Demande de subvention Page 3/7 Version 01 08 02 L3 FP33 du 21/10/2016 3 1 Localisation / Adresse A remplir si cela concerne une demande de subvention Lieu-dit ou entité Rue Numéro Boîte Code postal Localité Province 3 2 Type de bien concerné A remplir si cela concerne une demande de subvention Monument Site Ensemble architectural Site
Dossier de demande de subvention dans le cadre de l’organisation d’une Classe Nautique 9 Fiche 5 – COMPTE RENDU FINANCIER DE L’ACTION Cette fiche est à retourner dans les 6 mois suivant la fin de l’exercice pour lequel la subvention a été accordée Elle doit obligatoirement être établie, avant toute nouvelle demande de subvention
Au terme du projet, remplir le formulaire Justification des frais de suppléanceet le joindre, avec la facture de suppléance, au Rapport de fin de projet 2 S’applique au moyen de transport le moins coûteux Joindre un devis à la présente demande de subvention Joindre les factures (ou des copies) au Rapport de fin de projet
Le dossier de demande de subvention est un formulaire destiné aux collectivités locales désireuses d'obtenir une subvention de la part du Département du Loiret Il concerne les demandes de financement d' une action spécifique
Cadre 7 – Délaration sur l’honneur Dans le cas d'une demande de subvention J'ai pris connaissance des différents points auxquels je m'engage : 1 les renseignements mentionnés dans le présent formulaire et ses annexes sont exacts et complets
Liste des pièces justificatives à joindre OBLIGATOIREMENT à votre demande de subvention Les dossiers incomplets sont irrecevables -Formulaire à remplir : La présente demande dûment complétée et signée, Tableau des budgets de l’association, bilan réalisé et budget prévisionnel (OBLIGATOIRE) Tableau des effectifs
Attention, le formulaire de demande de subvention ne doit pas être rempli à la main, il doit être complété informatiquement Une fois le formulaire rempli, il suffit de cliquer sur "fichier", puis "enregistrer sous" en utilisant la structure
Les informations recueillies dans ce formulaire font l’objet d’un traitement informatique, auquel vous consentez, destiné à instruire votre demande de subvention Le Département des Alpes-Maritimes est le responsable de traitement Ce traitement est nécessaire à l'exécution d'une
Grâce au programme de La classe verte Toyota Evergreen, nous nous sera également utile pour compléter La demande de subvention afin obtenir les er le form ulaire d 'évaluation Evergreen 88 Faire un e mise à jour de vos donn
Guide La classe verte
FORMULAIRE DE DEMANDE D'AIDE FINANCIERE CLASSE D'EAU Merci de remplir avec attention ce document et de le retourner au relai de l'agence de Niveau de la classe : Découverte active de l'environnement de proximité
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Les carnets de l'EPLE : Voyages, sorties, partenariats scolaires OUTILS SUR LE SITE les classes de nature (classe de neige, classe de mer, classe verte ), Prévoir un formulaire d'autorisation à compléter Une subvention est notifiée à
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Les activités pédagogiques normales et récurrentes de la classe sont exclues du dispositif • La subvention versée ne pourra pas dépasser l'enveloppe de 23 € par élève Complétez ensuite le formulaire en indiquant votre nom, prénom,
ODE Guide utilisation
-une découverte et une compréhension des milieux rencontrés (zones humides, forêts, pelouses sèches ), de Nombre de classes (remplir 1 seul formulaire par cycle) : Liste des pièces à fournir à ce dossier de demande de subvention
Formulaire projet MAJ