Mairie du FAOUET – Conseil Municipal du 29 octobre 2015 – 1/7 DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL SÉANCE ORDINAIRE du 29 octobre 2015 L’an deux mil quinze, le vingt-neuf octobre à vingt heures, le Conseil Municipal, dûment convoqué le seize octobre deux mil quinze, s’est réuni au lieu ordinaire de ses séances, sous la
Procès-verbal du Conseil municipal de Perly-Certoux – Séance du 29 octobre 2015 J:\mairie\01 Conseil municipal\Séances OJ-PV-Annexes\2015\151029\PVCM-151029-web docx Le Président fait lever la main de ceux qui seraient intéressés, soit l’unanimité Il chage Mme Peti de popose deux dates
DE L’ORNE EXTRAIT du REGISTRE aux DÉLIBÉRATIONS ARRONDISSEMENT DU CONSEIL MUNICIPAL D’ARGENTAN Séance ordinaire du 29 octobre 2020 L’an deux mil vingt, le vingt-neuf octobre, à vingt heures trente minutes, le Conseil Municipal de DOMFRONT EN
DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL Ville de Wissembourg Séance du 30 octobre 2015 COMPTE RENDU de la séance du Conseil Municipal qui a eu lieu le 30 octobre 2015 à 18h30, à la salle Jean Monnet ***** La convocation à cette séance, avec indication de l’ordre du jour, a été adressée à chaque membre le 23 octobre 2015
DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE PLOURHAN-----Séance du 06 novembre 2015 ----- Date de la convocation 30 octobre 2015 ----- L’an deux mil quinze le six novembre à 19 heures 30, le Conseil Municipal de la Commune de Plourhan, légalement convoqué, s’est assemblé à la mairie, en session ordinaire, sous la présidence
1-Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 8 octobre 2015 Le procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 8 octobre 2015 est adopté à l’unanimité après quelques observations de Mme FURIC Madame FURIC revient sur les paragraphes du procès-verbal relatifs au CIL Elle voudrait qu’on souligne :
DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL 1 Séance du 29 septembre 2008 Le Conseil Municipal de la ville de Coulommiers, légalement convoqué le 23 septembre 2008, s'est réuni à l'Hôtel de Ville sous la présidence de M Franck RIESTER, Maire Présents: RIESTER Franck, AUBRY Jean-Pierre, DELOISY Sophie, LEGEAY Jean-
Extrait du registre des délibérations du conseil municipal Séance du 13 octobre 2015 COMPTE RENDU DES DELIBERATIONS Conseillers en exercice : 29 – Conseillers présents : 26– Conseillers votants : 28 Par suite d’une convocation en date du 7 octobre 2015, le mardi 13 octobre 2015, à dix-neuf heures sous
Délibérations du Conseil Municipal de Rothbach du 21 octobre 2014 Les présentes décisions peuvent faire l’objet d’un recours au Tribunal Administratif de Strasbourg Décide de dénoncer la convention qui lie commune à la DDT Décide de confier à compter du 1er mai 2015 au service du Conseil Général du
[PDF]
DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Mairie du FAOUET – Conseil Municipal du 29 octobre 2015 – 1/7 DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL SÉANCE ORDINAIRE du 29 octobre 2015 L’an deux mil quinze, le vingt-neuf octobre à vingt heures, le Conseil Municipal, dûment convoqué le seize octobre deux mil quinze, s’est réuni au lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de M André LE CORRE, Maire Étaient présents
[PDF]
RÉUNION DE CONSEIL MUNICIPAL SÉANCE DU 29 OCTOBRE 2015
RÉUNION DE CONSEIL MUNICIPAL SÉANCE DU 29 OCTOBRE 2015 Date de convocation : 22 octobre 2015 L’an deux mil quinze, le vingt-neuf octobre à dix-neuf heures, le conseil municipal légalement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Christian LE MAITRE, Maire ÉTAIENT PRÉSENTS : Mr Nicolas
[PDF]
