REPUBLIQUE FRANCAISE RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DE LA PREFECTURE DE LA MEUSE Recueil N°20 22 Décembre 2011 SOMMAIRE PREFECTURE DE LA MEUSE DÉLÉGATIONS DE SIGNATURE Décision n°2011- 2548 du 6 décembre 2011 portant délégation de signature au délégué
des populations et de la cohésion sociale sont chargés de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture de la Meuse Le Préfet, Colette DESPREZ Arrêté n° 2010-2381 du 15 novembre 2010 accordant délégation de signature à M Jean-Yves
REPUBLIQUE FRANCAISE RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DE LA PREFECTURE DE LA MEUSE Recueil N°37 4 mai 2018 SOMMAIRE PREFECTURE DE LA MEUSE DÉLÉGATIONS DE SIGNATURE Arrêté n° 2018-874 du 2 mai 2018 accordant délégation de signature à M Laurent WISLER,
- sur simple demande aux guichets d’accueil de la Préfecture et des Sous-Préfectures, - sur le site internet des services de l’Etat : www haute-marne gouv – rubrique « publications » En application du décret n° 2001 - 493 du 6 juin 2001, toute personne demandant copie d’un document administratif dans les
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DE LA PREFECTURE DE LA HAUTE-MARNE Membres du corps préfectoral M le Préfet Jean-Paul CELET M le Secrétaire Général Alexander GRIMAUD M le Directeur des services du Cabinet Nicolas REGNY Mme la Sous-Préfète de Langres Florence VILMUS
de protection sociale des non-salariés agricoles pour le département de la Meuse RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DE LA PREFECTURE DE LA MEUSE ISSN 0750-3969 DIRECTEUR DE LA PUBLICATION : LE SECRETAIRE GENERAL DE LA PREFECTURE DE LA MEUSE REALISATION ET COMPOSITION : SERVICE DES RESSOURCES ET DES MOYENS Tél : 03 29 77 58 20 Le recueil des
Recueil REPUBLIQUE FRANCAISE RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS PREFECTURE DE LA MEIJSE 01 Juin 2012 Arrêté inter-préfectoral n02012-1026 du 21 mai 2012 aut orisant la société ArcelorMittal Géo Lorraine à procéder à des travaux de levés de mesures géophysiques par sismique réflexion et sismique
Article 6 : La directrice régionale des affaires culturelles de la région Grand-Est est chargée de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture de la région Grand-Est et
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS Edition n° 46 du 13 juillet 2017 Les actes dans leur intégralité peuvent être consultés à la préfecture ou auprès des services concernés Le recueil peut aussi être consulté : sur le site Internet des services de l'État en Meurthe-et-Moselle : www meurthe-et-moselle gouv
recueil des actes administratifs de la préfecture de la région Grand Est Le règlement de surveillance, de prévision et de transmission de l’information sur les crues du service de prévision des crues Oise Aisne peut être consulté sur le site de la préfecture de la région Grand
[PDF]
REPUBLIQUE FRANCAISE RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DE
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DE LA PREFECTURE DE LA MEUSE ISSN 0750-3969 DIRECTEUR DE LA PUBLICATION : LE SECRETAIRE GENERAL DE LA PREFECTURE DE LA MEUSE REALISATION ET COMPOSITION : SERVICE DES RESSOURCES ET DES MOYENS Tél : 03 29 77 58 20 Le recueil des actes administratifs est consultable sur le site internet de la Préfecture : www meuse
[PDF]
REPUBLIQUE FRANCAISE RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DE
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DE LA PREFECTURE DE LA MEUSE Recueil N°02 spécial 14 Janvier 2013 SOMMAIRE REGION LORRAINE SECRETARIAT GENERAL POUR LES AFFAIRES REGIONALES Arrêté S G A R n° 2012- 548 en date du 28 décembre 2012 établissant la liste des cours d'eau mentionnée au 1° du I de l'article L 214-17 du code de l'environnement sur le bassin Rhin-Meuse
[PDF]
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DE LA PREFECTURE DE LA
République Française RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DE LA PREFECTURE DE LA HAUTE-MARNE Membres du corps préfectoral M le Préfet Jean-Paul CELET M le Secrétaire Général Alexander GRIMAUD Mme la Sous-Préfète de Langres Florence VILMUS M le Sous-Préfet de Saint-Dizier Thilo FIRCHOW NUMERO 2 15 février 2013 La version intégrale du présent recueil peut être
[PDF]
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DE LA PREFECTURE DE LA
République Française RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DE LA PREFECTURE DE LA HAUTE-MARNE Membres du corps préfectoral M le Préfet Jean-Paul CELET M le Secrétaire Général Alexander GRIMAUD Mme la Sous-Préfète de Langres Florence VILMUS M le Sous-Préfet de Saint-Dizier Thilo FIRCHOW NUMERO 2 bis 19 février 2013 La version intégrale du présent recueil peut
