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CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION DU PROGRAMME DE
Le programme de fidélité est valable dans tous les magasins à enseigne « Galeries Lafayette », « Nouvelles Galeries » et « Galeries Lafayette Outlet » de France et du Luxembourg, exploités directement ou par une société liée avec le Groupe Galeries Lafayette par un accord d’affiliation commerciale (ci-après, « les Magasins » ou « Magasin »), sur le site www Taille du fichier : 130KB
02?/12?/2021 Bureau de l'organisation et de la réglementation portuaires. PORTS MARITIMES. - CODE DES TRANSPORTS (L et R). - CODE DES PORTS MARITIMES (L ...
règles définies par cet arrêté pour évaluer l'état des masses d'eau dans le cadre de Méditerranée). Séries de données disponibles. 2008 2014
protéger la Méditerranée. / 36 L'accord Pelagos. / 40 Aires Marines Protégées. / 44 RAMOGE : pour une gestion raisonnée des mouillages.
18?/06?/2020 Réglementation en matière de gestion des déchets plastiques . ... pollution dans la zone de la mer Méditerranée et à protéger et améliorer ...
bon état écologique des eaux marines européennes grâce à marine par observation aérienne Remmoa (périodicité : tous les 10 ans) lan-.
11?/07?/2016 à la Convention sur la protection du milieu marin et du littoral de la Méditerranée et à ses Protocoles. Athènes Grèce
Réglementation sur les Installations Classées pour la Protection de bateaux de plaisance les carénages sont réalisés tous les ans à tous les 5 ans
23?/11?/2013 La Méditerranée est au cœur de toutes les grandes problématiques ... dans l'enseignement et pour l'Algérie et le Maroc (dont 40% de la ...
16?/10?/2015 s'exprimant au nom de l'Union européenne et de ses Etats membres ... de célébrer les 40 ans du PNUE/PAM et de la Convention de Barcelone.
La démarche méthodologique respecte les exigences de la réglementation marocaine concernant l'évaluation des impacts et plus précisément la loi N° 12-03