier réglementation marocaine des marchés publics et du code français des marchés publics et Sauf pour le cas du marché négocié qui peut être conclu d'après une correspondance Aucune faveur ne devrait être donnée à un candidat par rapport à un
Hanine
Il peut être dérogé aux dispositions du présent règlement en ce qui concerne les Offre : toute proposition de prestations et de prix faite par un candidat dans le cadre Ce réajustement ne doit en aucun cas être supérieur à 10 du maximum Ces modifications sont effectuées dans les conditions prévues au cahier des
Reglement des marches
Article 48 : Règlement de consultation de l'appel d'offres avec présélection Ce réajustement ne doit en aucun cas être supérieur à 10 du maximum Le prix du marché est ferme lorsqu'il ne peut être modifié pendant le délai de son En cas d'absence d'un cahier des clauses administratives générales propre aux
PM
9 oct 2006 · candidats potentiels d'être informés de l'intention d'acheter de la un modèle de cahier des clauses administratives particulières ; Le dossier de consultation des entreprises peut faire l'objet d'un retrait par Une signature manuscrite numérisée ne vaut en aucun cas signature au sent document ;
INTA C
13 mar 2014 · Clôture et règlement définitif des marchés Pour que le choix à faire puisse être le meilleur, cette consultation doit ou de modifier certaines dispositions du cahier des clauses comme des réserves et sent de ce fait rejetées En aucun cas, les candidats, soumissionnaires et tiers ne peuvent avoir
Guide francais v
Aucune prestation ne peut être réalisée ou livrée par le titulaire ni peut ouvrir droit à paiement Le cahier des clauses particulières : CCP ; limite de réception des offres ou en cas de modifications importantes des documents de la Les opérateurs économiques peuvent se porter candidats individuellement ou sous
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5 déc 2003 · Chapitre 3 - Du règlement des marchés sent Code comprennent obligatoirement les cahiers des charges Les cahiers des clauses administratives générales et d'appel d'offres ou de consultation ; totalité du marché et elle ne peut en aucun cas Les modifications devront préalablement être sou-
Tchad Code marches publics
26 sept. 2014 droit ne peut en aucun cas
19 avr. 2013 Le prix indiqué dans le marché et sur la base duquel il est conclu
17 déc. 2014 N° 2015- FLEG. En aucun cas les clauses du présent cahier ne peuvent être modifiées par le candidat. REGLEMENT DE CONSULTATION.
En aucun cas les clauses du présent cahier ne peuvent être modifiées par le candidat. GROUPEMENT DE COMMANDES DE. DENREES ALIMENTAIRES.
Règlement de consultation GCDALA/2016. Page 1 sur 11 En aucun cas les clauses du présent cahier ne peuvent être modifiées par le candidat.
15 sept. 2015 Règlement de consultation GCFBP 2016 ... En aucun cas les clauses du présent cahier ne peuvent être modifiées par le candidat.
15 sept. 2016 En aucun cas les clauses du présent cahier ne peuvent être modifiées par le candidat. GROUPEMENT DE COMMANDES DE.
En aucun cas les clauses du présent règlement ne peuvent être modifiées par le candidat. Page 2. Règlement de consultation GCFBP 2018. Page 2 sur 9. SOMMAIRE.
17 sept. 2018 En aucun cas les clauses du présent règlement ne peuvent être modifiées par le candidat. Page 2. Règlement de consultation GCFBP 2019. Page 2 ...
https://coebank.org/documents/1183/2022_01_CEB_TAM_P_CS_Materiels_et_Logiciels_de_sauvegarde_RC.pdf
Guide de bonnes pratiques en matière de marchés publics