Spécimen A Termes utilisés dans cette police Nous, notre, nos et la Compagnie désignent la Compagnie d’assurance vie RBC Vous, votre et vos désignent le propriétaire de la police dont le nom figure aux conditions particulières
09/16_FRE dans la présente police Police ou police Notre accord juridique avec vous, consistant en votre proposition d’assurance d’assurance, le Résumé d’assurance, le Barème des indemnités , le présent document Libellé de la police, ainsi que tout coupon, tout avenant, tout intercalaire ou tout autre avis écrit de notre
13 avr 2018 · Certains exemples et certains termes utilisés seront plus familiers devez utiliser plus d'une police, limitez-vous à 2 ou 3 polices différentes
communiquerpourtous
utilisés sans l'autorisation préalable et écrite de FRANCOPOL Les exemples et les cas d'un modèle de police qui a fait ses preuves dans de nombreux pays Le Guide Le terme « police » désigne de manière générale l'activité consistant à développés par l'Organisation mondiale de la Santé, peuvent être conduites
francopol guide policeproximite
10 mar 2010 · destinées à une utilisation collective » et d'autre part, que les analyses et courtes pour ne retenir que quelques exemples, des mots : « acte, action si elle l' accepte, des renseignements sur sa santé et celle du père, sur les origines de Officiers (et agents) de police judiciaire (OPJ et APJ) Agent de
LEXIQUE DES TERMES JURIDIQUES
Comment les exemples pratiques peuvent-ils être utilisés pour conduire les Le terme «police» englobe donc tous les organismes chargés du respect de de mesures spécifiques de protection de la santé et de la sécurité (bien-être au
Toolkit on police integrity FRENCH
1 juil 1998 · Fiche I – De la police sanitaire à la santé publique Activité 3 – Veille sanitaire : l'exemple de la grippe Changer les comportements nécessite des actions à long terme, planifiées – La promotion de la santé est Quels types d'indicateurs ont été utilisés pour réaliser ce diagnostic ? Indicateurs
Corriges
Ce document peut être utilisé ou reproduit sous réserve de mentionner la source et services de santé (par exemple, des stratégies sur le long terme, d'intégrer police Tradipraticiens, cliniques privées, pharmacies privées/ « pharmacie
Planification de projets de sante CC Promotion de la sante CC et acti...
simple offrent aux formateurs dans le domaine de la rédaction un modèle d' atelier pouvant être Au gouvernement fédéral, dans le secteur de la santé, on a fait preuve « il faut utiliser des termes précis, concrets, des mots de tous les jours » En 1977, la compagnie d'assurance Royal a publié sa police d' assurance
Pour un style clair et simple
d'écrans, utiliser l'intelligence artificielle pour cibler les situations ou les Dans les années 1920, par exemple, le sociologue américain Ernest Le terme de police prédictive retenu pour cette étude ne signifie rien d'académique génétiques, biométriques, de santé ou relatives à la vie sexuelle ou l'orientation sexuelle
Etude Police Predictive V
La présente police comporte une clause qui révoque ou limite le droit de l'assuré de désigner les A Définitions des termes utilisés dans cette police.
indiquant l'appellation et la nature de chaque niveau de confidentialité. Les termes les plus communément utilisés seront par exemple "confidentiel"
A Termes utilisés dans cette police. 4. B Durée de l'assurance La présente police est un contrat entre vous et la Compagnie d'assurance vie RBC.
Dans la présente police les termes suivants sont utilisés systématiquement en italique. assurance temporaire s'entend d'un type d'assurance qui offre une
La présente police comporte une clause qui révoque ou limite le droit de l'assuré de désigner les A Définitions des termes utilisés dans cette police.
Une liste de ces termes est présentée à la section Termes utilisés dans la présente police et il est fortement recommandé de vous familiariser avec ces termes
Dans la présente police les termes suivants sont utilisés systématiquement en italique. assurance temporaire s'entend d'un type d'assurance qui offre une
Les termes utilisés dans le présent avenant et dans la police ont la même signification et doivent être interprétés de la.
1 déc. 2017 force notamment dans le cas de manifestations et quelles que soient les armes utilisées. Elle a
Dans la présente police les termes suivants sont utilisés systématiquement en italique. assurance temporaire s'entend d'un type d'assurance qui offre une
Votre police dassurance