RAPPORT - Bienvenue sur le site du Conseil départemental de
Commission permanente (CP) - 11 séances 555 dossiers examinés 50 dossiers par séance en moyenne Nombre global de visiteurs 98 visiteurs accueillis dans les locaux de l’Assemblée départementale Délais de principe de préparation des rapports 60 jours avant la tenue de la séance de l’AD et 47 jours avant la séance de la CP
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DU DEPARTEMENT
RAPPORT N° 12 - PARTICIPATION FINANCIERE DU DEPARTEMENT POUR L'UTILISATION PAR LES COLLEGIENS DES INSTALLATIONS SPORTIVES DES COLLECTIVITES OU ETABLISSEMENTS PUBLICS : SUBVENTIONS COMPLEMENTAIRES La commission permanente du conseil départemental, Vu le rapport N° 12 soumis à son examen, Après en avoir délibéré,
Île-de-France
CONSEIL REGIONAL D’ILE DE FRANCE 3 RAPPORT N° EDI 2016 RAPPORT CP JUILLET sans bleu oxygene 27/06/16 09:06:00 Chapitre budgétaire : 931 « Formation Professionnelle et Apprent
wwwiledefrancefr
CONSEIL REGIONAL D’ILE DE FRANCE 3 RAPPORT N° DGS 16-420 ACTION SOCIALE 21 SEPT 2016 09/09/16 09:09:00 Chapitre 904 « Santé et action sociale » Sous- fonction 42 « Action s
Interclubs Departementaux par Equipes / JUNIORS / UNIQUE / 03
1 cp quevillais 1 13 2 41 16 590 464 6,500 2,563 1,272 2 assoc tennis de table du havre 1 11 4 37 21 588 540 2,750 1,762 1,089 3 cp yvetot 1 10 5 36 27 620 589 2,000 1,333 1,053 4 franqueville st pierre 1 5 10 27 36 567 608 0,500 0,750 0,933 5 assoc tennis de table du havre 2 5 10 23 34 522 564 0,500 0,676 0,926
DOTATION DE SOUTIEN À L’INVESTISSEMENT DES DÉPARTEMENTS
En CP, la consommation s’est élevée à seulement 12 M€, soit un taux de couverture de 6,7 , comparable à l’exécution de la DSIL la première année de sa création La part « péréquation » de la DSID est destinée aux départements, à la métropole de Lyon, à la collectivité de
Administration centrale – No 12 du 5 décembre 2018
(n° 2009/136/CE du 25 novembre 2009) reprise dans l’article D 98-8 du code des postes et des communications électroniques (CPCE), exige des opérateurs qu’ils transmettent les informations de localisation aux services de secours dès le début d’un appel
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DU DÉPARTEMENT DU CHER
- du budget du laboratoire départemental d’analyses pour un montant de 1 018,25 €, - du budget du centre fonctionnel de la route pour un montant de 388 003,87 €, - du budget des transports interurbains pour un montant de 0,11 € Clôtures de budgets annexes
RAPPORT A LA COMMISSION PERMANENTE Poste: 79 94
2013-CP-4759 : 4/4 Mise en place du service de transport des déchets 15 949,98 69 882,63 85 832,61 Campagne de communication de sensibilisation à la propreté 3 511,05 1 402,53 4 913,58
Rapport du Président
Rapport du Président Séance publique du lundi 15 février 2021 N° CD-2021-3-3-1 3 ème Commission Commission de l'attractivité économique et de la transition énergétique et écologique Service instructeur Service consulté RAPPORT BUDGÉTAIRE 2021 POLITIQUES DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA TRANSITION ÉCOLOGIQUE
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