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PARTIES CONTRACTANTES AYANT RÉPONDU AU
PARTIES CONTRACTANTES AYANT RÉPONDU AU QUESTIONNAIRE SUR LE REMPLACEMENT 1 Allemagne 2 Antigua-et-Barbuda 3 Antilles néerlandaises 4 Arménie 5 Australie 6 Autriche 7 Bahreïn 8 Bélarus 9 Benelux 10 Bulgarie 11 Chine 12 Chypre 13 Communauté européenne 14 Croatie 15 Cuba 16 Danemark 17 Espagne 18 Estonie 19 États-Unis d’Amérique 20 Ex-République
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GROUPE DE TRAVAIL SUR LE DÉVELOPPEMENT JURIDIQUE DU
PARTIES CONTRACTANTES AYANT RÉPONDU AU QUESTIONNAIRE SUR LE REMPLACEMENT 1 Allemagne 2 Antigua-et-Barbuda 3 Antilles néerlandaises 4 Arménie 5 Australie 6 Autriche 7 Bahreïn 8 Bélarus 9 Benelux 10 Bulgarie 11 Chine 12 Chypre 13 Communauté européenne 14 Croatie 15 Cuba 16 Danemark 17 Espagne 18 Estonie 19 États-Unis d
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COMMISSION DES MESURES PHYTOSANITAIRES Sixième session
Afin d’évaluer les ateliers régionaux ayant bénéficié du soutien de la CIPV, le Secrétariat de la CIPV a adressé un questionnaire aux participants Sur les 90 réponses reçues, 100 pour cent indiquaient que les ateliers avaient été profitables CPM 2011/14 3 8 Les principaux points à retenir de ces évaluations sont les suivants: a) Participation active: la plupart des
Les Hautes Parties contractantes s'engagent a respecter et Respect de a faire respecter la pourront conclure d'autres accords spe'ciaux sur toute question qu' il leur personnes ayant re"pondu a cet appel la protection -et les facility n^ cessaires des duplicata de la carte et le remplacement des insignes Identification
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domaine des questions mondiales ayant trait au café ; 2 De fournir un cadre pour en vertu de l'article 5 ; plusieurs parties contractantes, plu- sieurs territoires pendu ou rétabli en vertu de l'article 23 ou de l'article 37, le Conseil procède
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Questions juridiques traitées par la Sixième Commission et par des naux des Parties contractantes à la présente Convention, outrepassent les dispositions nonobstant toute modification du nohi du navire, et t0utë personne'ayant un intO' êlÿ pendu Cette immatriculation est subordonnée à la présentation de la
chpIV
Ayant à l'esprit les dispositions de la Convention de Vienne de 1969 sur le droit des traités, des organisations internationales sont parties en tant que sujets du droit continueront à régir les questions non réglées dans les dispositions de la présente a) De leur échange entre les organisations contractantes; b) De leur
2 mar 2021 · tation d'une des Parties contractantes un arbitre pour regler ensemble les October rgth, 1934, left the Parties to submit this question to the competent remplacer les traites emises en vertu de ce contrat par I' ancien District de payes etaient_ des dollars-papier, la clause d'or ayant ete sup- primee aux
C Losinger Requete Pieces procedure ecrite
de l'une des Parties contractantes, d'une in- vention, d'un dessin le modèle ou la marque comme ayant été déposés à la née à cette question dans les Conventions conclues par pondu en faisant observer que les derniers cherchaient
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26 août 2022 fourchette de pourcentages des Parties ayant répondu « oui » à toutes les questions pour chaque objectif. Les réponses à 13 questions dans ...
Au total 22 Membres de la HCCH
question ou par la section et qui ont répondu à la question ou à la de parties contractantes que comptent les ORP ayant répondu au questionnaire est.
12 mai 2006 international à l'égard de toutes les Parties contractantes ... ressort des réponses reçues des offices qui ont répondu au questionnaire que.
On trouvera la liste des parties contractantes ayant présenté des rapports à l'annexe 1. 9 Une partie contractante n'a pas répondu à cette question.
Marchés de travaux : contrats ayant pour objet l'exécution de travaux est passé l'indication des parties contractantes
Quatre-vingt-treize parties contractantes ont répondu au questionnaire et leurs réponses ont été examinées aux ateliers régionaux 2016 de la CIPV.
au questionnaire du Secrétariat La Birmanie et la Chine n'ont pas répondu au questionnaire et l'Indonésie n'est pas devenue partie contractante avant
contractantes et qui est applicable à d'autres Parties contractantes ayant effectué une présentation et répondu aux questions
demandées dans les quatre sections du paragraphe premier du questionnaire Il a noté que les parties contractantes qui ont répondu.
8ème SESSION DE LA RÉUNION DES PARTIES CONTRACTANTES