seance du conseil municipal du 29 octobre 2015
29 oct. 2015 QUORUM : Les membres présents formant la majorité des membres en exercice peuvent valablement délibérer en exécution de l'article L 2121-17 du ...
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26 nov. 2015 EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL ... administrative d'appel de Marseille en date du 29 octobre 2015 en raison ...
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29 oct. 2015 29 octobre 2015. RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DE LA VILLE DE MARSEILLE. 5. CONSEIL MUNICIPAL DU 26 OCTOBRE 2015. Délibérations du ...
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EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS. DU CONSEIL MUNICIPAL. SEANCE DU 04 NOVEMBRE 2015 commune. CANCERVILLE la Campagne. NOMBRE DE MEMBRES.
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4 nov. 2015 Absent(s) : Les membres présents forment la majorité des Conseillers municipaux en exercice et peuvent délibérer valablement en exécution des ...
DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Mairie du FAOUET – Conseil Municipal du 29 octobre 2015 – 1/7 convoqué le seize octobre deux mil quinze s'est réuni au lieu ordinaire de ses séances
République Française Département de Seine-et-Marne
DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL. DU 29 OCTOBRE 2015. L'an deux mille quinze le jeudi 29 octobre à 20h00
CONSEIL MUNICIPAL DU LUNCI 28 AVRIL 2014 18H
VENDREDI 27 NOVEMBRE 2015 18H30 séance ordinaire Burzet a été créé par délibération du Conseil Municipal du 20 mars 2012 pour assurer la gestion en.
CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU VENDREDI 23 OCTOBRE 2015
23 oct. 2015 Le VENDREDI 23 OCTOBRE 2015 à 15h00 le Conseil municipal
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