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STATUTS DE L’ASSOCIATION «IndieSuisse»
STATUTS DE L’ASSOCIATION «IndieSuisse» 5 décisions du comité ou des commissions sont consignées par écrit 4 2 7 Chaque membre du comité directeur peut à tout moment démissionner par notification écrite ou en l’indiquant dans le procès-verbal d’une réunion du comité directeur Si un membre élu du comité directeur démissionne avant l’expiration de son mandat, l
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Texte original 042051822 Accord entre le Conseil
concernant l’association au partenariat des pays européens et en développement pour les essais cliniques Conclu le 19 décembre 2005 Entré en vigueur le 19 décembre 2005 (Etat le 19 décembre 2005) Le présent Accord entre en vigueur à la date de la dernière signature par: Le Conseil fédéral suisse et le GEIE EDCTP («EDCTP»), un Groupement européen d’intérêt économique ayant
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Association des communes pour l’organisation médico
statuts Le plan des investissements prévoit un amortissement sur 33 ans, conformément aux règles de la loi sur les communes, et un intérêt de 3 , soit le taux moyen calculé par la BCF sur 30 ans Chaque projet fera l’o jet d’une feuille de calcul propre, basée sur la liste des communes, l’effetif de la population et l’indie du potentiel fisal (IPF) pu liés au moment de l
STATUTS DE L'ASSOCIATION «IndieSuisse» 1 NOM, SIÈGE ET OBJET 1 1 « IndieSuisse» est une association au sens des articles 60 et suiv du code civil
IndieSuisse Statuts FR
20 mar 2020 · Notre collaboration avec IndieSuisse prend dorénavant forme lors de l'ouverture du SONART – Association suisse de musique est l'as-
m music beilage f lowres
25 sept 2020 · des associations culturelles par l'Office fédéral de la culture (OFC), le 12 mars 2020, Marlon Mc Neill (IndieSuisse – Association de labels musicaux et Ces salariés intermittents ont donc déjà un statut de travail précaire et
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10 juil 2020 · travail quotidien des associations professionnelles confirme les résultats de exclusivement ceux qui ont le statut d'indépendant Marlon Mc Neill ( IndieSuisse – Association de labels musicaux et producteur trice s
STN TFC Covid Gesetz fr
16 des statuts du CSM précise que l'élection à la présidence et au comité du CSM est de la compétence de l'assemblée des délégué-e-s: « Les points suivants
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23 jui 2018 · Dans le cadre de SONART- Association suisse de musique, nous pourrons IFPI, SMPA et IndieSuisse) du Conseil Suisse de la Musique, qui est lui-même le On y traite de performance scénique, d'écriture et de du statut
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2 déc 2016 · Loi fédérale du 24 mars 1995 sur le statut et les tâches de l'Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle format devrait pour le moins être fixé d'entente avec les associations d'utilisateurs D'aucuns IndieSuisse Institut de
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tables rondes pour sensibiliser les festivaliers sur ce type de thématiques A l' international, des rock / alternatif, américaine, née en 1963), et Flèche Love ( électro / indie, suisse, née en 1990) Notre objectif est par son statut Nous avons
Les femmes artistes au MJF
6 oct 2019 · l'association C-pmc imagine, dans le cadre de son Festival Piano musique décor et de s'interroger sur son statut de Rock indie (Suisse)
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