PDF Société d'encouragement pour l'amélioration des Races de Chevaux de Galop en France PDF

Société dEncouragement pour lAmélioration des Races de

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Emai Société d'Encouragement pour l'Amélioration des Races de Chevaux de Galop en France Siège social: 46 Place Abel Gance - 92655 BOULOGNE CEDEX SERVICE DES LICENCES MLLE SABRINA DESPLANCHES –Téléphone : 01 49 10 21 26 –Télécopieur : 01 49 10 21 45

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DEMANDE DADHÉSION AU SERVICE DE FOURNITURE - France Galop

France Galop : Société d'Encouragement pour l'Amélioration des Races de Chevaux de Galop en France 46, Place Abel Gance - 92655 Boulogne Cedex DEMANDE D'ADHÉSION AU SERVICE DE FOURNITURE DES RELEVÉS DE COMPTE ÉLECTRONIQUES Ce formulaire est à retourner France Galop complété et signé à : Service des Comptes Professionnels 46, place

CODE DES COURSES AU GALOP - France Galop

Officiel des Courses au Galop publié par France Galop, Société d'Encouragement pour l'amélioration des races de chevaux de Galop en France, 46 Place Abel Gance à Boulogne (92), est soumise aux formalités suivantes : Les Sociétés auront informé le Ministre de l'Agriculture de la nomination des Commissaires des Courses ;

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FRANCE GALOP : Société d’Encouragement pour l’Amélioration des Races de Chevaux de Galop en France SIEGE SOCIAL : 46, PLACE ABEL GANCE – 92655 BOULOGNE CEDEX • www France-galop com Association Loi 1901 déclarée au JO du 31/05/1995 • SIREN : 401 415 500 • TVA intracommunautaire : FR 48 401 415 500

COUR DE CASSATION - LexisNexis

3o/ à l'association France Galop, société d'encouragement pour l'amélioration des races de chevaux de galop en France, dont le siège est 45 place Abel Gance, 92655 Boulogne-Billancourt cedex, 3o/ à l'association Le Trot, société d'encouragement à l'élevage du cheval français, dont le siège est 7 rue d'Astorg, 75008 Paris,

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FRANCE GALOP Société d’Encouragement pour l’Amélioration des Races de Chevaux de Galop en France Association régie par la loi du 1er juillet 1901 Ayant son siège social à Boulogne Billancourt (92100) - 46 place Abel Gance France Déclarée au JOAFE sous l’identification R N A : W923001417 Tél +33 (0)1 49 10 20 30

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l'amélioration des races de chevaux en France (1993) Autour de Société d'encouragement pour l'amélioration des races de chevaux en France (1 ressources dans data bnf fr) Après 1992, voir (1) France Galop Voir aussi À la BnF (1) Notice correspondante dans Catalogue général Sur le Web (2) Notice correspondante dans IdRef

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France Galop : Société d'Encouragement pour l'Amélioration des Races de Chevaux de Galop en France 46, Place Abel Gance - 92655 Boulogne Cedex DEMANDE D'ADHÉSION AU SERVICE DE FOURNITURE DES RELEVÉS DE COMPTE ÉLECTRONIQUES Ce formulaire est à retourner France Galop complété et signé à : Service des Comptes Professionnels 46, place Abel Gance 92655

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FRANCE GALOP Société d’Encouragement pour l’Amélioration des Races de Chevaux de Galop en France, Association régie par la loi du 1er juillet 1901, ayant son siège social à Boulogne (92100) – 46 Place Abel Gance Représentée par son Directeur des Finances & de l’Organisation ayant tous pouvoirs à cet effet Ci-après dénommée FRANCE GALOP ET Membre de l'association FRANCE

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Officiel des Courses au Galop publié par France Galop, Société d'Encouragement pour l'amélioration des races de chevaux de Galop en France, 46 Place Abel Gance à Boulogne (92), est soumise aux formalités suivantes : Les Sociétés auront informé le Ministre de l'Agriculture de la nomination des Commissaires des Courses ; Le programme aura été soumis à son approbation ; Le chef du

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3o/ à l'association France Galop, société d'encouragement pour l'amélioration des races de chevaux de galop en France, dont le siège est 45 place Abel Gance, 92655 Boulogne-Billancourt cedex, 3o/ à l'association Le Trot, société d'encouragement à l'élevage du cheval français, dont le siège est 7 rue d'Astorg, 75008 Paris, défendeurs à la cassation 2 388 Le demandeur invoque, à

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FRANCE GALOP Société d’Encouragement pour l’Amélioration des Races de Chevaux de Galop en France Association régie par la loi du 1er juillet 1901 Ayant son siège social à Boulogne Billancourt (92100) - 46 place Abel Gance France Déclarée au JOAFE sous l’identification R N A : W923001417 Tél +33 (0)1 49 10 20 30 Fax +33 (0)1 47 61 93 37 N° de TVA intracommunautaire : FR 48