CONSEIL MUNICIPAL DE LA VILLE DE SELESTAT PROCES-VERBAL
Ville de Sélestat – 19ème Séance du Conseil Municipal – 29 octobre 2015 2 Sélestat, le 22 octobre 2015 DGS/AI CONSEIL MUNICIPAL DE LA VILLE DE SELESTAT 19è SÉANCE ORDINAIRE DU 29 OCTOBRE 2015 A 19H SALLE DE CONFERENCE SAINTE BARBE ORDRE DU JOUR I FONCTIONNEMENT DE L'ASSEMBLEE A Désignation du secrétaire de séance B Approbation du
[PDF]
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré APPROUVE par 27 voix « POUR » cette proposition (M HÊME et M LE HENAFF n’ont pas pris part au vote) Pour extrait conforme Original transmis en Préfecture et rendu exécutoire le 30 octobre 2015 A Trégueux, le 29 octobre 2015
13 mar 2017 · DÉCISIONS Le Conseil Municipal, conformément à l'article L 2122-22 du Code Général des qui ont été accordées par délibération du Conseil Municipal du 19 octobre 2015 Date Objet D É LIB É RATIONS Madame le
cm mai
de Conseiller Municipal D É LIB É RATIONS (CGCT), le Conseil Municipal doit procéder au début de chaque séance à la nomination d'un ou VU la délibération N° 15 10B 04 du 19 octobre 2015 donnant délégations de missions
cm avril
12 déc 2019 · D É L I B É R A T I O N S DU C O N S E I L M U N I C I P A L La loi du 7 août 2015 portant Nouvelle Organisation Territoriale de la République prévision à la date de rédaction du présent rapport (novembre 2019), bien
Registre des d C A lib C A rations CM . .
Séance du 20 novembre 2015 L'an deux mille quinze, le vingt novembre à 20H30, sous la présidence de Monsieur QUEYRENS Alain, Maire, le Conseil
d lib rations du
18 oct 2015 · Pot offert par la municipalité à l'issue de la cérémonie COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 2 OCTOBRE 2015 D é lib é ration
18 déc 2017 · Délégation permanente du Conseil Municipal à Mr le Maire 1205 2 décembre 2014, le 17 novembre 2015 et le 21 octobre 2016 Les deux compte de ratios standards de coût au m² issus des dépenses : documents de référence tels que ITIL (Information Technology Infrastructure Library), ISO 9001
PV
VILLE LE 5 OCTOBRE 2015 À 20 h 02 À LAQUELLE ASSISTAIENT : MINUTES OF THE REGULAR MEETING OF THE MUNICIPAL COUNCIL OF THE CITY
PROCES VERBAL MINUTES
29 oct. 2015 QUORUM : Les membres présents formant la majorité des membres en exercice peuvent valablement délibérer en exécution de l'article L 2121-17 du ...
26 nov. 2015 EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL ... administrative d'appel de Marseille en date du 29 octobre 2015 en raison ...
29 oct. 2015 29 octobre 2015. RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DE LA VILLE DE MARSEILLE. 5. CONSEIL MUNICIPAL DU 26 OCTOBRE 2015. Délibérations du ...
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL. DE LA COMMUNE DE VANNE. SEANCE DU 29 OCTOBRE 2015. Nombre de conseillers : 7. En exercice : 7.
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS. DU CONSEIL MUNICIPAL. SEANCE DU 04 NOVEMBRE 2015 commune. CANCERVILLE la Campagne. NOMBRE DE MEMBRES.
4 nov. 2015 Absent(s) : Les membres présents forment la majorité des Conseillers municipaux en exercice et peuvent délibérer valablement en exécution des ...
Mairie du FAOUET – Conseil Municipal du 29 octobre 2015 – 1/7 convoqué le seize octobre deux mil quinze s'est réuni au lieu ordinaire de ses séances
DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL. DU 29 OCTOBRE 2015. L'an deux mille quinze le jeudi 29 octobre à 20h00
VENDREDI 27 NOVEMBRE 2015 18H30 séance ordinaire Burzet a été créé par délibération du Conseil Municipal du 20 mars 2012 pour assurer la gestion en.
23 oct. 2015 Le VENDREDI 23 OCTOBRE 2015 à 15h00 le Conseil municipal
seance du conseil municipal du 29 octobre 2015