Commission permanente (CP) - 11 séances 555 dossiers examinés 50 dossiers par séance en moyenne Nombre global de visiteurs 98 visiteurs accueillis dans les locaux de l’Assemblée départementale Délais de principe de préparation des rapports 60 jours avant la tenue de la séance de l’AD et 47 jours avant la séance de la CP
RAPPORT N° 12 - PARTICIPATION FINANCIERE DU DEPARTEMENT POUR L'UTILISATION PAR LES COLLEGIENS DES INSTALLATIONS SPORTIVES DES COLLECTIVITES OU ETABLISSEMENTS PUBLICS : SUBVENTIONS COMPLEMENTAIRES La commission permanente du conseil départemental, Vu le rapport N° 12 soumis à son examen, Après en avoir délibéré,
CONSEIL REGIONAL D’ILE DE FRANCE 3 RAPPORT N° EDI 2016 RAPPORT CP JUILLET sans bleu oxygene 27/06/16 09:06:00 Chapitre budgétaire : 931 « Formation Professionnelle et Apprent
CONSEIL REGIONAL D’ILE DE FRANCE 3 RAPPORT N° DGS 16-420 ACTION SOCIALE 21 SEPT 2016 09/09/16 09:09:00 Chapitre 904 « Santé et action sociale » Sous- fonction 42 « Action s
1 cp quevillais 1 13 2 41 16 590 464 6,500 2,563 1,272 2 assoc tennis de table du havre 1 11 4 37 21 588 540 2,750 1,762 1,089 3 cp yvetot 1 10 5 36 27 620 589 2,000 1,333 1,053 4 franqueville st pierre 1 5 10 27 36 567 608 0,500 0,750 0,933 5 assoc tennis de table du havre 2 5 10 23 34 522 564 0,500 0,676 0,926
En CP, la consommation s’est élevée à seulement 12 M€, soit un taux de couverture de 6,7 , comparable à l’exécution de la DSIL la première année de sa création La part « péréquation » de la DSID est destinée aux départements, à la métropole de Lyon, à la collectivité de
(n° 2009/136/CE du 25 novembre 2009) reprise dans l’article D 98-8 du code des postes et des communications électroniques (CPCE), exige des opérateurs qu’ils transmettent les informations de localisation aux services de secours dès le début d’un appel
- du budget du laboratoire départemental d’analyses pour un montant de 1 018,25 €, - du budget du centre fonctionnel de la route pour un montant de 388 003,87 €, - du budget des transports interurbains pour un montant de 0,11 € Clôtures de budgets annexes
2013-CP-4759 : 4/4 Mise en place du service de transport des déchets 15 949,98 69 882,63 85 832,61 Campagne de communication de sensibilisation à la propreté 3 511,05 1 402,53 4 913,58
Rapport du Président Séance publique du lundi 15 février 2021 N° CD-2021-3-3-1 3 ème Commission Commission de l'attractivité économique et de la transition énergétique et écologique Service instructeur Service consulté RAPPORT BUDGÉTAIRE 2021 POLITIQUES DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA TRANSITION ÉCOLOGIQUE
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RAPPORT - essonnefr
RAPPORT D’ACTIVITÉ 2015 PRÉSENTATION Le territoire essonnien • 7 Les Conseillers départementaux • 10 L’institution départementale • 12 Le recours à l’audit, outil indispensable pour reprendre les commandes d’une bonne gestion • 14 Un événement marquant • 15 Dès 2015 : des réorientations et des décisions responsables
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DOTATION DE SOUTIEN À L’INVESTISSEMENT DES DÉPARTEMENTS
5 En AE, au total, au 31 décembre 2019, 177,6 M € d’AE ont été consommées En CP, la consommation s’est élevée à seulement 12 M€, soit un taux de couverture de 6,7 , comparable à l’exécution de la DSIL la première année de sa création La part « péréquation » de la DSID est destinée aux départements, à la métropole de Lyon, à la collectivité de
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Île-de-France
CONSEIL REGIONAL D’ILE DE FRANCE 3 RAPPORT N° EDI 2016 RAPPORT CP JUILLET sans bleu oxygene 27/06/16 09:06:00 Chapitre budgétaire : 931 « Formation Professionnelle et Apprent
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RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DU DEPARTEMENT