[PDF]
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
Fédération Française d’Etudes et de Sports Sous - Marins – FFESSM, représentant légal de cet organisme, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté qui sera inséré au recueil des actes administratifs de la préfecture de Meurthe-et
[PDF]
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
PRÉFÈTE DE LA RÉGION GRAND EST RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS Édition spéciale du 23 mars 2020 - DRDJSCS
[PDF]
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N° 13 - val-de-marnegouvfr
PRÉFET DU VAL-DE-MARNE RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N° 13 Du 23 au 29 mars 2019 SOMMAIRE SERVICES DE LA PRÉFECTURE Arrêté Date INTITULÉ Page 21/03/2019 Décision d’approbation de l’avenant du 24 novembre 2017 à la convention constitutive du Conseil Départemental de l’Accès au Droit du Val-de-Marne
14 mai 2020 · REPUBLIQUE FRANCAISE RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DE LA PREFECTURE DE LA MEUSE Recueil N° 39 15 Mai 2018
RAA n C B du mai
26 fév 2021 · RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DE LA PREFECTURE DE LA MEUSE ISSN 0750-3969 DIRECTEUR DE LA PUBLICATION : LE
RAA n C B du f C A vrier
approuvé par le préfet coordonnateur de bassin le 27 novembre 2009, Le présent arrêté peut faire l'objet d'un recours auprès du tribunal administratif de Besançon ou du à la Communauté de Communes du Bassin de la Bourbeuse, publié au recueil des actes au délégué régional de l'agence de l'eau Rhin- Meuse,
AP Foussemagne AAC projet SL
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE PREFECTURE Sur proposition de Mme la Secrétaire Générale de la préfecture de la Meuse, Article 4 Le présent arrêté sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture et un extrait fera l' objet
arrete no ein seconde liste signe
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE PREFECTURE DE Vu le décret du 3 août 2010 nommant Madame Collette DESPREZ Préfet de la Meuse ; MEUSE; Vu l'arrêté préfectoral nº 2005-1969 du 17 août 2005 modifié portant création du Comité MEUSE Le présent arrêté sera en outre publié au recueil des actes administratifs
DOC cle c cf
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE LLLLLLLLS SSBUSU ----Sustaw PRÉFET DE LA MEUSE Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des
Arr C AAt C A prefectoral peste porcine
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE -N7TLS RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS des ressources humaines et de l'action sociale à la Préfecture de la Meuse
annexe RAA PREF
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE PRÉFET DE LA MEUSE AGENCE RÉGIONALE DE SANTÉ GRAND EST Délégation territoriale de MEURTHE-ET-MOSELLE
Arrete Meuse
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE PRÉFET DE LA MEUSE Le Préfet de la Meuse, Gouriou, secrétaire général de la préfecture de la Meuse ; VU l'arrêté présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de la Préfecture de la
ap
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DE LA PREFECTURE DE LA MEUSE ISSN 0750-3969 DIRECTEUR DE LA PUBLICATION : LE SECRETAIRE GENERAL DE LA PREFECTURE
REPUBLIQUE FRANCAISE RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DE LA PREFECTURE DE LA MEUSE Recueil N° 50 22 juin 2018 SOMMAIRE PREFECTURE DE LA MEUSE
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE PRÉFET DE LA MEUSE l'exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture de la Meuse
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE PRÉFET DE LA HAUTE-MARNE ARRETE Nº 2400 DU 18 SEP 2018 Portant extension de la commune nouvelle de BOURMONT-ENTRE-MEUSE-ET-MOUZON
Confédération Française Démocratique du Travail (C F D T ) arrêté sera publié au recueil des actes administratifs de la Préfecture de la Meuse et
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE PREFET DE LA MEUSE drid Le Préfet de la Meuse publication au recueil des actes administratifs de la Préfecture de la Meuse
7 sept 2020 · Les préfets de Meurthe-et-Moselle de la Meuse et des Vosges publication au recueil des actes administratifs de la préfecture des
26 jui 2018 · RÉPUBLIQUE FRANÇAISE PRÉFET DE LA MEUSE Préfecture Secrétariat général Direction de la coordination des politiques
7 sept 2020 · RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS Édition n° 70 du 7 septembre 2020 Les actes dans leur intégralité peuvent être consultés à la préfecture
VU l'arrêté du 1er décembre 2015 du préfet de la région d'Île-de-France au recueil des actes administratifs de la préfecture et publié sur son site