Il est accessible dans le site Web du ministère des Affaires municipales et de l'Occupation du territoire [www.mamot.gouv.qc.ca]. Tous droits réservés. La
Les impacts des travaux d'exploitation minière varient considérablement selon le type de mine (à ciel ouvert ou souterraine) et la substance extraite.
Les travaux pourront toutefois se poursuivre sur les terrains faisant l'objet d'un titre minier avant la constitution du territoire incompatible. La
(2) Quelques exceptions mentionnées à l'article 213 de la Loi sur les mines s'appliquent à certains types de travaux tels que la coupe de bois d'une largeur de
Par la suite il peut y avoir des travaux de décapage (enlèvement de la terre végétale)
entreprendre des travaux d'exploitation minière avant le. 10 décembre 2018 à défaut de quoi la concession pourrait être révoquée.
Au Québec le claim est le seul titre minier qui accorde le droit exclusif de procéder à des travaux de recherche de substances minérales. Son principal mode d'
En 2014 204 sociétés minières réalisaient des travaux d'exploration au Québec. 24 étaient de grandes entreprises d'exploitation minière ou des sociétés ...
2 fév. 2018 dans un territoire incompatible avec l'activité minière ? Les travaux de prospection de recherche
débuter les travaux d'exploration. Selon Ressources naturelles Canada un indice minéral sur dix milles mènera à la mise en place d'une mine.
Les travaux dexploitation minière