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L'aération Afin de faciliter la lisibilité de vcotre lettre veillez à laisser une marge de 2-3cm à gauche, une autre de 0,5 à 1cm'à droite, à commencer un nouveau paragraphe avec un alinéa
www ordre pharmacien fr1 / 4 Demande d’inscription ou de modification d’inscription au tableau de la Section B de l’Ordre des pharmaciens Pharmaciens de l’industrie (Art L 4221-1 et suivants du code de la santé publique) Si un numéro de Répertoire partagé des professionnels de santé (RPPS) vous a déjà été attribué,
Lors de la messe pour une personne défunte, son prénom de baptême (sans le nom de famille) sera dit au mémento des défunts S’il s’agit de plusieurs personnes (au-delà de 3) d'une même famille, le prêtre célébrant mentionnera simplement "les défunts de la famille " pour une intention particulière
demande est constituée des trois éléments suivants : un code de type de droits de propriété industrielle, l’indication de l’année et un numéro d’ordre Le numéro de demande a une longueur fixe de 15 caractères, soit deux chiffres pour le type, quatre chiffres pour l’année et neuf chiffres pour le numéro d’ordre
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Thion :APVP
19 mai 2016 · INFCIRC/274/Rev 1/Mod 1 Le 8 juillet 2005, les États parties à la Convention sur la protection ii) se prêtent assistance, si la demande en est faite ; aux alinéas a) à h) ou de donner l'ordre à d'autres personnes de la
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CPS RC Modif PROTEC INOND BOUTRIKA AOUAMA CSPAOT TNG
d'aménagement de l'affluent Aouama 2 en vue de la protection contre les inondations pièces prévalent dans l'ordre où elles sont énumérées ci-dessus L'intervention sera demandé expressément demandée par le MOD et n' engendrera
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Désigné ci-après par "Maître d'Ouvrage délégué" (MOD) l'ordre de service prescrivant l'exécution desdits ouvrages ou travaux supplémentaires Le Maître de l'Ouvrage Délégué délivrera à l'Entrepreneur, sur sa demande et contre Sur l'étanchéité des relevés il sera exécuté une protection par un enduit au mortier
DCE PDA SENEGALE
A Ouimet, «Vers un régime universel de protection des renseignements thérapeutiques, dans les poursuites relatives à une infraction d'ordre sexuel, ne violent pas pour trancher le litige, sur demande d'une partie : Bonneville c
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19 jan 2012 · N° d'ordre (année / n°): Demande d'autorisation de consultation demande l'autorisation de consulter le fonds d'archives / le document 1 : Jusqu' à l'expiration du délai de protection défini aux articles 11 et 12,
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