DRIEA IF 6 Portrait - Grandes Ardoines - juillet 2012 Présentation générale Le CDT « Grandes Ardoines » compte 167 000 habitants et près de 48 000 emplois sur un territoire de 21 km² s’étendant le le long de la Seine, depuis Ivry sur Seine jusqu’à l’autoroute A 86 La Seine est à la fois un axe structurant pour le développement
Présentation générale Les activités de jeunesse edes 8 Jeux de la Commission de la Jeunesse et des Sports de l’Océan Indien (CJSOI) se dérouleront aux Comores, à la Grande Comore, du 09 au 16 juillet 2012 L’Union des Comores accueillera sur son sol les huitièmes Jeux de la CJSOI du 09 au 16 juillet 2012
5 juillet 2012 2 Gestion de la DCRTP/GIR SOMMAIRE 1 Présentation générale du mécanisme de compensation des collectivités 2 La nouveauté pour 2012 3 Le
Projections 2012 du COR : présentation générale Séance plénière du 11 juillet 2012 Le contexte depuis les projections 2010 • Mesures «retraite»: réforme de 2010, accord AGIRC‐ ARRCO du 18 mars 2011, mesures du PLFSS 2012, décret «60 ans » • Nouvelles projections de population et de population
1 Présentation Générale 1 1 Présentation de l’organisme Telligo, précédemment nommée Aventure-Scientifique, a été créé en 1993 par Cédric Javault et Olivier Moynot Telligo propose aux enfants des vacances fondamentalement différentes reposant sur trois piliers essentiels qui sont :
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-dans la première partie, présentation de l’Inspection générale d’Etat -dans la deuxième partie, présentation des résultats obtenus par l’Inspection générale d’Etat Le Vérificateur général du Sénégal Mme NDOUR Nafy Ngom Keïta
Titre : Présentation des dispositions de droit pénal et de procédure pénale de la loi n° 2012-954 du 6 août 2012 relative au harcèlement sexuel Textes : Art 222-33, 222-33-2, 225-1, 225-1-1, 225-2 et 432-7 du code pénal ; art 2-2 et 2-6 du code de procédure pénale ; art 24, 32, 33 et 48-4 de la loi du 29 juillet 1881
même jour (cette offre restera ouverte jusqu’au 10 juillet 2012) Société Générale annonce le succès de cette opération qui conduit à un rachat des instruments visés s’élevant à un montant équivalent à 1,7 milliard d’euros Au travers de cette opération, le Groupe réalise un profit avant impôt d’environ 300
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Portrait de territoire
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Portrait de territoire
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Document n°3 : Etude de dangers
Assistance PRO_G –Juillet 2012 Présentation générale de l'étude - Objet Une étude de dangers a pour objet de rendre compte de l’examen effectué par l’exploitant pour caractériser, analyser, évaluer, prévenir et réduire les risques d’accident d’une installation ou d’un groupe d’installations, autant que cela soit
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GROUPAGE PMSI SOINS DE SUITE ET DE RÉADAPTATION VOLUME 1
Document de travail ATIH - Version juillet 2012 5 III PRÉSENTATION GÉNÉRALE Ce document présente une nouvelle classification PMSI-SSR au stade des travaux menés par l’ATIH jusqu’en juillet 2012 Il comprend trois volumes Le premier volume contient des textes de présentation et des annexes qui concernent l’ensemble
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Gestion de la DCRTP/GIR
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Projections 2012 du COR Présentation générale
Projections 2012 du COR : présentation générale Séance plénière du 11 juillet 2012 Le contexte depuis les projections 2010 • Mesures «retraite»: réforme de 2010, accord AGIRC‐ ARRCO du 18 mars 2011, mesures du PLFSS 2012, décret «60 ans » • Nouvelles projections de population et de population
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DIRECTION SOUS-DIRECTION DE LA JUSTICE PÉNALE GÉNÉRALE
Titre : Présentation des dispositions de droit pénal et de procédure pénale de la loi n° 2012-954 du 6 août 2012 relative au harcèlement sexuel Textes : Art 222-33, 222-33-2, 225-1, 225-1-1, 225-2 et 432-7 du code pénal ; art 2-2 et 2-6 du code de procédure pénale ; art 24, 32, 33 et 48-4 de la loi du 29 juillet Taille du fichier : 81KB
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PARTIE B : La flore - Pas-de-Calais
Dossiers de demande de dérogation pour la destruction d’espèces protégées pour l’extension de la plateforme Delta3 - Partie B : Présentation de la flore protégée – RAINETTE SARL, JUILLET 2012 Page 28 sur 98 Sommaire, Sommaire des illustrations et abréviations de la PARTIE B
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MAP Scolarisation des l ves handicap s - Rapport final
L’ensemble des mesures a fait l’objet d’une présentation générale en mai, puis d’une seconde, détaillée, 4 juillet 2012 Avis présenté au nom de la commission des affaires culturelles et de l’éducation sur le projet de loi de finances pour 2013, tome IV, enseignement scolaire , n° 252, Michel Ménard, 10 octobre 2012 L’accompagnement des élèves en situation de
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Contrat de professionnalisation
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Paris le 19 juillet 2012. DELEGATION GENERALE A L'EMPLOI. ET A LA FORMATION PROFESSIONNELLE. SOUS-DIRECTION DES POLITIQUES DE FORMATION ET DU CONTROLE.
30 août 2012 Circulaire DGEFP no 2012-15 du 19 juillet 2012 relative à la mise en œuvre du contrat de professionnalisation. NOR : ETSD1230450C.
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du 4 juillet 2012 devrait pas s'entendre comme une exclusion générale des trusts. ... devrait prévoir que le facteur général de rattachement.
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23 juil. 2012 Conseil général de l'agriculture de l'alimentation et des espaces ruraux ... 1 - PRESENTATION GENERALE. Les règles d'évaluation ont changé ...
1 juil. 2012 Secrétariat général du Comité Interministériel de Prévention de la Délinquance - Guide du rappel à l'ordre - Juillet 2012. 4. 1 Présentation ...
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Circulaire DGEFP N°2012/15 du 19 juillet 2012 relative à la mise en