2 378,98 € pour Mme V M (titre 82/2016) 1 679,28 € pour Mme G A (titre 81/2016) 3 358,80 € pour M B F (titre 80/2016) Cette délibération est adoptée à l'unanimité RAPPORT N° 6 - CONVENTION D'AIDE SOCIALE AVEC LES EHPAD DE L'ASSOCIATION LES BRUYERES APRES SORTIE DU DISPOSITIF DE TARIFICATION DES PRESTATIONS D'HEBERGEMENT
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Rapport pour la commission permanente du conseil régional
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wwwiledefrancefr
CONSEIL REGIONAL D’ILE DE FRANCE 3 RAPPORT N° DGS 16-420 ACTION SOCIALE 21 SEPT 2016 09/09/16 09:09:00 Chapitre 904 « Santé et action sociale » Sous- fonction 42 « Action s
4 jui 2009 · d'élaboration des Plans Locaux d'Urbanisme de s'assurer de la parfaite cohérence avec la procédure d'Agenda 21 qui des secteurs de projet opérationnels en association notamment avec règlement sont détaillés au chapitre suivant de ce rapport de présentation départemental d'élimination des
. rapport de presentaiton
14 avr 2017 · indépendamment des procédures de l'urbanisme et s'y imposant sur la base d' une l'élaboration de « projet de territoire » conçu comme des démarches d' encadrement par le rapport « Paysage et aménagement : propositions pour un plan 2000 mètres, le domaine de Saint-Cloud compte encore 460
These Emmanuelle BONNEAU
27 jan 2014 · par rapport à la planification urbaine : « Faute d'une approche avait proposé l' élaboration d'Agendas 21 locaux comme instruments qui niveaux régional, départemental ou communal » et les Plans d'Occupation des Sols (POS) par des Plans Locaux dixit le Maire de la commune de Saint-Denis
ABOU
23 sept 2019 · l'Assemblée départementale des Hauts-de-Seine Plan local d'urbanisme de la commune de Gennevilliers d'un emplacement 3 300 € alloués au collège Gounod à Saint-Cloud pour financer le remplacement d'un rideau Association du Département aux procédures d'élaboration des Plans Locaux
Synthese CP
25 fév 2019 · La procédure d'élaboration d'un PLUi comportant une zone Natura 2000 et soumis Dans la commune de Rang-du-Fliers : 66 communes (Berck-sur-Mer, Airon-Notre-Dame, Airon-Saint-Vaast, Colline-Beaumont) seraient la fiche 3 de la boite à outils du PLU(i), l'écriture des plans locaux d'urbanisme
rapport plui ccos
Dans le cadre de la procédure d'élaboration du PLU, la concertation du Les trois communes de Bougival, La Celle Saint-Cloud et Louveciennes, Par ailleurs, le Schéma départemental des espaces naturels (SDEN) d'association à l'élaboration du Plan Local d'Urbanisme de la commune de Bougival », Mai 2009
rapport de prsentation pret approbation
En ce qui concerne la commune de RUEIL-MALMAISON, le P L U doit être Le plan local d'urbanisme est élaboré à l'initiative et sous la responsabilité de la Le Préfet des HAUTS-DE-SEINE a associé, dès le début de la procédure, le Les communes de Nanterre, Suresnes, Saint-Cloud, Garches, Vaucresson,
. rapport de presentation additif volet
9 juil 2019 · Par ailleurs, l'article L 153-2 du Code de l'urbanisme prévoit que conformément à la procédure d'élaboration des plans locaux d'urbanisme, définie au concertation associant les habitants, les associations locales et les Enfin, la procédure d'élaboration du règlement local de publicité Saint-Cloud
autres Pieces administratives
dans l'élaboration de leur projet de développement durable et à analyser les enjeux rapport du Groupe d'experts sur l'environnement urbain de la Commission européenne 4 : entre favorisant l'émergence des associations de villes sur la scène du Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud, juillet 1997
villes et developpement durable cle d c
le domaine de Saint-Cloud classé pour partie depuis le 3 mars 1923 Listes des sites classés ou inscrits impactant la commune de Vaucresson : L' élaboration du plan local d'urbanisme (PLU) est en cours Il apparait que les enseignes ont bien respecté les prescriptions du RLP, par la procédure d' autorisation En
rp tome diagnostic