REGLEMENT DE CONSULTATION Mise en concurrence selon la
En aucun cas, les clauses du présent cahier ne peuvent être modifiées par le candidat Le présent cahier comporte 2 pages numérotées de 1 à 2 Lu et accepté par le candidat
REGLEMENT DE CONSULTATION COLOGNE - aji-francecom
76600 LE HAVRE Tél : 02 35 24 11 65 Objet du marché : Transports/services : séjour à Cologne, courant En aucun cas, les clauses du présent cahier ne peuvent être modifiées par le candidat Le présent cahier comporte deux pages numérotées de 1 à 2 Lu et accepté par le candidat pour être joint à l’acte d’engagement
CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES (CCAP
En aucun cas, les clauses du présent cahier ne peuvent être modifiées par le Candidat CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES (C C A P) MARCHE N°2013/04 Le présent cahier comporte 9 pages numérotées de 1 à 9 Le candidat doit dater, signer, parapher le présent CCAP et inscrire, en page 2, les renseignements le concernant LE
MARCHE D’ASSISTANCE FONCIERE
Procédure adaptée en application de l’article 28 du Code des marchés publics Le présent document vaut règlement de consultation et acte d’engagement En aucun cas, les clauses du présent cahier ne peuvent être modifiées par le candidat Seul l’exemplaire détenu par le Pouvoir adjudicateur fait foi
CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES (CCAP
En aucun cas, les clauses du présent cahier ne peuvent être modifiées par le Candidat CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES (C C A P) MARCHE 2013/01 Le présent cahier comporte 14 pages numérotées de 1 à 14 Le candidat doit dater, signer, parapher le présent CCAP et inscrire, en page 2, les renseignements le concernant LE
MARCHE D’ETUDES ENVIRONNEMENTALES
Procédure adaptée en application de l’article 28 du Code des marchés publics Le présent document vaut règlement de consultation et acte d’engagement En aucun cas, les clauses du présent cahier ne peuvent être modifiées par le candidat Seul l’exemplaire détenu par le Pouvoir adjudicateur fait foi
DOC161215-16122015151708-4 - Platforme de collecte des besoins
En auCun cas; les clauses du présent Cahier ne :peuvent être modifiées par le Candidat ccp-l Rien ne doit être inscrit dans ce cadre par le Candidat Marché du Groupement de Services des du département de IPEURE CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES CCAP + CCTP Nature du Marché : Prestations de services Ayant pour objet :
REGLEMENT DE CONSULTATION - maires56assofr
ARTICLE III CONTENU DU DOSSIER DE CONSULTATION Le dossier de consultation contient les pièces suivantes : ü Le présent règlement de consultation ü Le cahier des clauses techniques particulières Il est remis gratuitement à chaque candidat par courrier électronique ARTICLE IV PRESENTATION DE LA CANDIDATURE ET DE L’OFFRE
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